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8 470 résultats pour « Herran »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référé prononcé lundi

6a0e76aecdc6046d4761f892

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Copie exécutoire : Me Pierre HERNE Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE REFERE

Source officielle

Page 8 sur 424

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CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6a17cf4fcdc6046d47309ce6

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Ce tableau vise les deux pathologies suivantes : -sciatique par hernie discale L4-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante ; -radiculalgie crurale par hernie discale L2-L3 ou

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0cabcacdc6046d4739bf86

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Le médecin consultant ne retient pas d'aggravation clinique franche, en lien direct et certain avec la maladie professionnelle (sciatique par hernie discale L4L5).

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0cabd8cdc6046d4739c08f

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Il ne retient pas d'aggravation clinique, certaine et directe, en lien avec la maladie professionnelle (hernie discale L4L5).

Source officielle
CC

cr

613725fbcd58014677422095

Cassation

7 mars 2001

7 mars 2001

d'Antoine Z... datée du 14 juin 1995 confirmant ces différents points ; qu'ils ont également produit la copie d'une procuration établie sur un papier à en-tête de Finfirst Group signée par un certain Hermann

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

6a196220cdc6046d4759679d

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

par Maître Véronique Hourblin, avocat (J017) ET : J-TRUCKS, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 502 339 674 Partie défenderesse : assistée de Maître [N] [Z], avocat et comparant par Maître Herné

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

6a10a858cdc6046d479b823a

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Une IRM cervicale, pratiquée le 15 octobre 2025, a révélé une hernie discale.

Source officielle
CC

civ3

613722b0cd580146774002a0

Cassation

10 juillet 1996

10 juillet 1996

par Mme Madeleine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 juin 1993 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit : 1°/ de Mme Denise Y..., demeurant Saint-Jean d'Hérans

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:1992:21

droit européen

25 février 1992

25 février 1992

#Doris Herrmann v European Centre for the Development of Vocational Training.#Case T-39/91.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00986

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

fois à l'oeil gauche d'abord à Bordeaux puis à la Salpêtrière à Paris ; qu'il ajoute qu'il n'a plus de séquelles et qu'il porte seulement des lunettes pour une correction de vue proche ; - avoir une hernie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100391

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

Paris, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (1re Civ., 1er octobre 2014, pourvoi n° 13-23.581), qu'après l'exérèse d'une hernie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100238

Cassation

13 mars 2019

13 mars 2019

D... d'une hernie inguinale et d'une occlusion de l'iliaque primitive gauche ; que, l'artère fémorale s'étant à nouveau obstruée, il a procédé à une autre intervention, le 20 juillet 2004 ; qu'après plusieurs

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007687820

Admin. suprême

30 janvier 1980

30 janvier 1980

Y..., SUR QUI AVAIT ETE PRATIQUEE, EN 1969, A L'HOPITAL NEUROLOGIQUE DE LYON, L'EXERESE D'UNE HERNIE DISCALE, A ETE HOSPITALISE A NOUVEAU, AU MOIS D'AOUT 1970, DANS LE MEME SERVICE, POUR UNE LOMBO-SCIATIQUE

Source officielle
CC

comm

613720c1cd580146773ee1ad

Cassation

11 juillet 1988

11 juillet 1988

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société HERON CORPORATION PLC, société de droit anglais, dont le siège est à Heron house, 19 Marylebone

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

615e0dcac25a97f0381f4f98

Appel

19 septembre 2014

19 septembre 2014

société Metering & Technology n'a pas commis d'actes de parasitisme et de concurrence déloyale à l'égard de la société Faure Herman, - débouté la société Faure Herman de l'ensemble de ses demandes,

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1978:219

CJUE

30 novembre 1978

30 novembre 1978

#Hauptzollamt Hamburg-Jonas contre Hermann Kendermann OHG.#Demande de décision préjudicielle: Bundesfinanzhof - Allemagne.#Montants compensatoires monétaires - Vin.#Affaire 88/78.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7F-MOXI S.C.I. HERONc/S.E

65b20a38c4cf860008dff375

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

HERON c/ S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6a0fe3a8cdc6046d47869d4d

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Sur la sciatique par hernie discale Le 3 décembre 2016, M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

671b35972edfb0b58c05ee91

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

HERON agissant poursuites et diligences de son Président y domicilié en cette qualité.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2212836_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Délibéré après l'audience du 27 septembre 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Hemann Jager, présidente ; - Mme Beugelmans-Lagane, première conseillère ; - et Mme Renvoise , première conseillère.

Source officielle