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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec34
16 novembre 2011
16 novembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
Source officielleCour d'Appel
6253cb7abd3db21cbdd8d9a6
23 mars 2011
23 mars 2011
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 11 février 2011, devant Monsieur Philippe HOAREAU
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C100625
1 octobre 2025
1 octobre 2025
La SCP Alain Bénabent, la SCP Boutet et Hourdeaux, la SAS Hannotin Avocats et la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix ont été appelées.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C201775
8 décembre 2016
8 décembre 2016
Becuwe, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de Mme P..., l'avis de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90601
25 mai 2023
25 mai 2023
Défendeur : la société Cofidis et autre Requête n° : 1393/22 Ordonnance n° : 90601 du 25 mai 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Cofidis, ayant la SCP Boutet et Hourdeaux
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61388
26 octobre 2023
26 octobre 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : D 23-16.931 Demandeur(s) : la société Malakoff humanis prévoyance Avocat(s) : la SCP Boutet et Hourdeaux
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91158
9 novembre 2023
9 novembre 2023
[I] [N], ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Axa France IARD, ayant la SCP Boutet et Hourdeaux pour avocat à la Cour de cassation,
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR91111
10 novembre 2022
10 novembre 2022
: 1007/21 Ordonnance n° : 91111 du 10 novembre 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Monaco Marine France, ayant la SARL Le Prado - Gilbert, la SCP Boutet et Hourdeaux
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR61215
13 novembre 2025
13 novembre 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : K 25-18.394 Demandeur(s) : la société du Maréchal Ferrand et autre Avocat(s) : la SCP Boutet et Hourdeaux
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C101058
28 septembre 2016
28 septembre 2016
Avel, conseiller, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00179
23 janvier 2018
23 janvier 2018
Justice à PARIS, le vingt-trois janvier deux mille dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller LARMANJAT, les observations de la société civile professionnelle BOUTET et HOURDEAUX
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR51633
17 décembre 2024
17 décembre 2024
[H] [L], les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat des défendeurs, et les conclusions de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90014
8 janvier 2026
8 janvier 2026
SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [I] [X] veuve [W], ayant la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, la SCP Boutet et Hourdeaux
Source officielleCour d'Appel
6253cba2bd3db21cbdd8de77
18 mai 2011
18 mai 2011
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
Source officielleciv1
6137216acd580146773f38e3
25 mars 1991
25 mars 1991
Chu, demeurant ..., "Le Clos du Chêne" à l'Houmeau (Charente-Maritime), 2°/ de Mme Thi Kin X...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300796
6 septembre 2018
6 septembre 2018
conseiller référendaire rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme X..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210565
27 juin 2019
27 juin 2019
, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Martinel, conseiller rapporteur, Mme Maunand, conseiller, Mme Mainardi, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Boutet et Hourdeaux
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C200829
26 mai 2016
26 mai 2016
Prétot, conseiller doyen, Mme Szirek, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Depommier, conseiller, les observations de la SCP Boutet-Hourdeaux, avocat de l'URSSAF de Basse-Normandie, de la SCP
Source officielleciv1
6137217ecd580146773f43d7
25 mars 1991
25 mars 1991
Guy, Joseph Z..., demeurant ..., à L'Houmeau (Charente-Maritime), 2°) de Mme Jocelyne, Alice Y..., épouse Z..., demeurant ..., à L'Houmeau (Charente-Maritime), défendeurs à la cassation ; LA COUR
Source officielleciv3
6137231ccd580146774058f9
30 juin 1998
30 juin 1998
Yvon X..., demeurant ..., l'Houmeau 17140 Lagord, 2°/ de la société Orega Loisirs, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., l'Houmeau, 17140 Lagord défendeurs à la cassation ; Le
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