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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re Chambre B

615e0dfac25a97f0381f5101

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

2015 DT N° 2015/124 Rôle N° 14/10430 SA BANQUE CHAIX C/ [B] [V] [A] [P] [Z] [O] [L] [T] [N] Grosse délivrée le : à : SCP COHEN - GUEDJ - MONTERO

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6866151b11adae0daca53261

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Chambre 1-9 N° RG 25/07716 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO6CJ Ordonnance n° 2025/M081 SAS EOS FRANCE SA EUROTITRISATION Représentées par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6794830fc6ca88188aff6b1a

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

[R] [F] Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant S.C.P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdaabd3db21cbdd9412b

Appel

12 octobre 2018

12 octobre 2018

Représentant : Me Maud B... de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante M. Bruno Y..., Frédéric Z...

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69d8a1d4cdc6046d47bd2024

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

par Me Jean-philippe MONTERO de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et Me Olivier REVAH de la SAS REVAH AVOCATS, avocat plaidant au barreau de DRAGUIGNAN

Source officielle
CC

civ2

61372106cd580146773f05d1

Cassation

12 juillet 1989

12 juillet 1989

Serge A..., expert agréé près la cour d'appel, demeurant à Bastia (Corse), 15, résidence Montesoro, en cassation d'un arrêt rendu le 2 décembre 1987 par M. le premier président de la cour d'appel de

Source officielle
CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007834592

Admin. suprême

2 avril 1993

2 avril 1993

René et André X... ont été conjointement et solidairement condamnés à lui verser en réparation des désordres affectant les bâtiments de la cité scolaire technique de Montesoro ; - condamne conjointement

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6364ba17e405357f749ea46a

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

barreau d'AIX-EN-PROVENCE Assistée par Me Sandrine BELTRA, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, plaidant Appelants Mme [P] [L] épouse [V] Représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6364badae405357f749ea799

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] assignée à jour fixe par transmission à autorité compétente étrangère le 15/04/22 représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6364badae405357f749ea79b

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

cette qualité au siège social sis [Adresse 2] SUISSE assignée à jour fixe par transmission à l'autorité étrangère compétente le 15/04/22, représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69d74961cdc6046d479cef58

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

[A] [E] & [T] [U] poursuites et diligences de son représentant légal en exerci ce domicilié ès qualité au siège social sis Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdaabd3db21cbdd9412c

Appel

12 octobre 2018

12 octobre 2018

Représentant : Me Maud B... de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante M. Bruno Y..., Frédéric Z...

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6a22677fcdc6046d47399e18

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

APPELANT Monsieur [B] [Q] né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Chambre 2-4

68f081376232792c46835cc2

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

[H] [U] Représentant : Me Jean-claude GUIDICELLI, avocat au barreau de TOULON Appelant Mme [K] [W] Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau

Source officielle
CC

soc

61372393cd5801467740b992

Cassation

17 octobre 2001

17 octobre 2001

Campoloro, en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 26 septembre 2000 par le conseil de prud'hommes de Bastia, au profit de Mme Valérie Y..., demeurant Logis de Montesoro, bâtiment X 85, 20200

Source officielle
CC

civ2

613721b1cd580146773f62fd

Cassation

18 mars 1992

18 mars 1992

Angeli Y..., Joseph, demeurant Logis Montesoro, bâtiment S 79 à Bastia (Haute-Corse), 2°/ de M. Angeli B..., demeurant ... (7ème), 3°/ de M.

Source officielle
CC

civ2

61372372cd58014677409e57

Cassation

3 février 2000

3 février 2000

Jean X..., demeurant Provence Logis bâtiment F 37- Montesoro, 20600 Bastia, en cassation d'un jugement rendu le 13 juin 1999 par le tribunal d'instance de Bastia (contentieux des élections politiques

Source officielle
CA

Chambre 1-3

665aba3997d592000810726b

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Appelante Mme [X] [S] Représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée par Me Aurélien SARRACO de la SELARL AURELEX AVOCATS

Source officielle
CA

Chambre 1-2

66ff8586a4ff9ec259c0948f

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Jean-Paul MANIN, avocat au barreau de GRASSE INTIMÉS Madame [B] [L], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6684eaaea0de54ff609f7bd0

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

NAUVILLAISE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ Me Yannick HENTZIEN de la SCP HENTZIEN - BOCQUET-HENTZIEN

Source officielle

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