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1 641 résultats pour « Chevasson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre

660cf26e7c1ccb0008628f93

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

- pour le nettoyage du chantier du 11 au 22 mars 2013 : l'expert judiciaire a relevé les tâches à effectuer : vérification du serrage des écrans, le stockage des chevrons et des sangles Durisol,

Source officielle

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Annonces BODACC123 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SARL CHEVASSON CHRISTIAN

SIREN 407535251Greffe du Tribunal de Commerce de nevers

09/07/2026

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Dépôts des comptes

ENT. CHEVASSON

SIREN 452535883Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

26/04/2026

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Dépôts des comptes

SAS PICARD CHEVASSON

SIREN 900858002Greffe du Tribunal de Commerce de reims

19/03/2026

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Procédures collectives

CHEVASSON, Ludovic

SIREN 843519240Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

11/12/2025

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Radiations

Chevasson, Ghislain Dominique

SIREN 519004337Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

09/12/2025

Voir →

CA

1ère Chambre

659e48a8553798000884734c

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

L'expert judiciaire constate également que la construction d'un auvent réalisé avec un enduit en limite de propriété d'une hauteur de 1,40 m, une charpente bois avec des chevrons porteurs, recouvert de

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

653a0714d0451e8318d0ec8d

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

-micro-fissures à la jonction des panneaux de Trilatte (caissons chevronnés) en sous face de la toiture au-dessus de la coursive S/E.

Source officielle
CA

4ème Chambre

65b36c628c0355000835f6e8

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

L'expert a constaté la présence de mérule : -sur le solivage haut du solin, le long du pignon aveugle Est -en partie basse de la couverture, principalement en façade rue (sablière, pied d'arbalétrier, chevrons

Source officielle
CA

1ère Chambre

66162be899851e0008f1e768

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

conclure au caractère incomplet du diagnostic amiante établi par le cabinet Corlouer, Mme [Z] se fonde essentiellement sur la conclusion du cabinet Saretec selon laquelle « même l'ossature bois en chevron

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03513

Cassation

16 janvier 2019

16 janvier 2019

Steve I... qui est un grossiste en meubles et un professionnel chevronné se souvient que « Benjamin et Saïd » venaient dans son entrepôt choisir les meubles mais que pour le règlement il s'adressait toujours

Source officielle
CA

14e chambre

5fca622cc359d14a0a2bcdd6

Appel

24 septembre 2020

24 septembre 2020

déclarations des copropriétaires dans leur assignation aux fins d'expertise judiciaire : 'la visite du grenier a permis de s'apercevoir qu'il n'y a pas de chatières, que les gouttières sont bouchées, que les chevrons

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

6a1e6461cdc6046d47ca8ade

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

cour, composée de : Madame Laurence SINQUIN, Présidente, Madame Anne DUVAL, Conseillère, Madame Françoise CATTON, Conseillère, Greffier en préaffectation lors des débats : Monsieur Anthony CHEVRON

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

6a1e6433cdc6046d47ca7a99

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

cour, composée de : Madame Laurence SINQUIN, Présidente, Madame Anne DUVAL, Conseillère, Madame Françoise CATTON, Conseillère, Greffier en préaffectation lors des débats : Monsieur Anthony CHEVRON

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

6a1e6452cdc6046d47ca875d

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

cour, composée de : Madame Laurence SINQUIN, Présidente, Madame Anne DUVAL, Conseillère, Madame Françoise CATTON, Conseillère, Greffier en préaffectation lors des débats : Monsieur Anthony CHEVRON

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6a1a72b9cdc6046d477464f0

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

L'expert relève sur ce point que le piteux état général de la toiture montre que, sauf quelques interventions ponctuelles, la charpente et les chevrons n'ont reçu aucun traitement et que la couverture

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

6032a14ff298cc16b9d32deb

Appel

15 décembre 2017

15 décembre 2017

en conséquence condamnée à restituer la paire de fauteuils italiens correspondant à la pièce n°66 de la société CSA les identifiant comme datant de 1950 et étant revêtus "d'un tissu Frey à petits chevrons

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CA

18e Chambre

6033a932735d815d4e2dea84

Appel

28 avril 2017

28 avril 2017

estimé que le détournement reproché au salarié n'était pas suffisamment avéré par les pièces du dossier et que les seuls faits établis à l'encontre du salarié étaient la livraison à son domicile de 3 chevrons

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fdb7b8693c45759d9c614bd

Appel

6 mars 2019

6 mars 2019

sur la fourniture et la main d'oeuvre de 150 m² de film de toiture, main d'oeuvre de 150m² de couverture avec lattes en chêne, fourniture et pose de couverture 19 m de tuiles de rives et de 84 m de chevrons

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60354c0da668b475425c2d82

Appel

17 mai 2016

17 mai 2016

documents commerciaux indiquent que les options suivantes : casquette réglable, goulotte orientable, barre de sécurité, accès aux organes, trémie xl à ouverture extra large, accès au rotor, rouleau à chevron

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

5fca5a36def95d31001477e4

Appel

17 novembre 2020

17 novembre 2020

cujus, relative au paiement des droits successoraux par prélèvement sur les biens de la succession 'dans le cas où mes enfants ne recueilleraient que des droits en nue-propriété' que [B] [J], notaire chevronné

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

61626b8ce62f7c490f224e63

Appel

24 avril 2013

24 avril 2013

comprendront le coût de l'expertise [P], ainsi qu'aux dépens des diverses instances en référé ayant conduit à la désignation de Messieurs [P] et [S], que Maitre François MARCHADIER, Avocat de la SELARL CHEYSSON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdafbd3db21cbdd9420b

Appel

11 octobre 2018

11 octobre 2018

Elle soutient qu'elle ne s'est jamais présentée comme un professionnel chevronné dans le domaine de la distribution des cigarettes électroniques et produits afférents et, au contraire, a été totalement

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301197

Cassation

8 octobre 2014

8 octobre 2014

coût de 5275 € suivant factures du 28 décembre 2001 et du 12 février 2002, à l'intitulé « Travaux de réfection de toiture », parmi lesquels : dépose et repose de tuiles et de lattes, remplacement de chevrons

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301406

Cassation

21 novembre 2012

21 novembre 2012

élément technique qui a bouleversé les calculs de l'isolation thermique du bâtiment à savoir la modification de l'isolation des plafonds par les maîtres de l'ouvrage qui voulaient voir apparaître les chevrons

Source officielle