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1 762 résultats pour « Laurent Vidal »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème chambre sociale PH

631834cd0876004f131a6011

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

La SELARL SAVARE-VIDAL-MICHAUD a convoqué Mme [N] à un entretien préalable.

Source officielle
CC

soc

613722c2cd580146774011fe

Cassation

14 novembre 1996

14 novembre 1996

Amédée C..., 2°/ de Mme C..., demeurant ensemble le Col d'Artaud, 17, boulevard Augustin Vidal, 83500 La Seyne-sur-Mer, 3°/ de Mme Lucie B... veuve A..., 4°/ de Mme Marie-Louise X..., née A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e5ef

Appel

24 mai 2011

24 mai 2011

Serge BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Véronique LAURENT-VICAL, Greffier, assistée de Mlle Elodie MONFORT, greffier stagiaire lors des débats et Mme Véronique LAURENT-VICAL, Greffier lors du prononcé

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6364ba73e405357f749ea656

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Représentée par Me Emmanuelle VIAL, avocat au barreau de NICE Société SOGEFON Société SOGEFON

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007848374

Admin. suprême

29 juillet 1994

29 juillet 1994

Antoine XW..., demeurant Les Acacias, Avenue Jules Grec à Antibes ; Mme Joséphine, Laurence, Claire XY..., épouse XM..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

67ef71638d5c08d4a262e5e8

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[9] - [Adresse 6] représenté par Me Denis PASCAL de l'AARPI VIDAL NAQUET, avocats associés, avocat au barreau de MARSEILLE et assisté de Me Isabelle RAFEL de l'AARPI VIDAL NAQUET, avocats associés

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2309760_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Le rapport de Mme Caldoncelli-Vidal a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

672cb7e7a7ecba2a7114e0cb

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Représentant : Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LX NIMES, avocat au barreau de NIMES INTIMES Le 16 Janvier 2024 Nous, Mme Nathalie AZOUARD, magistrat de la mise en état, assisté de Véronique LAURENT-VICAL

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6603c6a001e3cc0008b6f8b1

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Me Sandrine ANDRIEU, avocat au barreau de LOZERE INTIME LE SEIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE ORDONNANCE Nous, André LIEGEON, magistrat de la mise en état, assisté de Véronique LAURENT-VICAL

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

631834f10876004f131a60f8

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

la société Vital Images à verser à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf2bd3db21cbdd91cd2

Appel

20 novembre 2014

20 novembre 2014

Serge BERTHET, Conseiller Mme Anne-Marie HEBRARD, Conseiller GREFFIER : Mme Véronique LAURENT-VICAL, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : à l'audience publique du 13

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e76

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

Serge BERTHET, Conseiller Mme Anne-Marie HEBRARD, Conseiller GREFFIER : Mme Véronique LAURENT-VICAL, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd9204c

Appel

19 février 2015

19 février 2015

Serge BERTHET, Conseiller Mme Anne-Marie HEBRARD, Conseiller GREFFIER : Mme Véronique LAURENT-VICAL, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : à l'audience publique du 10

Source officielle
CA

2ème chambre section A

63660b3fbb0cef7f742792de

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Anne DAMPFHOFFER, Présidente de chambre Madame Laure MALLET, Conseillère Madame Virginie HUET, Conseillère GREFFIER : Mme Véronique LAURENT-VICAL

Source officielle
CA

2ème chambre section A

670f58414ad0d5ee7d7e5bfc

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

avocat au barreau de MARSEILLE Société FRANCMIREILLE [Adresse 1] [Localité 7] Représentant : Me Philippe PERICCHI de la SELARL AVOUEPERICCHI, avocat au barreau de NIMES - Représentant : Me Alain VIDAL-NAQUET

Source officielle
CA

1re Chambre A

6034c0044dbd40ab1d427dda

Appel

4 octobre 2016

4 octobre 2016

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Anne VIDAL, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CC

civ1

613721afcd580146773f614e

Cassation

18 février 1992

18 février 1992

Laurent A..., demeurant ... à La Seauve-Sur-Semene (Haute-Loire), 3°) M.

Source officielle
CA

2ème chambre section C

6a04525fcdc6046d47937b04

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

LAURENT-VICAL, greffière, Vu les conclusions de désistement de l'appelant du 23 mars 2026 ; Vu la demande d'observation en date du 24 mars 2026 ; Vu les conclusions des intimées en date du 2 avril

Source officielle
CA

2ème chambre section C

69b91967cdc6046d47f35116

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

DODIVERS, magistrat de la mise en état, assistée de Véronique LAURENT-VICAL, Greffière, Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 24/00880 - N° Portalis

Source officielle
CA

2ème chambre section A

686766fb7c03803a32c271b7

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

André LIEGEON, Conseiller, GREFFIER : Mme Véronique LAURENT-VICAL, Greffière, lors du prononcé de la décision ARRÊT : Sans débats, arrêt rendu par défaut, prononcé publiquement et signé par

Source officielle

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