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32 075 résultats pour « Gris »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Ch. Cabinet 9

68ff2ff87e08341cb497c9e7

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

autorisé à conserver le véhicule Ford Focus immatriculée [Immatriculation 7], - condamner Monsieur [N] [X] [G] à lui restituer les biens meubles dont elle est seule propriétaire : un grand canapé gris

Source officielle

Page 80 sur 1604

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00536

Cassation

5 mars 2019

5 mars 2019

F... en ce que : - la voisine ayant déposé décrivait le véhicule comme gris et ressemblant à une Peugeot, - M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201637

Cassation

23 octobre 2014

23 octobre 2014

série WAUZZZ4E03N002522 et indiquait un kilométrage de 41 000 km ; que la déclaration de sinistre effectuée le 13 mars 2006 par Monsieur X... portait sur un véhicule Audi 8 immatriculé ..., de couleur gris

Source officielle
CC

civ3

613722c3cd580146774012e1

Cassation

18 décembre 1996

18 décembre 1996

X..., pris en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la société GRI, demeurant ..., 17°/ de M.

Source officielle
CC

civ2

61372447cd5801467741428f

Cassation

18 janvier 2005

18 janvier 2005

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 11 septembre 2002) que Jacques X..., salarié de la société Le Grill

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

6a18852fcdc6046d4746b289

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

GRF - TOURNY CUISINES C/ [T] [M], [A] [M] - Expéditions délivrées à Me CHAPENOIRE M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

5fd92342cabb01020428b8ad

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

siège ayant son siège social [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Marie-Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai assistée de Me Olivier Decour, avocat au barreau de Paris INTIMÉES Grid

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:452452.20230217

Admin. suprême

17 février 2023

17 février 2023

laquelle la ministre de la transition écologique a implicitement rejeté sa demande du 9 février 2021 tendant au maintien des ciments d'aluminates de calcium dans les référentiels de clinkers de ciment gris

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101180_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

, gris-bleu ou gris brun aspect vieux bois, tandis que les lasures ton chêne ou bois naturel sont interdites, soit laissé à vieillissement naturel et choisi dans une essence dont le vieillissement donne

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007935430

Admin. suprême

31 juillet 1996

31 juillet 1996

Bernard BOAHET, 66, allée des Grives, Sainte-Hélène (33480), Mlle Jacqueline E..., Résidence Versiur, appt 323, bâtiment B, Villenave d'L... (33140), Mlle Marthe F..., demeurant Résidence Rosiers-Bellevue

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR01287

Cassation

21 septembre 2022

21 septembre 2022

[U], [UC] [V], [YT] [K] épouse [MV], [A] [G], [R] [H], [XE] [P], [JT] [E], [MW] [YU], [T] [VR], [C] [PZ] épouse [M], [Z] [OK] épouse [XD], [JT] [LH], [L] [FB] épouse [MX], [JS] [IF], [JT] [IF], [O] [GR

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6348ff7763d497adffda3fe3

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

En février 2018 la société Richard Mobilier a été avertie de désordres apparus sur des panneaux acoustiques posés pour la société Boulanger, un tissu gris présentant un problème de 'tenue dans le temps

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007836573

Admin. suprême

12 mai 1993

12 mai 1993

l'ordre de lecture de la liste ; Considérant, en second lieu, que si les premières lettres des mots "bâtir un Languedoc-Roussillon audacieux, novateur, chaleureux", imprimées en caractères majuscules gras

Source officielle
CC

comm

6079d67e9ba5988459c5b80e

Cassation

11 mars 1974

11 mars 1974

ONT CONCEDE A LA SOCIETE GROUPE TEISSIER PERE ET FILS (SOCIETE TEISSIER) L'EXCLUSIVITE EN FRANCE DE LA FABRICATION ET DE LA DIFFUSION DE LA TOTALITE DES CHEMISES POUR HOMMES PORTANT LES GRIFFES " RENOMA

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2203937_20230519

Administratif

19 mai 2023

19 mai 2023

, / - habillage métallique laqué teinte bleu moyen " et " Les couvertines seront en alu de teinte gris foncé. () ".

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6319875951eeae4f1309d1f6

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Par mail adressé le 3 mars 2021, le maître d''uvre signalait des dégradations des enduits et des contremarches extérieures sur la maison Gris.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

69e1ce25cdc6046d47897829

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Localité 1] Non comparant et non représenté INTIMÉ LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PARIS [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] Non comparant, représenté par Maître Arnaud GRIS

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

6528df98aaebb88318fda6d3

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

comparante et non représentée DÉFENDEURS AU RECOURS LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PARIS [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] Non comparant et représenté par Me Arnaud GRIS

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

6528dfa4aaebb88318fda6ff

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

] Non comparant et non représenté DÉFENDEURS AU RECOURS LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DE [Localité 3] [Adresse 1] [Adresse 4] [Localité 3] Non comparant et représenté par Me Arnaud GRIS

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

6438f33da942a604f5e937ba

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Monsieur [Z] [C] [Adresse 1] [Localité 4] Comparant en personne DÉFENDEUR AU RECOURS LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DE [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Arnaud GRIS

Source officielle