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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:0527REP003665297
27 mai 1998
Il est représenté devant la Commission par Maître Gian Battista Rando, avocat à Schio (Vicence). Le gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.
ECLI:CE:ECHR:1998:0527REP003665197
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0909DEC003322902
9 septembre 2003
; Le coup de feu contre le requérant et les séquelles qui s’en suivirent Le 23 décembre 1992, vers 17 heures, M.M.S., sans antécédent pénal, souffrant d’une grave altération de personnalité de type schizo-paranoïde
JLD
69e16aa1cdc6046d47817f7c
4 avril 2026
Par ailleurs, il ressort des évaluations médicales dont a fait l'objet Madame [O] [S] que cette dernière présente une décompensation d'un trouble schizo-affectif connu dans le cadre de laquelle elle témoigne
Chambre des étrangers
644cb52256c9f0d0f8b6f19b
28 avril 2023
[K] [D] a fait l'objet d'une hospitalisation en soins psychiatriques sur décision du représentant de l'État à la suite de la décompensation d'un trouble schizo-affectif avec troubles du comportement et
Chambre Etrangers/HSC
64bb73590d42fcd969e7cf4d
21 juillet 2023
[Y] décrivant un trouble schizo-affectif en rupture de traitement, avec une décompensation psychotique, une agitation, un délire, des propos persécutés, une agressivité verbale et physique et une exaltation
64c20a9f1e0d40d96967d8c0
26 juillet 2023
[X] du 5 juillet 2023 décrivant une humeur instable, des propos et comportements incohérents, une hétéro-agressivité, des troubles schizo-affectifs non traités, faisant suite à un refus d'obtempérer lors
J.L.D. HSC
6622b0adc91e3bdd7a889b68
19 avril 2024
résulte des pièces du dossier, et notamment de l’avis médical motivé établi par le docteur [F], en date du 15 avril 2024, que Monsieur [W] [U] [S] est suivi depuis plusieurs années pour un trouble schizo
Juge Libertés Détention
69d69bd6cdc6046d478e7698
8 avril 2026
hospitalier spécialisé de Cadillac en raison d’une activité délirante de thématique mystique et mégalomaniaque, et transféré au sein de l’UMD de l’établissement le 23 décembre 2024 en raison d’un trouble schizo-affectif
Première Présidence
6631db35a91469000847aae2
25 avril 2024
[J] [V], admis à la suite d'une rupture de soins, présente un trouble schizo-affectif ; que les éléments délirants sont contenus à bas bruit ; qu'il présente encore des bizarreries du comportement et une
6a21d669cdc6046d472dac87
18 mai 2026
Monsieur [B] [F] souffre d'un trouble schizo-affectif sévère évoluant depuis près de trente ans.
Cour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd9345a
26 juillet 2016
Jugurtha X... souffre d'un trouble schizo affectif. Il était en rupture de soins qui ont été repris à l'occasion d'une précédente hospitalisation s'étant terminée le 29 juin 2016.
1ère chambre
DCA_25PA00928_20251120
20 novembre 2025
Il ressort des pièces du dossier que Mme C..., qui souffre d’un trouble bipolaire et d’un trouble schizo-affectif, est prise en charge au sein du groupe hospitalier universitaire Paris Psychiatrie et Neurosciences
3ème Chambre
DTA_2402082_20240624
24 juin 2024
B, qui réside régulièrement en France depuis le mois de février 2012, souffre d'un trouble schizo-affectif ainsi que d'une polyartériopathie avec une " coronaropathie tritronculaire stentée ", un " AVC
ECLI:CE:ECHR:1998:0915REP003812497
15 septembre 1998
La requérante est une ressortissante italienne née en 1948 et réside à Schio (Vicence). Le gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2020:C200517
4 juin 2020
distributeurs : « Tesi », « Retail Heart », « Retail Synergy », « Invel », « Hypertrade », - clients : « Mercator », « Carrefour Brésil », ou « Carrefour Brazil », « Big C », « Body Shop », « Migros », « Schiever
5ème Chambre
DCA_24PA04011_20260312
12 mars 2026
pathologie « F431 », correspondant à un état de stress post-traumatique, alors que le code renseigné par son médecin sur le certificat médical qu’il a adressé est « F2511 », lequel correspond à un trouble schizo-affectif
69d98e63cdc6046d47d35295
10 avril 2026
Il souligne que la patiente présente un contact hostile et une tension interne contenue, et qu’elle présente un trouble schizo affectif en rupture de traitement, et alors qu’elle présente depuis plusieurs
Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 03 Octobre 2024
67463f27ff0e70d9427b5a1f
3 octobre 2024
Atteinte d’un trouble schizo-affectif ancien (psychose dysthymique sévère) ayant engendré des épisodes de décompensation maniaque, les certificats mensuels confirmaient l’alternance état maniaque-état
Chambre 1-11 HO
669b52f5a3418ee2ae72d0ae
18 juillet 2024
Le 15 juillet 2024 le docteur [W] a communiqué son avis dans les termes suivants : 'Patiente suivie depuis plusieurs années pour trouble schizo-affectif en programme de soins ambulatoire hospitalisée a
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