AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e Chambre A
60352c42bf7e2156d5f72eb6
9 juin 2016
9 juin 2016
de la SCP JOURDAN / WATTECAMPS ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Madame [J] [A] [B] épouse [K] demeurant [Adresse 6] représentée par Me Jean-François JOURDAN de la SCP JOURDAN /
Source officielleChambre 1-4
665eae7cb5277b000889413b
11 avril 2024
11 avril 2024
Appelant Mme [V] [N] veuve [H] En qualité d'ayant droit de Monsieur [O] [H] Représentée par Me Dany ZOHAR de la SELARL DAZ AVOCATS, avocat au barreau de NICE Représentée par Me Jean-françois JOURDAN
Source officielle1ère Chambre
DTA_2308527_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 25 avril et 5 décembre 2024, le groupement d’intérêt public Grand Prix de France-Le Castellet, représenté par Me Jourdan, conclut au rejet de la requête et
Source officielleChambre 2-4
69fad897cdc6046d47c0ec20
5 mai 2026
5 mai 2026
[Y] [A] [J] [B] Représentant : Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelant M.
Source officielle5ème chambre 1ère section
66c781a65d90a4b0a70a29ea
1 juillet 2024
1 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 5ème chambre 1ère section N° RG 23/04737 N° Portalis 352J-W-B7H-CZK7M N° MINUTE : [1] [1] 2 Copies certifiées conformes - Me Rudy JOURDAN - Me Benoît DESCOURS
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2303167_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Jourdan pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2303710_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Jourdan pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2301779_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Jourdan pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielle1re Chambre A
616250f1929f6bffa995b2eb
4 mars 2014
4 mars 2014
Chambre A ARRÊT AU FOND DU 04 MARS 2014 L.A N° 2014/ Rôle N° 13/05149 [H] [C] divorcée [Y] C/ [U] [N] [D] [Y] Grosse délivrée le : à :Me Jourdan
Source officiellesoc
613723d2cd5801467740e9ad
13 février 2002
13 février 2002
Claude X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 novembre 1999 par la cour d'appel de Nîmes (Chambre sociale), au profit de la société Etablissements Jourdan, société à responsabilité
Source officielle2ème Chambre
DTA_2200316_20230227
27 février 2023
27 février 2023
Délibéré après l'audience du 3 février 2023, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente, Mme Barriol, première conseillère, Mme Beauverger, conseillère.
Source officielle2ème Chambre
DTA_1904879_20221003
3 octobre 2022
3 octobre 2022
Délibéré après l'audience du 19 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente, Mme Barriol, première conseillère, Mme Beauverger, conseillère.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2106055_20220818
18 août 2022
18 août 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jourdan, présidente, - les conclusions de Mme Akoun, rapporteure publique.
Source officiellecomm
6079d67f9ba5988459c5b97c
23 juin 1975
23 juin 1975
JOURDAN, PRESIDENT, BOUDON ET BERGERET, CONSEILLERS ; OR ATTENDU, EN PREMIER LIEU, QU'AUX TERMES DE L'ARTICLE 100 DU DECRET DU 20 JUILLET 1972, IL EST VALABLEMENT PROCEDE AU PRONONCE D'UNE DECISION
Source officielleChambre 2-4
68ef2dc78a85971c3ac20122
14 octobre 2025
14 octobre 2025
COUR D'APPEL D'[Localité 5] N° RG 24/08412 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNKJT Chambre 2-4 Mme [I] [M] [Adresse 3] [Adresse 8] [Localité 2] Représentant : Me Jean-françois JOURDAN de la
Source officielleChambre 3-2
631ad8d739cffb4f13674399
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Rôle N° RG 21/15135 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIJMK [B] [X] C/ Madame LA PROCUREURE GENERALE [K] [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-françois JOURDAN
Source officielle8ème chambre 2ème section
6686e89ee74459e0c7ed26e2
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Maître Edouard DE LAMAZE de la SELARL CARBONNIER LAMAZE RASLE, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant/postulant, vestiaire #P0298 DEFENDEURS CABINET JOURDAN
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2537724_20260212
12 février 2026
12 février 2026
A... et de tout occupant de son chef, du logement qu’elle occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire « Jourdan », située au 146-158, rue de la Tombe Issoire à Paris (14ème arrondissement
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2600321_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
B... et de tout occupant de son chef du logement qu’elle occupe sans droit ni titre au sein de la résidence universitaire Jourdan, sise 146-158, rue de la Tombe Issoire à Paris (XIVe arrondissement) ;
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2602631_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
C... et de tout occupant de son chef du logement qu’elle occupe sans droit ni titre au sein de la résidence universitaire Jourdan, sise 146-158, rue de la Tombe Issoire à Paris (XIVe arrondissement) ;
Source officiellePage 8 sur 633