Si le vérificateur a exercé, au cours de la vérification de comptabilité, un droit de communication auprès de la société Securitest, les informations qu'il a obtenues auprès cette société quant au nombre

géographique extrêmement étendu et qu'il est tenu d'effectuer un nombre important de visites clients chaque jour ; que dans ces conditions, l'insuffisance professionnelle de M.

et du locataire ayant habité la maison à compter du 25 janvier 2019, produites pour les besoins de la cause, ne sont corroborées par aucune pièce permettant de justifier le prix de vente affiché, le nombre

Au surplus, la cour constate que le nombre de visites réalisées (5,47) est presque égal à celui qui était requis (5,6) selon l'employeur.

du site de Ludovic X... et estime à 5% des 80 000 visiteurs du site le nombre de ceux qui ont pu avoir accès frauduleusement à ses programmes et en déduit que son manque à gagner, en se fondant sur l'abonnement

travail entre les parties était continue comme elle le prétend ; qu'il n'est au contraire pas contesté que l'activité de l'hôtel était en partie saisonnière, et caractérisée par une accroissement du nombre

X... démontrait que le travail fourni auprès d'un client comme AMAZON ne se mesurait pas au nombre de visite clientèle mais en tenant compte d'un ensemble de démarches (visuels, fiches techniques, bons

s'agissant de l'élément intentionnel de l'infraction, X... ne peut arguer de sa bonne foi alors que la fréquentation de son site par un public tout venant lui procurait des revenus publicitaires adossés au nombre

mai 2021 de l'agence immobilière est insuffisamment précise en se bornant à faire état des remarques générales des candidats à la location quant à la localisation du bien sans toutefois mentionner le nombre

s'accompagne de la fourniture gratuite ou payante de marchandises ou de prestations de services ne présentant pas un lien avec l'objet principal du service ;/ 2° Soit d'une fréquentation, exprimée en nombre

Elle ne justifie pas plus de périodes d'absences liées à des problèmes de santé ayant eu un impact sur le nombre de visites et sa disponibilité pour celles-ci.

Le 30 avril 2002, elle lui reprochait un nombre de visite, insuffisant concernant "Charl'ine" à Vienne et "Jeanine A..." à Valence.

au 23 janvier 2013 jusqu'au terme du contrat, 49 comptes-rendus de visites n'ont pas pu être pris en compte ; qu'en revanche, 41 comptes-rendus de visites ont pu être pris en compte ; que ces chiffres

Soulignant que la limitation du nombre de visites familiales faisait partie des restrictions imposées par le régime de détention provisoire, le président du tribunal estimait qu’il n’y avait pas de raison

de kilomètres parcourus pour leur rendre visite et les relevés de paiements établis par l'organisme HASSAD-HAD par année.

Patrick Y... aurait travaillé 50 heures par semaine alors que, selon la notification de redressement, le vérificateur obtenait 45 semaines de travail par an; que de même, ce dernier soutenait que le nombre

et aux modalités, des visites des membres de sa   famille.

-Au demeurant, qu'il s'agisse de prospects ou de clients, le nombre de visites effectuées en moyenne par jour démontre là encore que vous n'avez délibérément pas mobilisé les moyens nécessaires pour remplir