Au niveau de la façade de la cour : De la végétation et des traces d’infiltrations sont présentes en pied de mur sur cour, l’enduit y est cloqué et chute par plaques.

[C] a réalisé des travaux pour édifier un mur de clôture attenant à un premier mur se trouvant le long de la parcelle des consorts [Y], le second mur se trouvant en surplomb du mur situé sur la propriété

MAIRE-MER (Maître Pascale BARTON-SMITH) C/ Madame [J] [G] (Maître Olivier BURTEZ-DOUCEDE) Monsieur [M] [G] (Maître Olivier BURTEZ-DOUCEDE) DÉBATS : A l'audience Publique du 24 Octobre 2023 COMPOSITION

ci-avant évoquée, ainsi qu’un olivier implanté à moins de 2 mètres de la propriété [U], surplombent le fonds de celui-ci, - qu’enfin, il existe une vue droite sur le fonds de M.

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Olivier COLENO, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Délibéré après l’audience du 9 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Mullié, présidente, Mme Flandre-Olivier, conseillère, Mme Giesbert, conseillère.

[Y] [B] irrecevables à agir en responsabilité contre la Selarl [A]-Marchal-Olivier-Pirotais, faute d'intérêt à agir.

La Cour était composée de : Monsieur Olivier BRUE, Président Madame Anne DAMPFHOFFER, Conseiller Mme Danielle DEMONT, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : M.

en ce qu'il manquait un mètre de hauteur de mur pour tenir les terres et le mur de restanques de la propriété [F].

En limite séparative, est implanté, sur l'assiette du fonds AB [Cadastre 5], un mur de soutènement.

Ces oliviers, en réalité pluricentenaires, témoignent, selon le document produit par Mme D, du passé agraire ancien sur les pentes du Mont Faron.

et les plantes ayant été impactées, son barbecue et le crépi des murs endommagés.

Sur la prise en charge du mur de soutènement dans le contrat : Les dispositions générales du contrat prévoient une exclusion de garantie s'agissant des murs de soutènements ne faisant pas partie intégrante

mitoyen, - qu'il résulte de l'extrait cadastral que la limite séparative des fonds est constituée par la continuation du mur séparatif, - que la mitoyenneté du mur est présumée dès lors qu'il sépare

[P] [Y] et Mme [U] [Y] la somme de 39 565,36 euros au titre du coût de la reconstruction du mur Débouté M.

RE F E R E N° Du 12 juin 2024 N° RG 24/00088 - N° Portalis DBYC-W-B7I-KYXR 54G c par le RPVA le à Me Marc-olivier HUCHET, Me Vincent LAHALLE, Me Vianney LEY, Me Emmanuel PELTIER - copie

la toiture du bâtiment » (p. 7) ;« les fondations des murs du bâtiment existant sont actuellement instables » (p. 9) ;« le terrassement et l'effondrement du mur existant ont fragilisé la structure existante

Olivier CHEVALIER, greffier.

La ville de Metz fait état d'une part de nombreuses fissures apparues sur les murs des anciens réservoirs d'eau, et d'autre part d'infiltrations apparues sur les murs attenant à la verrière.

Sur l'humidité des murs Les époux [T] font valoir justement que lors de leurs visites du bien, l'humidité des murs se trouvait masquée par la présence des meubles de la venderesse et que l' expert