Nicolas Agnoux, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, Hannotin, avocat de la SOCIETE SEYFERT SAS, - les conclusions de Mme Nathalie Escaut, rapporteur

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] C.C.C. délivrées le : à Me NICOLAÏ (L0170) Me AUDINEAU (D0502) Me CHEWTCHOUK (C2358) M.

Nicolas Z... dans le capital de la société NTLG.

Sur l'appel de la SCP [V] [P], Nicolas Marquette Eddy Roulleaux.

RESIDENCE LES FLORALIES DÉSISTEMENT Exécutoire délivrée le à Me Catherine LATAPIE-SAYO la SELARL LEX URBA - NICOLAS ROUSSEAU ET ASSOCIÉS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 1ERE CHAMBRE

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article L. 313-24 du code monétaire et financier ; Attendu, selon l'arrêt déféré, que la société Châlets Nicolas

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n°: G 21-17.985 Demandeur: la société Nicolas I Défendeur: Mme [W] et autres Requête n°: 1409/21 Ordonnance n° : 90450 du 14

[D] [S] [S] à verser à l'Institut Nicolas [M] la somme de 1.200 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile et aux dépens. M.

L'affaire a été rappelée devant la cour et Nicolas X... est intervenu volontairement aux débats au coté de Françoise VERJOT.

procédure suivante : Par une requête et deux mémoires, enregistrés le 4 septembre 2024, le 9 septembre 2024 et le 14 octobre 2024, l'association OGEC du groupe scolaire Saint-Vincent-de-Paul / Saint-Nicolas

Nicolas X... ou M.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [S] [Y] à : Monsieur [C] [Y] à : Maître Nicolas GUERRIER Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 23/08220

Demandeur (s) : DACHSER FRANCE (SAS) [Adresse 1] Représentant (s) : NICOLAS & ASSOCIES - Me Christophe NICOLAS Demandeur (s) : MELES INSURANCE HIscholmen [Adresse 2] Représentant (s) : NICOLAS & ASSOICIES

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : V 22-17.839 Demandeur(s) : la société Laurence Letocart & Nicolas Letocart Avocat(s) : la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir condamné Monsieur Nicolas X... à payer à la société Dubus la somme de 13. 958, 70 euros correspondant à l'insuffisance

L'enfant Bryan C a été transporté par les pompiers au service des urgences de l'hôpital Saint-Nicolas de Blaye.

_______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Ambulances Saint-Nicolas

Albert Y...et Mme Anne-Marie X...est né un enfant : - Nicolas, le 5 novembre 1988, majeur.