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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6079a87f9ba5988459c4d8af
10 décembre 1997
10 décembre 1997
à la recherche d'un premier emploi ; qu'elle ne s'inscrivait pas dans le cadre d'un slogan, mais bien d'une annonce éditée par l'AFIFA aux fins de proposer à ses lecteurs une formation, un métier, un
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
62bfe0ba413a8b69b32bf19c
1 juillet 2022
1 juillet 2022
de badge du parking H1 alors que le bon d'intervention avait été adressé le 20 février 2017, 7) le 24 mars 2017, la panne affectant le lecteur 'entrée' du parking H1 et 8) le 8 juin 2017, l'existence
Source officielleChambre 3 cab 03 D
669ea0d5e2a18bd08ce40d28
22 juillet 2024
22 juillet 2024
AVOCATS - 638 Maître Cécile LETANG de la SELARL CVS - 215 Maître Hugues DUCROT de la SCP DUCROT ASSOCIES - DPA - 709 Maître Julien COMBIER de la SELAS FIDAL - 708 Maître Stéphane BONNET de la SELAS LEGA-CITE
Source officielle8ème chambre
660e430c0740db0008fa9369
3 avril 2024
3 avril 2024
social [Adresse 4] à [Localité 5], représentée par ses dirigeants légaux en exercice domiciliés ès-qualités audit siège Demanderesse à l'incident Représentée par Me Stéphane BONNET de la SELAS LEGA-CITE
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:0220DEC001779910
20 février 2018
20 février 2018
Luceri, avocats à Lecce, figure en annexe. Le gouvernement italien (« le Gouvernement ») a été représenté par son agent, M me E. Spatafora, et par son coagent, M me P. Accardo.
Source officielleCour d'Appel
6253c93dbd3db21cbdd87ae5
11 janvier 2006
11 janvier 2006
Or, l'instruction n'a pas établi qu'il ait acheté quelqu'objet que ce soit auprès de D..., par conséquent, les recels du stylo et du lecteur mini disc et des mini disques ont été réprimés dans le cadre
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA02346_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Par arrêté du 7 mai 2013, le maire de la commune de Lecci a accordé à M.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2202258_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
K M, à Mme AS Y, à M. et Mme O et B BM Q, à M. et Mme BK et AJ BH, à la SCI Lemar et à la société Cagna, lesquels n'ont pas produit dans le délai imparti.
Source officielle1ère chambre
DTA_2400440_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
W..., maître de conférences à la FLSH, et vingt-cinq autres membres du personnel enseignant de cette faculté – enseignants-chercheurs, professeurs agrégés et lecteurs de langues étrangères – demandent
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-203439
15 mai 2020
15 mai 2020
POZZO DI GOTTO (ME) 43 Giovanni BUONAIUTO 10/04/1968 RONCO BIELLESE (BI) 44 Filippo CADDEO 11/08/1978 QUARTU SANT’ELENA (CA) 45 Salvatore CAIAZZA 09/12/1975 PIOLTELLO (MI) 46 Luca CAIONE 24/04/1966 LECCE
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:0916DEC003427596
16 septembre 1997
16 septembre 1997
à obtenir la déclaration de l'illégalité des occupations de leurs terrains et la réparation des dommages subis, qui ont débuté respectivement les 10 septembre et 4 octobre 1990 devant le tribunal de Lecce
Source officielleChambre Sociale
62c7cb2ccb8dca058e3e7f98
7 juillet 2022
7 juillet 2022
COUR : En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 07 Juin 2022 sans opposition des parties devant Madame LEBAS-LIABEUF
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:1209REP003427596
9 décembre 1997
9 décembre 1997
La première requérante réside à Milan, tandis que les deux dernières résident à Galatina (Lecce). Les requérants sont représentés devant la Commission par Maître Costantino Ventura, avocat à Bari.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00953
4 octobre 2011
4 octobre 2011
faculté, sauf usage abusif de ce droit, de s'opposer à l'accès de ses magasins à des tiers, autres que des clients potentiels et donc d'interdire les relevés de prix par ses concurrents au moyen de lecteurs
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02160
17 octobre 2012
17 octobre 2012
dans l'exercice de son art, plus précisément orienté vers la diffusion d'informations à caractère juridique au sein de rubriques prévues à cet effet sous la forme, soit de réponses aux courriers des lecteurs
Source officielle1ère chambre sociale
6528df1baaebb88318fda458
12 octobre 2023
12 octobre 2023
[X] a été embauché à compter du 2 octobre 2006 par la société Lecaux numérique en qualité d'ouvrier finition et son contrat a été transféré à la société Handi Print en 2016.
Source officielleChambre Sociale
642fb7bacece1704f5747a39
6 avril 2023
6 avril 2023
COUR : En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 28 Février 2023 sans opposition des parties devant Madame LEBAS-LIABEUF
Source officielle1ère chambre civile B
61637742f6919f4eda2c38fc
22 février 2011
22 février 2011
Elle soutient que l'absence de fonctionnement de l'avertisseur sonore et du lecteur CD, qui ont pour origine un vice du BSI (calculateur central de l'architecture électrique), donc antérieur à la vente
Source officielle4ème Chambre
DTA_2005367_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
candidat.e de la même liste non élu.e venant immédiatement après le.a dernière.e candidat.e élu.e " (premier alinéa de l'article 7) ; " Le.la Directeur.trice du Service Des Langues est élu.e pour 5 ans
Source officielleciv1
Donne défautc/M. X
60794ce19ba5988459c47599
19 octobre 1999
19 octobre 1999
la Cour d'assises, qualification pénale de meurtre, imbrication de son nom avec celui de son fils, qui avait comparu devant la Cour d'assises des mineurs " ne pouvait qu'inexorablement entraîner le lecteur
Source officiellePage 81 sur 608