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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2
DTA_2201572_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Durand, rapporteur ; - les conclusions de Mme Florence Milin-Rance, rapporteure publique ; - et les observations de Me Faivre, représentant Mme J. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 2
DTA_2201947_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Durand, rapporteur ; - et les observations de Me Chaïb, représentant M. B. La note en délibéré présentée pour Mme B le 7 septembre 2022 n'a pas été communiquée. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 2
DTA_2202737_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Durand, rapporteur ; - et les observations de Me Cissé, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre 2
DTA_2302452_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Frédéric Durand, rapporteur, - les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique ; - et les observations de Mme A, représentant l'université de Lorraine. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
61628537c10e2193c5780976
14 mars 2012
14 mars 2012
- signé par Monsieur Jean DUSSARD, président et par Monsieur Dominique FENOGLI , greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
616290dde498f0b428bb83f2
12 septembre 2012
12 septembre 2012
- signé par Monsieur Jean DUSSARD, président et par Monsieur Dominique FENOGLI , greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
61633c167eadebb7307d1f38
26 octobre 2011
26 octobre 2011
- signé par Monsieur Jean DUSSARD, président et par Monsieur Dominique FENOGLI , greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8caed
28 octobre 2008
28 octobre 2008
la SCP JEAN CALAS, avoués à la Cour assisté de la SCP PHILIPPE GIRARD-GISELE BRIANCON, avocats au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Anne-Marie DURAND
Source officielleCour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8caee
28 octobre 2008
28 octobre 2008
VIZILLE représenté par la SCP JEAN CALAS, avoués à la Cour assistée de Me Philippe GIRARD, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Anne-Marie DURAND
Source officielleCour d'Appel
6253cb7cbd3db21cbdd8d9e7
24 mars 2011
24 mars 2011
BOIS ET SCIERIES DU CENTRE PLP-iB Demande en paiement du prix ou tendant à faire sanctionner le non-paiement du prix grosse délivrée à la SCP CHABAUD-DURAND-MARQUET, avoué COUR
Source officielleCour d'Appel
6253cb81bd3db21cbdd8da88
30 mars 2011
30 mars 2011
LE CRÉDIT COOPÉRATIF C/ Me Roland X..., en qualité de liquidateur judiciaire de la Sté TERRE BLEUE ST/ PS déclaration de créance Grosse délivrée à SCP CHABAUD DURAND-MARQUET
Source officielleCour d'Appel
6253cb92bd3db21cbdd8dd1c
22 avril 2011
22 avril 2011
MAISONS EURO FRANCE PLP-iB exécution de travaux grosse délivrée à la SCP CHABAUD-DURAND-MARQUET, avoué COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 22 AVRIL 2011 Le vingt deux Avril
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e366
29 juin 2011
29 juin 2011
ER/ FK droit de visite Grosse délivrée à la SCP Chabaud Durand-Marquet le 29. 6. 11 COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 29 JUIN 2011 --- = = = oOo = = =--- Le
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e71b
31 octobre 2011
31 octobre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea66
9 janvier 2012
9 janvier 2012
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea6d
9 janvier 2012
9 janvier 2012
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea8d
9 janvier 2012
9 janvier 2012
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903b9
5 janvier 2012
5 janvier 2012
GS/ MCM ACTION OBLIQUE Grosse délivrée à à SCP CHABAUD DURAND-MARQUET et SCP DEBERNARD-DAURIAC, avoués COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 05 JANVIER
Source officielleChambre 2
DTA_2200280_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Frédéric Durand, rapporteur, - et les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00077_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Durand - et les conclusions de Mme Mosser, rapporteure publique.
Source officiellePage 80 sur 654