Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la société Wendel Mérignac, qui exerce une activité de vente de carrelage, de salles de bains, de cuisines, d'équipements de chauffage et de

Par une requête, enregistrée sous le n° 2404300 le 4 novembre 2024 et rectifiée le 5 novembre 2024, et un mémoire complémentaire enregistré le 19 novembre 2024, la société Careline Solutions, représentée

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 février 2022, la société à responsabilité limitée Charente Maçonnerie Carrelage (SARL CMC) demande au tribunal : 1°) la décharge, en droits

U..., notre fournisseur, afin qu'il se rende compte sur place. Ce dernier, par contre, fait état que c'est un manque de double encollage.

La commune soutient que : - La condition d'urgence n'est pas vérifiée dès lors que la société requérante bénéfice d'une dérogation pour permettre sa desserte par ses fournisseurs ; - Aucun moyen articulé

La Sarl Pau Sols Souples a posé le carrelage. Le 27 janvier 2016, M.

[G] [T] avait constitué, en qualité d’associé unique, la SARL Okarré ayant objet la pose de revêtements de sol, carrelage, sols souples et petite maçonnerie, et le négoce de matériaux.

la commune de Villemandeur (Loiret), dont la maîtrise d'oeuvre était assurée par la société Costantini-Regembal ; que la société Dalla-Vera a sous traité à la société SRS les travaux de pose des carrelages

SOLS, afin d'obtenir sa condamnation à réparer les désordres affectant les travaux de carrelage et dallage effectués dans le cadre du marché signé le 26 juillet 1995, M.

La société ACF quant à elle fait valoir que la société JLB Maçonnerie a été proposée par la société Jeanneau Beton, fournisseur de la chape défectueuse, qui a fourni le réagréage, et que le tribunal a

Elle rappelle que cette dernière a devisé une surface de carrelage de 12160m², que pour la totalité des logements de l'opération, le besoin en carrelage était de 12137,57m².

d'injonction de faire du 25 octobre 2019 rendu à la requête de Monsieur [T], il a été enjoint à la Sci Rocbest de remplacer les fenêtres de la salle de bain et de la cuisine et de refaire les plâtres et carrelages

l'atelier d'architecte Polynome ; - le lot n°2 a été attribué à la société VATP SAS, mandataire et membre du groupement conjoint composé des sociétés VATP SAS, titulaire des lots gros œuvre et carrelages

Des sommes versées ou reçues, le fait de travestir ou dissimuler l'identité ou l'adresse de ses fournisseurs ou de ses clients, les éléments d'identification mentionnés aux articles 289 et 289 B et aux

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué D'AVOIR débouté le salarié de l'ensemble de ses demandes ; AUX MOTIFS PROPRES QUE, sur l'incident chez le fournisseur Baktor

Sur les motifs du licenciement 'L'incident chez le fournisseur BAKTOR Il est reproché à M.

Le lot n° 7A "carrelage-chapes rapportées" a été attribué en dernier lieu à la société Mignola Carrelages.

lettre recommandée du 5 septembre 2007 précisait de plus à la SNC GEOXIA NORD OUEST qu'à défaut d'exécution à la date du 30 septembre 2007, la SARL ALVES PROMOTION ferait directement mandater tels fournisseurs