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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-2
62c3d43593e17a6379205555
1 juillet 2022
1 juillet 2022
au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (Vestiaire 157) Me Sophie ROBERT, avocat au barreau de MARSEILLE Me Frédéric LACROIX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (Vestiaire 149)
Source officielleChambre 4-5
631ad89d39cffb4f136742bc
8 septembre 2022
8 septembre 2022
[I] NODEE LANZETTA [U] [M] Association AGS CGEA DE [Localité 5] Copie exécutoire délivrée le : 08/09/22 à : - Me Christophe LOUBAT, avocat au barreau de NICE - Me Frédéric LACROIX,
Source officielleChambre 4-7
6440d76ce704a005d1ed6cde
14 avril 2023
14 avril 2023
[R] - BERTHOLET Copie exécutoire délivrée le : 14/04/2023 à : Me Frédéric LACROIX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Marc LECOMTE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.C.P.
Source officielleChambre 4-2
66b702743c6673575cac1766
9 août 2024
9 août 2024
au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (Vest 87) Me Frédéric LACROIX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (Vest 149) Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire
Source officielle9e Chambre B
615e0e4cc25a97f0381f549b
13 juin 2014
13 juin 2014
au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Stéphanie JACOB, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Frédéric LACROIX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Copie certifiée conforme délivrée aux parties
Source officielleChambre 4-1
68e1ff1599233eb734b985f9
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Me Lucien LACROIX, avocat au barreau de NICE Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MARSEILLE en date du
Source officielleRéférés
65b00f34b98137c174787aee
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[W] [M] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me David LACROIX, avocat au barreau de DOUAI S.A.R.L.
Source officiellePôle social
65a16ad80ddb7789268f14fd
8 janvier 2024
8 janvier 2024
PÔLE SOCIAL -o-o-o-o-o-o-o-o-o- JUGEMENT DU 08 JANVIER 2024 N° RG 22/01813 - N° Portalis DBZS-W-B7G-WRY3 DEMANDERESSE : Société [5] [Adresse 3] Service AT [Localité 4] Représentée par Me David LACROIX
Source officiellePôle social
65c28441a2af13da68679bb1
22 janvier 2024
22 janvier 2024
DU 22 JANVIER 2024 N° RG 22/00296 - N° Portalis DBZS-W-B7G-V6AA DEMANDERESSE : Société [6], pour le compte de son établissement sis [Adresse 5] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me David LACROIX
Source officiellePôle social
65c3d5b5c432ce7d11a68300
22 janvier 2024
22 janvier 2024
21/02320 - N° Portalis DBZS-W-B7F-VXNM DEMANDERESSE : Société [7], pour le compte de son établissement sis [Adresse 4] à [Localité 5] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me David LACROIX
Source officielleChambre de la famille
690cbbf01f8a20b910f89a56
9 octobre 2025
9 octobre 2025
20L Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel DEMANDEUR Madame [R] [J], née le [Date naissance 8] 1984 à [Localité 12], demeurant [Adresse 9] rep/assistant : Me Sandy LACROIX
Source officielleCour d'Appel
6253c84fbd3db21cbdd84dda
14 septembre 2000
14 septembre 2000
SARL CABINET V. ayant son siège social : 14 rue Michonneau - 62000 ARRAS Représentée par ses dirigeants légaux Représentée par la SCP LE MARC'HADOUR POUILLE-GROULEZ, Avoués Assistée de la SCP MATHOT LACROIX
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Michel Xc/S.C
6253c977bd3db21cbdd886ab
20 septembre 2006
20 septembre 2006
société, demeurant lieu dit La Lande - 24350 TOCANE SAINT-APRE représenté par Maître Patrick LE BARAZER, avoué à la Cour, et assisté de Maître Pierre DESFARGES substituant Maître Elisabeth DESFARGES-LACROIX
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf54
27 juin 2008
27 juin 2008
ARRET DU 27 Juin 2008 N° 251 / 08ss RG 06 / 02251 JUGEMENT Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de LILLE EN DATE DU 04 Juillet 2006 NOTIFICATION à parties Copies avocats le 27 / 06
Source officielle4ème Chambre
6a0cbe1bcdc6046d473b0756
19 mai 2026
19 mai 2026
AFFAIRE [Z] [F] [P] C/ [V] [O] Copies délivrées le : DEMANDEUR Monsieur [Z] [F] [P] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Estelle DUROSOIR de l’ASSOCIATION DUROSOIR-LACROIX
Source officiellePôle social
65ef56c2790a24340deabb6c
1 février 2024
1 février 2024
DE LILLE PÔLE SOCIAL -o-o-o-o-o-o-o-o-o- JUGEMENT DU 01 FEVRIER 2024 N° RG 22/02218 - N° Portalis DBZS-W-B7G-WYGC DEMANDERESSE : Société [7] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me David LACROIX
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2204487_20230104
4 janvier 2023
4 janvier 2023
B A, représenté par Me Lacroix, avocat, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution
Source officielleCour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8ca0b
25 septembre 2008
25 septembre 2008
DE H...- I... 15 rue Pétiniaud Beaupeyrat-87000 LIMOGES représentée par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour assistée de Me Elisabeth DESFARGES-LACROIX, substituée par Me PLAS, avocats au barreau
Source officielleChambre 4-3
68e899fa60ca52a2831c02a4
9 octobre 2025
9 octobre 2025
LES MANDATAIRES Copie exécutoire délivrée le 9 Octobre 2025 à : -Me Frédéric LACROIX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE V149 - Me Ludivine GARCIA, avocat
Source officielleChambre 4-1
62bfe098413a8b69b32bf01d
1 juillet 2022
1 juillet 2022
au barreau de MARSEILLE Me Charles TOLLINCHI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Frédéric LACROIX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Décision déférée à la Cour
Source officiellePage 8 sur 153