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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613720c6cd580146773ee45c
8 mars 1989
8 mars 1989
LE MARIER, 2°/ Monsieur Paul Y..., 3°/ Monsieur Jean B..., 4°/ Monsieur Alain C..., tous demeurant à Mallefougasse (Alpes de Haute-Provence), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience
Source officielleciv2
613720d9cd580146773eeebf
9 mars 1989
9 mars 1989
Alain, demeurant Les Blancs (Drôme) La Motte Fanjas, défendeur à la cassation. LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Laplace, les conclusions de M.
Source officielleciv2
613720d9cd580146773eeec0
9 mars 1989
9 mars 1989
Alain, demeurant Les Blancs (Drôme) La Motte Fanjas, défendeur à la cassation. LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Laplace, les conclusions de M.
Source officielleciv2
613720edcd580146773ef898
16 mars 1989
16 mars 1989
Alain, demeurant à Mallefougasse (Alpes-de-Haute-Provence), en cassation d'un jugement rendu le 6 février 1989 par le tribunal d'instance de Forcalquier, en matière électorale, au profit : 1°/ de
Source officielleciv2
613720c4cd580146773ee36d
8 mars 1989
8 mars 1989
Alain, demeurant à Mallefougasse (Alpes-de-Haute-Provence), défendeurs à la cassation.
Source officielleciv2
613720c4cd580146773ee36e
8 mars 1989
8 mars 1989
Alain ; tous demeurant à Mallefougasse (Alpes-de-Haute-Provence) ; défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Dutheillet-Lamonthézie
Source officielleciv2
61372100cd580146773f02de
1 juin 1989
1 juin 1989
Alain René Monsieur XB... Jean-Luc Jérôme Madame XD... épouse FELER Jean XJ... Madame XF... Gisèle Grégoire Madame XL... épouse ZL... XK... BX... Monsieur DELANNAY Elin XI...
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021852456
30 décembre 2009
30 décembre 2009
Alain A, demeurant ... ; l'ASSOCIATION ALCALY et M.
Source officielleciv2
613720d3cd580146773eeb92
1 février 1989
1 février 1989
société anonyme, dont le siège social est à Puteaux (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 7 mars 1986, par la cour d'appel de Versailles (12e chambre, 1re section), au profit de Monsieur Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d028
15 janvier 2009
15 janvier 2009
RG N° : 08 / 01507 AFFAIRE : CREDIT MUTUEL DE LA SOUTERRAINE C / Roland X..., en qualité de liquidateur judiciaire des époux Y..., Alain Y..., Pascale Z... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb2dbd3db21cbdd8d05e
15 janvier 2009
15 janvier 2009
RG N : 08 / 01507 AFFAIRE : CREDIT MUTUEL DE LA SOUTERRAINE C / Roland X..., en qualité de liquidateur judiciaire des époux Y..., Alain Y..., Pascale Z... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd9261f
6 juillet 2015
6 juillet 2015
Son contrat de travail a été transféré en avril 2007 au successeur de l'Office, Maître Alain Z..., devenant l'Office Notarial Alain Z... puis depuis 2012, la SCP Z...- D....
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd929ab
1 juin 2015
1 juin 2015
Alain de l'intégralité de ses demandes et l'a condamné à payer à l'association JARDIN ALEXINA la somme de 30 ¿ au titre de l'article 700 du code de procédure civile. M.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69e238b7cdc6046d47928239
1 juillet 2025
1 juillet 2025
2025 001044 2025000189 [Adresse 1] (SARL) Dossier : PC/08563 Ainsi composé lors des débats en Chambre du Conseil à l'audience du 01/07/2025 et même composition pour le délibéré Président : Monsieur Alain
Source officielleCour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a621
21 mars 2008
21 mars 2008
Rep / assistant : la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU (avoués à la Cour) M. Eric A... Rep / assistant : la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU (avoués à la Cour) M.
Source officielleciv2
613720cacd580146773ee64a
14 décembre 1987
14 décembre 1987
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Alain Y..., gérant de société, demeurant ...
Source officielleciv2
613720d8cd580146773eedc9
27 février 1989
27 février 1989
Monsieur Roger X..., demeurant à Homps (Aude), "La Lécune", en cassation d'un jugement rendu le 23 janvier 1989 par le tribunal d'instance de Narbonne, en matière électorale, au profit de Monsieur Alain
Source officielleciv2
613720e6cd580146773ef4f0
17 mars 1989
17 mars 1989
Alain, - Mlle J... Geneviève, - Mme G... Claude, Simone, épouse L..., - Mlle S... Claudine, - M. V... Daniel, - Mme X...
Source officielleciv2
613720e7cd580146773ef5bf
9 mars 1989
9 mars 1989
Alain, demeurant Les Blancs (Drôme) La Motte Fanjas, défendeur à la cassation. LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Laplace, les conclusions de M.
Source officielleciv2
613720e9cd580146773ef69b
16 mars 1989
16 mars 1989
Alain, demeurant à Pruno (Corse), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Laplace, les conclusions M.
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