CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

6 473 résultats pour « Bena »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-223771

Admin. suprême

9 mars 2023

9 mars 2023

affaires contre Grèce   (adoptée par le Comité des Ministres le 9 mars 2023, lors de la 1459 e réunion des Délégués des Ministres)     Requête n o Affaire Arrêt du Définitif le 38878/03 BEKA-KOULOCHERI

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2019:0117DEC000793418

Admin. suprême

17 janvier 2019

17 janvier 2019

margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:10pt } .sC36A6361 { font-family:Arial; color:#000000 } .sB853CD26 { font-family:Arial; font-size:8pt }   THIRD SECTION DECISION Application no. 7934/18 Pavol BECA

Source officielle
TJ

Contrôle HSC/IC

68e9682b3ea43407b911b55e

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

, ayant fait ses observations par écrit Monsieur [S] [N], [Localité 4] et Tiers demandeur à l’hospitalisation, Comparant DÉFENDEUR : Madame [W] [N] Non comparante, représentée par Maître Samuel BENAIS

Source officielle
TJ

Contrôle HSC/IC

68e968313ea43407b911b5f1

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

comparant, ayant fait ses observations par écrit Madame [H] [S], Epouse et Tiers demandeur à l’hospitalisation, Non comparante DÉFENDEUR : Monsieur [B] [S] Non comparant, représenté par Maître Samuel BENAIS

Source officielle
CA

3e chambre civile

63c1092ebf9fd47c90a13abb

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

SOCOTEC FRANCE RCS de [Localité 22] n° 834 157 513, prise en la personne de son Président en exercice, domicilié ès qualités au siège social [Adresse 9] [Localité 16] Représentées par Me Francette BENE

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE

69ab4a57cdc6046d47c56ead

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

d'inscription au répertoire général : 2024 002981 DEMANDEUR (S) : EXKAL FRANCE (SAS) [Adresse 1] Me Stéphanie CARRIE Avocat Loco Me Camille CALAUDI Avocat Cabinet CEBELEX SCP CALAUDI BEAUREGARD CALAUDI BENE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad025dcdc6046d47e7d598

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Antoine BENDA, Mme Christine ROBIN et M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad84dfcdc6046d47f19308

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Antoine BENDA, M. Gilles MENARD et M.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69ae02a0cdc6046d47fbb059

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

: SAS CMATP [Adresse 1] Activité : Travaux publics, voirie réseaux divers terrassement petites démolitions aménagement extérieur (revêtement de sole engazonnement) location de mini pelle et camion benne

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69c4a0bdcdc6046d47fada3f

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Antoine BENDA, M.

Source officielle
TJ

8ème Chambre Cabinet E

6776f02e1c1d126b19964ae8

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

/ [M] OBJET : Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRÉTEIL LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Juge : Monsieur DE CHANTERAC Greffier : Madame BELLA

Source officielle
TJ

8ème Chambre Cabinet E

6776f02e1c1d126b19964aec

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

/ [F] OBJET : Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRÉTEIL LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Juge : Monsieur DE CHANTERAC Greffier : Madame BELLA

Source officielle
CA

3e chambre civile

662b43c6fe254500083148e8

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

sociétés de Versailles sous le numéro 834 157 513, agissant poursuites diligences de son Président en exercice domicilié ès qualités audit siège [Adresse 10] [Localité 19] Représentée par Me Francette BENE

Source officielle
TJ

4 ème chambre Cabinet A

696eac32cdc6046d47ebfe39

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

1 GROSSE + 1 EXPEDITION Me Géraldine ASSADOURIAN 1 GROSSE + 1 EXPEDITION Me Emilie BENDER 1 EXPEDITION DOSSIER AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE CHAMBRE DE LA FAMILLE 4 EME

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2517352_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

D..., représenté par Me Bella Etoundi, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l’exécution

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2312137_20230907

Administratif

7 septembre 2023

7 septembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 18 et 31 août 2023, Mme B C, représentée par Me Bella Etoundi, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2312147_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 1er septembre 2023 à 14 h 15 : - le rapport de Mme Robert-Nutte, juge des référés, - les observations de Me Bella Etoundi, substituant Me Nguiyan

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2401672_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

B... représenté par Me Duhil de Bénazé, demande au tribunal : 1°) d’annuler la délibération du 16 janvier 2023 par laquelle le conseil municipal de la commune de Saint-Maurice Navacelles a autorisé

Source officielle
TA

Autres délais-Etrangers-3

DTA_2401729_20240926

Administratif

26 septembre 2024

26 septembre 2024

Rivière, magistrat désigné, a présenté son rapport au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Bella, greffière d'audience, en l'absence des parties.

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026228582

Admin. suprême

23 juillet 2012

23 juillet 2012

Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 19 mai et 18 août 2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Bella C, domiciliée pour les besoins de

Source officielle

Page 81 sur 324

← PrécédentSuivant →