CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2306437_20240215
15 février 2024
D, - les observations de Me Kecha, représentant M. B, présent à l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.
6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02842_20240416
16 avril 2024
Au cours de l'audience publique, ont été entendus : - le rapport de Mme B, - et les observations de Me Kecha, substituant Me Astié pour M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
1ère Chambre
DTA_2100599_20230216
16 février 2023
En outre, il est le père non de quatre mais de trois enfants mineurs non français, nés en Colombie et au Venezuela, dès lors qu'il n'établit ni même n'allègue avoir adopté l'enfant Keyht Jordania Lider
2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX03070_20250701
1 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - et les observations de Me Kecha, représentant Mme E, et celles de Mme E. Considérant ce qui suit : 1.
6ème Chambre
DTA_2401612_20240712
12 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mounic, rapporteure, - les observations de Me Kecha, substituant Me Astié, représentant M.
2ème Chambre
DTA_2402456_20241120
20 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Cabanne, - les observations de Me Kecha, représentant de Mme D. Considérant ce qui suit : 1.
Eloignement 72 heures
DTA_2405300_20240906
6 septembre 2024
Ont été entendus, au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Jaouën et les observations orales de Me Kecha représentant Mme B, le préfet de la Gironde n'étant ni présent ni représenté.
DTA_2401909_20241120
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, - les observations de Me Kecha, substituant Me Astié, représentant M.
Pôle 6 - Chambre 8
603378d3532fec2cf66dcb4b
8 juin 2017
paritaire de PARIS RG n° 13/15795 APPELANTE Madame [V] [Z] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Karim AZGHAY, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 220 substitué par Me Saliha KECHIT
DTA_2403094_20250107
7 janvier 2025
Bourgeois, président-rapporteur, - et les observations de Me Kecha, représentant Mme A. Le préfet de la Gironde n'était ni présent ni représenté. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2407096_20250318
18 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Brouard-Lucas, présidente-rapporteure ; - et les observations de Me Kecha, substituant Me Astié, représentant M. C.
Chambre sociale
644b6380c51457d0f882dc76
27 avril 2023
domiciliés de droit au siège social [Adresse 3] [Localité 13] représentée par Me Sophia BEKHEDDA, avocat au barreau de DIJON, et Me Sabrina KEMEL, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Sofiane KECHIT
DCA_24BX02452_20250319
19 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard ; - et les observations de Me Kecha, représentant M. A, présent.
DTA_2405127_20250507
7 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Cabanne ; - les observations de Me Kecha pour M. D et Mme F, représentante du préfet de la Gironde.
C.E.S.E.D.A.
69d89e7fcdc6046d47bcd43c
9 avril 2026
2026 à 15h27, Vu l'avis de la date et de l'heure de l'audience prévue pour les débats donné aux parties, Vu la plaidoirie de Maîtres Hugo VINIAL, Yasmine DJEBLI, Sophie CHEVALIER-CHIRON, Sarah KECHA
DTA_2507052_20251028
28 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lorrain Mabillon ; - les observations de Me Kecha, représentant Mme Soumah, présente, qui conclut aux mêmes fins que la requête
Cour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d8f5
15 décembre 2010
AMBULANCE ROMAIN 38 rue de l'Agriculture 95110 SANNOIS représentée par Me Sabrina KECHIT substituant Me Max HALIMI, avocat au barreau de PARIS INTIMEE **************** Composition de la cour
DTA_2403803_20250507
Pinturault, - et les observations de Me Kecha, représentant Mme C. Considérant ce qui suit : 1.
2EME PROTECTION SOCIALE
628c75badfcf1305b332f053
19 mai 2022
poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège 81, Avenue Roger Dumoulin CS 70926 AMIENS 80009 AMIENS CEDEX 1 Représentée et plaidant par Me Sofiane KECHIT
69d89e84cdc6046d47bcd4ae
2026 à 15h39, Vu l'avis de la date et de l'heure de l'audience prévue pour les débats donné aux parties, Vu la plaidoirie de Maîtres Hugo VINIAL, Yasmine DJEBLI, Sophie CHEVALIER-CHIRON, Sarah KECHA
Page 8 sur 10