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305 résultats pour « Schikov »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0527REP003665297

Admin. suprême

27 mai 1998

27 mai 1998

Il est représenté devant la Commission par Maître Gian Battista Rando, avocat à Schio (Vicence).     Le gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0527REP003665197

Admin. suprême

27 mai 1998

27 mai 1998

Il est représenté devant la Commission par Maître Gian Battista Rando, avocat à Schio (Vicence).     Le gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0909DEC003322902

Admin. suprême

9 septembre 2003

9 septembre 2003

; Le coup de feu contre le requérant et les séquelles qui s’en suivirent Le 23 décembre 1992, vers 17 heures, M.M.S., sans antécédent pénal, souffrant d’une grave altération de personnalité de type schizo-paranoïde

Source officielle
TJ

JLD

69e16aa1cdc6046d47817f7c

T. Judiciaire

4 avril 2026

4 avril 2026

Par ailleurs, il ressort des évaluations médicales dont a fait l'objet Madame [O] [S] que cette dernière présente une décompensation d'un trouble schizo-affectif connu dans le cadre de laquelle elle témoigne

Source officielle
CA

Chambre des étrangers

644cb52256c9f0d0f8b6f19b

Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

[K] [D] a fait l'objet d'une hospitalisation en soins psychiatriques sur décision du représentant de l'État à la suite de la décompensation d'un trouble schizo-affectif avec troubles du comportement et

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

64bb73590d42fcd969e7cf4d

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

[Y] décrivant un trouble schizo-affectif en rupture de traitement, avec une décompensation psychotique, une agitation, un délire, des propos persécutés, une agressivité verbale et physique et une exaltation

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

64c20a9f1e0d40d96967d8c0

Appel

26 juillet 2023

26 juillet 2023

[X] du 5 juillet 2023 décrivant une humeur instable, des propos et comportements incohérents, une hétéro-agressivité, des troubles schizo-affectifs non traités, faisant suite à un refus d'obtempérer lors

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6622b0adc91e3bdd7a889b68

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

résulte des pièces du dossier, et notamment de l’avis médical motivé établi par le docteur [F], en date du 15 avril 2024, que Monsieur [W] [U] [S] est suivi depuis plusieurs années pour un trouble schizo

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69d69bd6cdc6046d478e7698

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

hospitalier spécialisé de Cadillac en raison d’une activité délirante de thématique mystique et mégalomaniaque, et transféré au sein de l’UMD de l’établissement le 23 décembre 2024 en raison d’un trouble schizo-affectif

Source officielle
CA

Première Présidence

6631db35a91469000847aae2

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

[J] [V], admis à la suite d'une rupture de soins, présente un trouble schizo-affectif ; que les éléments délirants sont contenus à bas bruit ; qu'il présente encore des bizarreries du comportement et une

Source officielle
TJ

JLD

6a21d669cdc6046d472dac87

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Monsieur [B] [F] souffre d'un trouble schizo-affectif sévère évoluant depuis près de trente ans.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd69bd3db21cbdd9345a

Appel

26 juillet 2016

26 juillet 2016

Jugurtha X... souffre d'un trouble schizo affectif. Il était en rupture de soins qui ont été repris à l'occasion d'une précédente hospitalisation s'étant terminée le 29 juin 2016.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_25PA00928_20251120

Admin. Appel

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Il ressort des pièces du dossier que Mme C..., qui souffre d’un trouble bipolaire et d’un trouble schizo-affectif, est prise en charge au sein du groupe hospitalier universitaire Paris Psychiatrie et Neurosciences

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2402082_20240624

Administratif

24 juin 2024

24 juin 2024

B, qui réside régulièrement en France depuis le mois de février 2012, souffre d'un trouble schizo-affectif ainsi que d'une polyartériopathie avec une " coronaropathie tritronculaire stentée ", un " AVC

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0915REP003812497

Admin. suprême

15 septembre 1998

15 septembre 1998

La requérante est une ressortissante italienne née en 1948 et réside à Schio (Vicence).     Le gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200517

Cassation

4 juin 2020

4 juin 2020

distributeurs : « Tesi », « Retail Heart », « Retail Synergy », « Invel », « Hypertrade », - clients : « Mercator », « Carrefour Brésil », ou « Carrefour Brazil », « Big C », « Body Shop », « Migros », « Schiever

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_24PA04011_20260312

Admin. Appel

12 mars 2026

12 mars 2026

pathologie « F431 », correspondant à un état de stress post-traumatique, alors que le code renseigné par son médecin sur le certificat médical qu’il a adressé est « F2511 », lequel correspond à un trouble schizo-affectif

Source officielle
TJ

JLD

69d98e63cdc6046d47d35295

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Il souligne que la patiente présente un contact hostile et une tension interne contenue, et qu’elle présente un trouble schizo affectif en rupture de traitement, et alors qu’elle présente depuis plusieurs

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 03 Octobre 2024

67463f27ff0e70d9427b5a1f

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Atteinte d’un trouble schizo-affectif ancien (psychose dysthymique sévère) ayant engendré des épisodes de décompensation maniaque, les certificats mensuels confirmaient l’alternance état maniaque-état

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

669b52f5a3418ee2ae72d0ae

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Le 15 juillet 2024 le docteur [W] a communiqué son avis dans les termes suivants : 'Patiente suivie depuis plusieurs années pour trouble schizo-affectif en programme de soins ambulatoire hospitalisée a

Source officielle

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