[C] [T] à trois ans d'emprisonnement avec sursis probatoire, Mme [B] [T] à deux ans d'emprisonnement avec sursis probatoire et 3 000 euros d'amende avec sursis, et les deux prévenus, chacun, à soixante

[U] à un emprisonnement délictuel de dix-huit mois, dont six mois avec sursis probatoire pendant deux ans, alors : « 1°/ que le juge qui prononce une peine d'emprisonnement en partie sans sursis doit

probatoire assortissant pour une durée de 2 ans la peine de 4 ans d'emprisonnement d prononcée le 20 février 1987 par le tribunal de grande instance de PONTOISE pour infraction à la législation sur les

[K] [L] a été condamné par arrêt du 15 mars 2019 à une peine de douze mois d'emprisonnement dont six mois assortis d'un sursis avec mise à l'épreuve, devenu sursis probatoire, pour des faits de travail

[G] à une peine d'emprisonnement de cinq ans et dit qu'il sera sursis partiellement pour une durée de vingt-quatre mois à l'exécution de cette peine avec sursis probatoire dans les conditions prévues aux

un an avec sursis probatoire, et a prononcé sur les intérêts civils.

[Y] à trois ans d'emprisonnement dont deux ans avec sursis probatoire, alors : « 2°/ que, en tout état de cause, l'article 132-19, alinéa 3 du code pénal impose qu'une condamnation à une peine d'emprisonnement

Le second moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a condamné le demandeur à la peine de cinq ans d'emprisonnement dont trois assortis du sursis probatoire, alors : « 1°/ que le juge qui prononce

M... en application d'un mandat d'arrêt européen du 16 octobre 2020 pour l'exécution d'une condamnation à une peine de deux ans d'emprisonnement avec sursis probatoire prononcée le 3 mai 2017 par la cour

avec sursis probatoire, 500 euros d'amende avec sursis et a prononcé sur les intérêts civils.

[T] à un emprisonnement délictuel de trente-six mois avec sursis partiel de douze mois avec mise à l'épreuve et dit n'y avoir lieu à aménagement ab initio de la peine ferme prononcée, alors : « 1°/

d'un an d'emprisonnement avec sursis probatoire de deux ans.

dont deux ans avec sursis probatoire, et a prononcé sur les intérêts civils.

dont deux ans avec sursis probatoire, l'annulation de son permis de conduire et un an d'interdiction de conduire un véhicule non équipé d'un dispositif d'anti-démarrage par éthylotest et a prononcé sur

d'un an d'emprisonnement avec sursis probatoire de 2 ans pour des faits de dégradation ou détérioration d'un bien appartenant à autrui entre mars 2019 et le 1er mars 2021 et pour des faits de violence

[J] à la peine de trois ans d'emprisonnement dont un an avec sursis probatoire pendant trois ans, avec les obligations spéciales prévues à l'article 132-45, 3°, 5°, 8°, 13°, du code pénal, alors : «

[K] critique l'arrêt en ce qu'il a condamné celui-ci à une peine de deux ans d'emprisonnement, dont un an assorti d'un sursis probatoire pendant trois ans (comportant les obligations de travailler, de

dont dix-huit mois avec sursis probatoire, 100 000 euros d'amende, cinq ans d'interdiction de gérer et d'inéligibilité, le deuxième, pour corruption active, à douze mois d'emprisonnement avec sursis et

d'emprisonnement de 60 mois, assortie à hauteur de 36 mois d'un sursis probatoire avec, notamment, les obligations de se soumettre à des mesures d'examen médical, de traitement ou de soins et de réparer

dont trois ans avec sursis probatoire et a prononcé sur les intérêts civils.