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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb0e
19 octobre 2011
19 octobre 2011
Quartier Sans Soucis R.N 193 20219 VIVARIO représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assisté de Me Sophie PERREIMOND, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Georges Z...
Source officielleServ. contentieux social
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2 juillet 2024
2 juillet 2024
Madame Sandra MITTERRAND, Présidente, assistée de Monsieur Philippe LEGRAND et Monsieur Nelson MARIE JOSEPH, assesseurs, et de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
67875465181ea8ef9c1d7214
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Philippe MELIN, président, Mme Claire BERTIN, président, et M. Renaud DELOFFRE, conseiller, qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
662c94f9b787c4000862f661
26 avril 2024
26 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Odile DEVILLERS, Présidente de chambre Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Monsieur Philippe BLONDEAU
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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8 juillet 2024
8 juillet 2024
MALADIE DE SEINE ET MARNE [Localité 2] représentée par son agent audiencier, Madame [N] [S] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DE L’AUDIENCE Présidente :Madame Camille LEVALLOIS, Juge Assesseur: Monsieur Philippe
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR06605
9 février 2016
9 février 2016
Straehli, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Randouin ; Sur le rapport de M. le conseiller FINIDORI, les observations de la société civile professionnelle JEAN-PHILIPPE CASTON,
Source officielleCour d'Appel
6253c98cbd3db21cbdd889e2
27 octobre 2006
27 octobre 2006
Prud'hommes de ROUBAIX EN DATE DU 13 Octobre 2005 NOTIFICATION à parties le 27/10/06 Copies avocats le 27/10/06 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes - APPELANT : Me Philippe
Source officielle2ème CH - Section 1
635237a58c924eadffcc4a14
20 octobre 2022
20 octobre 2022
présente à l'appel des causes, Philippe DARRACQ, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
635a21e7c549ea05a7cd2dc8
26 octobre 2022
26 octobre 2022
droit suite à des lésions méniscales chroniques, dégénératives du ménisque interne du genou droit, associé à une chondropathie interne fémorotibiale ayant nécessité la pose d'une hémi-prothèse du genou
Source officielleChambre 4-6
62bfe09d413a8b69b32bf051
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Philippe SILVAN, Président de chambre Monsieur Thierry CABALE, Conseiller M. Ange FIORITO, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Madame Caroline POTTIER.
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000023886658
30 mars 2011
30 mars 2011
Jean-Philippe Thiellay, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Peignot, Garreau, avocat de M.
Source officielleChambre civile
63b7cce66b63637c907b7b1e
5 janvier 2023
5 janvier 2023
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE-VI ENNE GS/TT Demande en réparation des dommages causés par des véhicules terrestres sans moteur Grosse délivrée à Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd92164
9 mars 2015
9 mars 2015
APPELANT Monsieur Jean-Philippe X...
Source officiellePôle social
69de865bcdc6046d473c3151
9 avril 2026
9 avril 2026
] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Anne-Marie FARJOT, Vice-Présidente Assesseur : Didier SELLESLAGH, Assesseur du pôle social collège employeur Assesseur : Philippe
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
670975e706866c0645d3bc3d
3 octobre 2024
3 octobre 2024
PARIS, vestiaire : P0023 DÉBATS A L’AUDIENCE PUBLIQUE DU 20 JUIN 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL: PRÉSIDENTE : Mme Manuela De Luca, juge ASSESSEURS : M Jean Brillant, assesseur collège salarié M Philippe
Source officielle2ème Chambre Cab2
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12 juillet 2024
12 juillet 2024
Sur l’évaluation du préjudice Aux termes non contestés du rapport d’expertise judiciaire du docteur [F] l’accident a causé à Monsieur [N] un traumatisme du genou droit.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
660cf2567c1ccb0008628bd3
2 avril 2024
2 avril 2024
Philippe Mélin en a rendu compte à la cour composée en outre de : M.
Source officielle1ère chambre civile A
603720e5dace84baf166b524
4 juin 2015
4 juin 2015
audience publique : 11 Mars 2015 Date de mise à disposition : 04 Juin 2015 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Michel GAGET, président - François MARTIN, conseiller - Philippe
Source officielleChambre Commerciale
65321b889e4ea48318f5b104
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Elle a alors refusé l'ablation de sa prothèse de genou.
Source officielle3ème chambre
DTA_2301004_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Le 10 août 2015, à la suite d'une chute à son domicile, Mme C F a été prise en charge par le service des urgences du centre hospitalier d'Autun où a été diagnostiqué un traumatisme du genou droit.
Source officiellePage 8 sur 24