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4 116 résultats pour « Lucile »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e2f2

Appel

23 juin 2011

23 juin 2011

Deux enfants sont issus de leur union : Lucille, née le 20 décembre 2001, Loïc, né le 16 novembre 2004.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

61628543c10e2193c5780a61

Appel

29 septembre 2011

29 septembre 2011

d'inscription au répertoire général : 09/09640 Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 Janvier 2009 -Tribunal de Commerce de PARIS - 20ème Chambre RG n° 2007016038 APPELANTE: Société anonyme LUCIOL

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6033a8021619a55c1eb74662

Appel

3 mai 2017

3 mai 2017

Mme [B] [S] a complété le 25 juin 2008 sa déclaration de créances au passif de la société LUCIA STRICKWARENFABRIK AG.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae6873cdc6046d47021110

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

ENTRE - La SA LIXXBAIL 2024R601 [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître GARNIER Lucile -[Adresse 2] Maître Quentin SIGRIST -[Adresse 3] ET Rôle n° * La SARL ECO-TERRES [Adresse 4] - représenté

Source officielle
TCOM

Contentieux n°2 - audience publique

69b6c32ecdc6046d47c18977

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

jonction des affaires : 2024008947 - ENTRE - Madame[G]e[R]O épouse[A]A[J]d,[Adresse 1]S demanderesse représentée par Maître CHEVALIER Benjamin avocat à[Localité 1]e, substitué à l'audience par Maître Lucile

Source officielle
CE

8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008185417

Admin. suprême

27 juin 2003

27 juin 2003

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat les 14 et 21 août 2001, présentés pour Mme Lucile X, demeurant ...

Source officielle
CE

1ERE SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008226293

Admin. suprême

27 juin 2005

27 juin 2005

d'autre part, la somme que chacune des parties demande au titre de frais exposés par elle et non compris dans les dépens ; D E C I D E : -------------- Article 1er : La requête de Mme AY veuve YX, Mme Lucile

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6620b8bcbd6a8f00086ab7ed

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

APPELANT Monsieur [M] [O] né le 26 Mars 1998 à [Localité 6] comparant en personne, assisté de Me Lucile NAUDON avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE avocat commis d'office INTIME Monsieur

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008081999

Admin. suprême

17 mai 2000

17 mai 2000

Vu la requête sommaire et les mémoires complémentaires enregistrés les 17 novembre 1997, 16 mars et 22 avril 1998 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Lucile Y... demeurant

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

652a31107ed1ea83181125ce

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Condamne l'association les Lucioles d'Or aux entiers dépens, L'association les Lucioles d'Or a interjeté appel par déclaration déposée au greffe de la cour le 9 février 2021.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

603255f073beaa8b5f8a4c02

Appel

23 février 2018

23 février 2018

Date naissance 1] 1956 à PERIGUEUX (24000) demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Maria PINEIRO CID de l'AARPI APM, avocat au barreau de PARIS, toque : K0044 Assistée sur l'audience par Me Lucile

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2201684_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Marie Lourdes Delice, Julienne Bokian, Karina Canuto De Aguilar Filho, Lana Charles, Coralie Dalban-Pilon, E D, Caroline Hernoult, Essiena Jackie, Musau Alice Kabeya, Erma Kibido, Patricia Lahondes, Lucile

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b4bd3db21cbdd89125

Appel

23 février 2007

23 février 2007

Entendue par la police, Lucille E...confirmait les termes de son écrit, précisant que les faits s'étaient produits le 10 mars 2005.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda2bd3db21cbdd93f29

Appel

23 février 2018

23 février 2018

Représentée par Me Maria PINEIRO CID de l'AARPI APM, avocat au barreau de PARIS, toque : K0044 Assistée sur l'audience par Me Lucile NAUDON LACHCAR de l'AARPI APM, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE,

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 1

697b00e5cdc6046d4710b571

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

sans audience, conformément aux dispositions de l’article 799 du Code de procédure Civile, par mise à disposition au greffe le 09 JANVIER 2026, date mentionnée dans l’ordonnance de clôture. signé par Lucile

Source officielle
TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

69c8e758cdc6046d476165c7

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

comparant par Monsieur [F] [R], directeur général ; AFFAIRE 2025015272 ENTRE - La société BOUGRIER SAS, [Adresse 3], ayant pour avocat postulant Maître Mélanie GABREAU et pour avocat plaidant Maître Lucile

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcbbd3db21cbdd947e5

Appel

14 novembre 2019

14 novembre 2019

La SCI Luciole a formé appel de la décision par déclaration du 26 avril 2019 en intimant la société MJ Corp ès qualité de mandataire à la liquidation judiciaire de la SCI Luciole et le Ministère public

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccedbd3db21cbdd91b9e

Appel

21 novembre 2013

21 novembre 2013

Claude Y..., Mme Odile Y...épouse C...et Mme Lucile Y...épouse D..., ces dernières en qualité de petites filles de M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007652438

Admin. suprême

28 avril 1978

28 avril 1978

DERNIER AVAIT PASSE AVEC L'ENTREPRISE LUCIUS POUR LA FOURNITURE DE SOLS POUR UN ENSEMBLE DE 18 LOGEMENTS A SAINT LERE, AINSI QUE LES CONCLUSIONS DE LADITE ENTREPRISE TENDANT A X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926cd

Appel

9 septembre 2015

9 septembre 2015

Syndicat des copropriétaires RESIDENCE LES MYRTES 3, BOULEVARD MADAME MERE 20000 AJACCIO COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU NEUF SEPTEMBRE DEUX MILLE QUINZE APPELANTE : Mme Lucile

Source officielle

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Annonces BODACC655 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

RESIDENCE LES JARDINS DE LUCILE

SIREN 832161137GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

Modification survenue sur l'administration.

15/10/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCI LUCILE

SIREN 912546447GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

transfert du siège social.

06/10/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LUCILE BELANGER

SIREN 908308273GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS

04/10/2026

Voir →

Dépôts des comptes

JADE LUCILE

SIREN 985290212GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE LYON

01/10/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LUCILE GUFFROY ORTHOPTISTE

SIREN 920610078GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE VERSAILLES

29/09/2026

Voir →