CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 267 résultats pour « LEFEBVRE INTIMEE Sa »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre civile

6690c7290d808eb34e4553f2

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

[V] [R] Représenté par Me Christelle LEFEVRE, avocat au barreau de COMPIEGNE Mme [D] [R] épouse [R] Représentée par Me Christelle LEFEVRE, avocat au barreau de COMPIEGNE S.A.M.C.V.

Source officielle

Page 8 sur 214

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre 2-4

6a1683a7cdc6046d47118a0d

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

[P] [D] Intimés ORDONNANCE DE JONCTION Nous,Madame Sandrine LEFEBVRE, magistrat de la mise en état, assisté e de Mme Fabienne NIETO, greffier.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6a17d8f5cdc6046d47319984

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

[N] [T] Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimé ORDONNANCE DE RÉVOCATION DE L'ORDONNANCE DE CLOTURE Madame Sandrine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e734

Appel

18 octobre 2011

18 octobre 2011

Edith Claudine X... épouse Y... ... 59960 NEUVILLE EN FERRAIN représentée par la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, avoués à la Cour assistée de Me Olivia DRUART, avocat au barreau de BETHUNE INTIME

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe3bd3db21cbdd8e89a

Appel

18 octobre 2011

18 octobre 2011

Edith Claudine X... épouse Y... ... 59960 NEUVILLE EN FERRAIN représentée par la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, avoués à la Cour assistée de Me Olivia DRUART, avocat au barreau de BETHUNE INTIME

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

67ef6e1b47c7caf29d4c4f29

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Portalis DBVM-V-B7I-MDX4 N° Minute : Chambre Sociale Section B Copie exécutoire délivrée le : à : la SELAS CMS FRANCIS LEFEBVRE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

653a06bbd0451e8318d0ead3

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Or, dans ses dernières conclusions d'intimée, l'EARL Guillaume Lefèvre poursuit la confirmation du jugement entrepris, notamment en ce qu'il a " condamné la société VINOLOGIC SAS à payer à la société EARL

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00644

Cassation

25 septembre 2019

25 septembre 2019

simplifiée, dont le siège est [...], 2°/ à la société Entreprise d'électricité Dubost-Recorbet, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Nouvelle Lecq et Lefebvre

Source officielle
CA

3e chambre civile

633fc31ce633183e2ee17a48

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

[T] [X] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Chloé VUEZ-JAUBERT, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES INTIME M.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

69f04599cdc6046d47cd0af3

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

[G] [C] Monsieur [H] [C] décédé le 23/11/2022 Intimés ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Sandrine LEFEBVRE, magistrat de la mise en état, assistée de Fabienne NIETO, greffier.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

69614d34cdc6046d47c584e1

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[O] [B] [R] Représentant : Me Fabienne MERLIN-LABRE, avocat au barreau de TOULON Mme [G] [E] [J] [X] épouse [L] Représentant : Me Mathilde TESNIERE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés

Source officielle
CA

Chambre 2-4

68f9ba0f0a84a5e5f0025d32

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

DEBEAURAIN & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [U] [M] épouse [T] Représentant : Me Frédéric BERENGER de la SELARL CABINET DEBEAURAIN & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés

Source officielle
CA

3ème chambre A

69d89bafcdc6046d47bc8f15

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

délai d'un mois pour signifier ses conclusions aux intimés non constitués.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

68709b6e123db6632de3160e

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

NANTERRE Section : E N° RG : Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Jacques BELLICHACH, avocat au barreau de PARIS Me Christophe PLAGNIOL de la SELAFA CMS FRANCIS LEFEBVRE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

68fc5ba7af64986e40f7c671

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

S'agissant du préjudice d'anxiété, les intimées soutiennent que M. [J] ne démontre pas une exposition avérée aux poussières d'amiante.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc14bd3db21cbdd8f105

Appel

21 février 2012

21 février 2012

DISTRALIS OUEST 2 Route de Fougères 35510 CESSON SEVIGNE Représentant : la SCP cms bureau francis lefebvre (avocats au barreau de PARIS) INTIMEE ORDONNANCE DU MAGISTRAT CHARGE D'INSTRUIRE L'AFFAIRE

Source officielle
CA

Chambre 2-4

69f1a395cdc6046d47eea131

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 25/13458 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPK7Z Ordonnance n° 2026/M55 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Sandrine LEFEBVRE

Source officielle
CA

Chambre 2-4

69f2ed7ccdc6046d470d5156

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 25/12088 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPIBQ Ordonnance n° 2026/M58 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Sandrine LEFEBVRE

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

63c256780bfda47c90075f52

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Président du TJ de [Localité 6], décision attaquée en date du 20 Septembre 2022, enregistrée sous le n° 22/00570 Madame [I] [C] demeurant [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Charles-André LEFEBVRE

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

66a33c1702a12a235bae6c7c

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

social du TJ de [Localité 3] en date du 10 Novembre 2020 dans l'affaire portant le n° RG 18/02185 APPELANTE S.A. [2] [Localité 3] Représentée par Me Frédéric BERTACCHI de la SCP CMS FRANCIS LEFEBVRE

Source officielle