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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre civile
669ff707d9953d09165bce5f
23 juillet 2024
23 juillet 2024
BEAUCARNEA, immatriculée au RCS de Rennes sous le n° D 421 770 496, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Etienne GROLEAU
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
63d3799dd1bc2605de4b471a
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me MATHIEU RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD, avocat au barreau de BORDEAUX et assisté de Me Nicolas BRUNEAU de la SCP BRUNEAU-GROLLEAU
Source officielle2ème chambre
DTA_2304116_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
exprimé en pertes d’eau admissible avec : / pertes = différence entre le volume produit et le volume consommé comptabilisé ; / volume produit = volumes mesurés aux 3 points de production (Réservoir du Groseau
Source officielle8ème chambre
DTA_2208774_20240105
5 janvier 2024
5 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lamlih, - les observations de Me Grolleau substituant Me Pierre, représentant Mme B.
Source officielle8ème chambre
DTA_2204546_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Gauchard, - et les observations de Me Grolleau, substituant Me Pierre, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2503058_20250228
28 février 2025
28 février 2025
A B, représenté par Me Grolleau, demande à la juge des référés, statuant en application des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide
Source officielle6ème chambre
DTA_2108381_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
Khiat, conseiller, - les observations de Me Pierre substitué par Me Grolleau pour Mme C, - le préfet de la Seine-Saint-Denis n'étant ni présent ni représenté. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01792_20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marion, - et les observations de Me Grolleau, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA03447_20240422
22 avril 2024
22 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Julliard, - et les observations de Me Grolleau, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA05028_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bruston, - et les observations de Me Grolleau, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre bis (formation à 3)
DCA_20BX01103_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
D, représenté par Me Grosman, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 11 février 2020 du tribunal administratif de Saint-Martin ; 2°) d'annuler la décision du 18 avril 2019 par laquelle l'administrateur
Source officielle6ème chambre
DTA_2203060_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Ont été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme E, - les observations de Me Pierre substituée par Me Grolleau, représentant Mme A épouse C.
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2127046_20231127
27 novembre 2023
27 novembre 2023
Jerome Groopman du Beth Israël Deaconess Medical Centers dans le domaine de la recherche contre le SIDA ; / 2.
Source officielle9ème chambre (J.U)
DTA_2400347_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 28 février 2024 : - le rapport de Mme Jimenez, magistrate désignée ; - les observations de Me Grolleau substituant Me Pierre, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2308300_20230726
26 juillet 2023
26 juillet 2023
Nezhadahmadi, greffier d'audience : - le rapport de Mme Lunshof, juge des référés, - les observations de Me Grolleau, substituant Me Pierre, avocate de Mme B, qui persiste dans ses écritures.
Source officielle6e Section - 1re Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2227050_20230217
17 février 2023
17 février 2023
B, - et les observations de Me Grolleau, avocat de Mme A, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens.
Source officielle6e Section - 1re Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2227051_20230217
17 février 2023
17 février 2023
D, - et les observations de Me Grolleau, avocat de Mme E, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre de la Proximité
63b7cdcf6b63637c907b7d82
5 janvier 2023
5 janvier 2023
[P] [T] [U] le renouvellement d'un bail rural verbal consenti en 1978 portant sur une parcelle de terre en nature de labour située au Plessis Grohan cadastrée section [Cadastre 4] n°65 d'une superficie
Source officiellesoc
613720b5cd580146773edbb2
10 novembre 1988
10 novembre 1988
(Eure), 92°/ Monsieur Claude YK..., demeurant Les Ervolus au Plessis Grohan (Eure), 93°/ Monsieur Claude ZH..., demeurant ...
Source officielle1re chambre civile
68e40c12681ed727f2a46581
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[Adresse 28] [Adresse 7] [Localité 17] représentée par Maître Etienne GROLEAU de la SELARL GROLEAU, avocats au barreau de RENNES, avocats plaidant Compagnie d’assurances AXA FRANCE IARD agissant poursuites
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