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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02717
27 novembre 2018
27 novembre 2018
X... des fins de la poursuite du chef d'infraction à la réglementation sur la transparence des vitres de véhicule ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 16 octobre 2018 où
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02741
28 novembre 2018
28 novembre 2018
Z... des fins de la poursuite du chef d'infraction à la réglementation sur la transparence des vitres de véhicules ; Vu le mémoire produit ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique
Source officielleciv3
60794b789ba5988459c433ae
15 octobre 1985
15 octobre 1985
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU SELON L'ARRET ATTAQUE, (AIX-EN-PROVENCE, 12 JANVIER 1984), QUE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE VICTOR HUGO ET L'ENTREPRISE PASTOR ONT ASSIGNE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE
Source officielleciv3
6137223dcd580146773fb58c
5 octobre 1994
5 octobre 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société immobilière Victor Masse Pigalle, dont le siège est ... (9e
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2003570_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 30 décembre 2020, la commune de Saint-Victor-de-Buthon conclut au rejet de la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2409023_20240910
10 septembre 2024
10 septembre 2024
La SASU Brasserie Victor soutient que l'urgence est caractérisée compte tenu de la situation désastreuse de sa trésorerie.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
670f582e4ad0d5ee7d7e5af0
10 octobre 2024
10 octobre 2024
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Bruno Poupet, président de chambre Samuel Vitse, président de chambre Céline Miller, conseiller ARRÊT
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007717585
4 novembre 1987
4 novembre 1987
1985 rejetant sa requête tendant à l'annulation pour excès de pouvoir d'une décision implicite du directeur départemental de la santé des Hauts-de-Seine rejetant sa demande d'application à la clinique Victor
Source officiellecomm
6079d33e9ba5988459c57ffe
19 novembre 1991
19 novembre 1991
Sur la quatrième branche du moyen unique : Vu l'article 44 de la loi du 27 décembre 1973, ensemble l'article 1382 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Victor technologies
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2413236_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée au greffe du tribunal interrégional de la tarification sanitaire et sociale de Nancy le 26 décembre 2024, la société Clinique Victor Pauchet –
Source officiellesoc
613722cbcd5801467740193b
20 novembre 1996
20 novembre 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Saint-Vite Aliments, société anonyme, dont le siège est Sainte Vite
Source officielleciv3
61372475cd58014677415adf
30 mars 2005
30 mars 2005
le moyen unique : Vu l'article 16 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que, pour fixer le montant de l'indemnité allouée au syndicat des copropriétaires de l'immeuble 14-14 bis, rue Victor
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000028105104
21 octobre 2013
21 octobre 2013
Article 4 : Les conclusions présentées par le centre hospitalier Victor-Dupouy d'Argenteuil au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01217
26 juin 2013
26 juin 2013
s'expliquer, Victor X... le suit en claquant la porte et en tapant très fort sur la porte ou le mur.
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-14447
3 avril 2025
3 avril 2025
dans lequel il comparaissait à son procès criminel : irrecevable Article 6-2 Présomption d'innocence Refus d’une cour d’assises statuant en appel d’interroger l’accusé en dehors du box vitré dans
Source officielleAvis
CADA:20141638
22 mai 2014
22 mai 2014
documents suivants relatifs au marché public de travaux ayant pour objet la restauration des façades Sud-Est du palais de justice de Paris situées quai des Orfèvres, pour le lot n° 3 (menuiseries, vitrerie
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2002:371
13 juin 2002
13 juin 2002
. # Recurso de anulación - Ayudas de Estado - Organización común de mercados - Vino - Medidas a favor de la reconversión del viñedo de la región de Charente. # Asunto C-456/00.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1991:15
15 janvier 1991
15 janvier 1991
. # Organisation commune du marché viti-vinicole - Degré alcoolique minimum du vin - Commercialisation d'un vin sans alcool. # Affaire C-75/90.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
627ca86f4781dc057dee7c3e
11 mai 2022
11 mai 2022
[Z] [V] a de nouveau été embauché par la SARL Vite et bien en qualité d'agent de propreté par contrat à durée indéterminée à temps plein du 15 juin 2009.
Source officielleciv2
6137239ccd5801467740c069
3 mai 2001
3 mai 2001
Victor Adeline C... veuve A..., demeurant ..., 4 / de Melle Théodose Joseline A..., prise en sa qualité d'héritière de B... Victor Adeline C..., veuve A..., demeurant ..., 5 / de M. Frank X...
Source officiellePage 82 sur 1607