Fluviosols (présence d'une nappe peu profonde circulante et très oxygénée) Aucune. Expertise des conditions hydrogéomorphologique s (cf. § Cas particuliers ci-après) Podzosols humiques et podzosols humoduriques Aucune.

Article Annexe III

—

/ 600 ≤ NTP < 1 000 1 000 < NTP < 3 000 NTP ≥ 3 000 Demande chimique en oxygène (t/an).

Article Annexe I

—

Documentation : - manuel de sécurité hyperbare ;

Article 50

—

. ― En cas d'utilisation d'une technique d'oxydation pour éliminer les COV, la teneur en oxygène de référence pour la vérification de la conformité aux valeurs limites d'émission est celle mesurée dans les effluents en sortie d'équipement d'oxydation.

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 59 > 95

Code rural (nouveau)

Arsenic et ses composés oxygénés et sulfurés ; 12. Brome et ses composés minéraux et organique dont le bromure de méthyle ; 13. Mercure et ses composés organiques (organo-mercuriels) ; 14. Thallium et ses composés ; 15. Zinc et ses composés ; 16.

Article 71

—

Les valeurs limites d'émission sont rapportées à une teneur en oxygène, dans les gaz résiduaires secs, de 3 % en volume. 1.1.

Article 266 nonies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 85 > 70

Code des douanes

Substances émises dans l'atmosphère : -oxydes de soufre et autres composés soufrés Tonne 136,02 -acide chlorhydrique Tonne 43,24 (44,49 en 2009) -protoxyde d'azote Tonne 64,86 (66,74 en 2009) -oxydes d'azote et autres composés oxygénés

Article 221-II-2/16

—

Si la teneur en oxygène du gaz inerte est supérieure à 5 % en volume, des mesures doivent être prises immédiatement pour améliorer la qualité du gaz.

Article D213-48-26-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 03 > 78

Code de l'environnement

2 du code général des collectivités territoriales ; 4° Pour les stations de traitement des eaux usées dont la capacité nominale de traitement est supérieure ou égale à 2000 équivalent habitant, la charge moyenne journalière en demande chimique en oxygène

Article R4311-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 85 > 68

Code de la santé publique

susceptibles de concourir à la connaissance de l'état de santé de la personne et appréciation des principaux paramètres servant à sa surveillance : température, pulsations, pression artérielle, rythme et fréquence respiratoires, taux de saturation en oxygène

LEGIARTI000041541701

—

Article 190 Arrêté du 28 janvier 1991 définissant les modalités de formation à la sécuritédes personnels intervenant dans des opérations hyperbares Agrément des organismes de formation à la sécurité des personnes souhaitant exercer une activité

Article Annexe 3

—

. - relevant du 14e centre médical des armées : 118e antenne médicale soutenant l'école du génie d'Angers (formation complémentaire plongée) ; - hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne : Service de médecine hyperbare et d'expertise plongée ; - équipe

Article Annexe III

—

Médecine hyperbare et de la plongée, médecine aéronautique et spatiale, hygiène nucléaire et radioprotection médicale - la préparation d'un travail de lecture d'une composition écrite portant sur une application pratique, à propos d'un cas concret, sur

Article 38

—

Pour chacun des polluants rejeté par l'installation, l'exploitant présente dans son dossier le flux maximal journalier. 1 - Matières en suspension totales (MEST), demandes chimique et biochimique en oxygène (DCO et DBO5) Matières en suspension

Article 11 A

—

Commentaire : a) Limites de rejet : Flux de pollution : Le flux de pollution sera calculé sur effluent brut et exprimé en : DCO : demande chimique en oxygène ; DBO5 : demande biochimique en oxygène en cinq jours ; MeS : matières en suspension (selon les

Article Annexe II

—

V procédé : volume des gaz de combustion résultant du fonctionnement de l'installation, y compris de la combustion des combustibles habituellement utilisés dans l'installation (à l'exclusion des déchets), déterminé sur la base de la teneur en oxygène

Article Annexe II

—

Chrome hexavalent et composés (exprimés en tant que Cr VI) (17) 30 7440-48-4 Cobalt et composés (exprimés en tant que Co) (17) - 1319-77-3 Crésol (mélanges d'isomères) - Demande chimique en oxygène

Article Annexe 1

—

PARAMÈTRE CONCENTRATION ÉCHANTILLON Demande biochimique en oxygène (DBO5) ISO 5815-1 et 5815-2 (2003) (1) 20 mg/l Echantillon composite sur 24 h, homogénéisé 25 mg/l Echantillon ponctuel, homogénéisé Demande chimique en oxygène (DCO) (2) ISO 6060

Article Annexe 6

—

Eléments de qualité physico-chimique généraux La métrique retenue pour l'indicateur oxygène dissous est le percentile 10 des concentrations d'oxygène dissous (mg/ L) mesurées au fond de la colonne d'eau pendant les 6 années du plan de gestion.

Article Annexe II

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