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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JAF 3
68f950bcde0ebe408dac82f8
3 juillet 2025
3 juillet 2025
RIVET, Juge aux Affaires Familiales, assisté de Madame M.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2401242_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Rivet, premier conseiller, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2409363_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 juin 2024, la SARL UN L DEUX C PATRIMOINE, ayant pour avocat la SELAS Bremens, représentée par Me Ripert et Me Dos Santos
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2209864_20240226
26 février 2024
26 février 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Rivet, premier conseiller, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68df58a15835300816d81652
1 octobre 2025
1 octobre 2025
conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 01 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
67f750bb6527a11effc4b71f
9 avril 2025
9 avril 2025
conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 09 AVRIL 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET
Source officiellesoc
6079b0c39ba5988459c5018e
8 juillet 1981
8 juillet 1981
A ETE ENGAGE LE 13 JUIN 1962 PAR LA SOCIETE RIMMA EN QUALITE DE CHARGEUR, PUIS AFFECTE A UN EMPLOI DE RIPEUR; QU'IL A ETE MIS EN CONGE DE LONGUE DUREE POUR RAISON MEDICALE EN JUILLET 1974 ET QUE LA DATE
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2400199_20240308
8 mars 2024
8 mars 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Rivet, première conseillère, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellecr
6079a8669ba5988459c4d263
20 octobre 1993
20 octobre 1993
l'accusé Maxime X... pour que Me Freitag puisse examiner son dossier et préparer sa défense ; " aux motifs qu'à l'audience de ce jour, l'accusé Maxime X... a déclaré récuser son conseil ; que Me Ripert
Source officielle10ème chambre
DTA_2309834_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
le conseil d’administration de l’université Paris-Est Créteil (UPEC) a approuvé les nouvelles lignes directrices de gestion relatives au régime indemnitaire des personnels enseignants et chercheurs (RIPEC
Source officielleCour d'Appel
6253cca7bd3db21cbdd90d52
28 novembre 2013
28 novembre 2013
RG N : 12/ 01272 AFFAIRE : SA AGENCE EUROPEENNE DE COMMUNICATION PUBLIQUE " AECP " Société de droit étranger, représentée par son Président domicilié en cette qualité audit siège C/ SARL RIVET
Source officielle5e Chambre
653b5a0e502b828318c4e7e2
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Jugement du Pole social du Tribunal Judiciaire de VERSAILLES rendu le 23 Mai 2022 N° RG : 21/01000 Copie certifiée conforme à : - Mme [B] - CIPAV Copie exécutoire à : - Me EL BERRY - Me RIPERT
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2306436_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Rivet, première conseillère, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd876b1
31 mai 2005
31 mai 2005
.-16590 BRIE représenté par Maître Patrick LE BARAZER, avoué à la Cour, et assisté de Maître RIVET, avocat au barreau d'Angoulême, Appelant d'un jugement (R.
Source officielle6ème chambre
DTA_2309817_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Après avoir entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Rivet, Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2200473_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Délibéré après l'audience du 05 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mégret, présidente, Mme Rivet, première conseillère, M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2102661_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
En troisième lieu, aux termes de l’article L. 713-1 du code de la ro riété intellectuelle, « L'enregistrement de la marque confère à son titulaire un droit de ro riété sur cette marque our les roduits
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10267
13 mars 2019
13 mars 2019
E..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 13 novembre 2017 par la cour d'appel de Limoges (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Rivet presse édition, société à responsabilité
Source officielleChambre sociale
69eafde4cdc6046d47577f98
23 avril 2026
23 avril 2026
L'andaineur, numéro de série WAHRBTYEJJGO20058 a été livré directement au GAEC de la Forge le 05 juin 2018, qui a signé un avis de livraison avec la société SARL RIVET [H] .
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2403629_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Rivet, premier conseiller, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePage 8 sur 127