JACQUES ET ALEXIS Y... ET M.

ALEXIS DU CHEF D'INFRACTION A LA LEGISLATION SUR LE SUCRE ET L'A DEBOUTEE DE SES DEMANDES ; VU LE MEMOIRE PRODUIT ; SUR LE MOYEN UNIQUE DE CASSATION PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES 424, 1791 ET 1874

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 H N° RG 23/09643 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YWBZ Notifiée le : Expédition à : Maître Alexis CHABERT de la SELARL DELSOL AVOCATS

AUTOCARS TRANSAZUR Copie délivrée le : 03/04/25 à : - Me Sébastien BADIE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE - Me Alexis KIEFFER, avocat au barreau de TOULON

Professionnelles - N° RG 23/03624 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3C5G Monsieur [N] [O], demeurant [Adresse 8] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Aurélie LESAGE, Vice-présidente, assistée de Alexis

Alexis X... demeurant à Sainte-Vertu (89310) ; M.

LAVAL - FIRKOWSKI Me Alexis DEVAUCHELLE Mme le Procureur Général T.C.

X..., pisciculteur à Huelgoat dans le Finistère a constaté une mortalité massive et anormale d'alevins dans son élevage de truites du 13 au 16 juin 1980 ; qu'il résulte de l'instruction, et notamment du

SM/OC COPIE OFFICIEUSE COPIE CERTIFIÉE CONFORME à la SELARL ALEXIA AUGEREAU AVOCAT la SCP AVOCATS BUSINESS CONSEILS LE :

barreau de Rouen COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Patrick EVRARD Juges : Monsieur Richard BRASSE Madame Peggy LERATE Greffier lors des débats : Madame Alexia

septembre 2024; Vu le message RPVA du 26 septembre 2024 par lequel Me SUSSAT indique ne pas avoir d'observations particulières ; SUR CE, C'est par une erreur purement matérielle que Maître Alexia

CABINET [11] JUGEMENT 20L N° RG 23/08955 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YJ5R N° minute : 24/ du 19 Janvier 2024 AFFAIRE : [I] C/ [T] Copie exécutoire délivrée à Me Anne-Claire BOYEZ Me Alexia

PARTNAIRE 45 Représentée par Me Laure MASSIERA, avocat au barreau D'ORLEANS INTIMÉ Monsieur [X] [N] Représenté par Me Alexia LAKABI, avocat au barreau D'ORLEANS -----------------------------

au tribunal de prononcer la décharge des cotisations primitives de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles il a été assujetti au titre de l’année 2022 à raison d’un bien sis 51, résidence Alexia

(Nord), pris en la personne de son gérant, demeurant audit siège, et en sa qualité de syndic de la COPROPRIETE DE LA RESIDENCE ALEXIA IV, bâtiments M, N, O, P, Q, R, S à "Les Epis", Sin-Le-Noble (Nord)

subsidiaire: - condamner la Sasu Thales Alenia Space France à verser à M.

vise une personne morale, tandis que le texte de l'article 6 de la Convention européenne des droits de l'homme vise à l'évidence les droits des personnes physiques poursuivies, ce qui n'est pas le cas d'Alain

Comment by CLAIREAUX Alexis: p. 8 ROC Comment by CLAIREAUX Alexis: CE, 2 mars 2012, M.

SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 24060150 -------------------------------------------------------------------------- OPDT N°5 Nous, Alexis

COURTAGE Représentée par Me Luc FURET, avocat au barreau de LORIENT - N° du dossier 24066 -------------------------------------------------------------------------- OPDT N°117 Nous, Alexis