La déclaration a été effectuée le 31 mars 2025 par : La SAS My Express [Adresse 1] représenté(e) par Me Christophe MOLINA, avocat. Convocation lui a été adressée le 31 mars 2025.

du 17 janvier 1990 par lequel, sur demande de Mme Régine A..., le tribunal administratif de Poitiers a annulé les arrêtés du maire en date du 3 juillet 1987 prononçant la nomination de Mmes Andrée Molina

Délibéré après l'audience du 23 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Molina-Andréo, première conseillère faisant fonction de présidente, Mme de Gélas, première conseillère, Mme Ballanger, conseillère

Délibéré après l'audience du 21 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Molina-Andréo, première conseillère faisant fonction de présidente, Mme de Gélas, première conseillère, Mme Ballanger, conseillère

[T], et l'avis de Mme Molina, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 29 mars 2023 où étaient présents M.

Chambre commerciale ORDONNANCE SUR REQUÊTE N° RG 22/01960 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PMDP APPELANTE : Société CAFETEC, SL [Adresse 4] [Localité 2]) ESPAGNE Représentée par Me Fernand MOLINA

La déclaration a été effectuée le 23 juin 2025 par : La SA Aryballe [Adresse 1] représenté(e) par Maître MOLINA Christophe -[Adresse 2] Convocation lui a été adressée le 23 juin 2025.

Silicani, Levis, Hoss, Keller, Struillou, Maus, Musitelli et Molina et Mme Dumortier ; Vu les autres pièces des dossiers ; Vu, sous les deux numéros, les notes en délibéré, enregistrées les 23, 27,

commune de Bouc-Bel-Air, à la société des Eaux de Marseille, à la société Andritz Euroslots, à la société Azur Confort, à la société Azur Façade, à la société Etandex, à la société Idem, à la société Molina

Sur le rapport de Mme Ala, conseiller référendaire, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société Textiles de Belmont, et l'avis de Mme Molina, avocat général référendaire, après

SOCIETE EUROPEENNE FINANCEMENT LOCATION (SEFILOC) C/ [X] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuel MOLINA Me Serge MIMRAN-VALENSI

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Molina-Andréo, première conseillère. Considérant ce qui suit : 1. M.

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Molina-Andréo, première conseillère. Considérant ce qui suit : 1.

Au cours de l'audience publique du 16 juin 2023, ont été entendus : - le rapport de Mme Molina-Andréo, magistrate désignée ; - les observations de Me Dufraisse, représentant M.

Au cours de l'audience publique du 16 juin 2023, ont été entendus : - le rapport de Mme Molina-Andréo, magistrate désignée ; - les observations de Me Dufraisse, représentant M.

Délibéré après l'audience du 7 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Molina-Andréo, présidente, Mme Soddu, première conseillère, Mme Biscarel, conseillère.

Le rapport de Mme Molina-Andréo, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Le rapport de Mme Molina-Andréo, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.