B... a été examiné au sein de la maison d’arrêt de Lyon-Corbas par un médecin de l’unité de consultations et de soins ambulatoires, dépendant des Hospices civils de Lyon, qui lui a prescrit de la glace

A B a demandé au tribunal administratif de Lyon de condamner les hospices civils de Lyon (HCL), ou subsidiairement l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et

Le certificat médical du 5 mai 2026 du Dr [J] a établi la présence chez Mme [Y] [F] d'une incurie, d'un contact méfiant voire hostile, d'une opposition.

l'état clinique du patient est en cours d'amélioration et qu'il présente beaucoup moins de production hallucinatoire et d'idées suicidaires ; qu'il se sent rassuré d'être hospitalisé et qu'il n'est pas hostile

S’agissant des comportements hostiles : Pour faire présumer de l’existence d’une situation de harcèlement moral, la requérante fait valoir qu’elle subit le comportement hostile de son supérieur hiérarchique

En outre, en fond de parcelle, le houppier d'un arbre s'étend sur le terrain d'assiette du projet.

administratif de Clermont-Ferrand et enregistré le 16 avril 1982 mettait en cause l'attitude du maire de Saint-Genès-Champanelle à l'égard de l'intéressé en diverses occasions et opposait cette attitude hostile

LASSUS-DEBAT, SALARIES DE LA SOCIETE ETABLISSEMENTS LAGORCE, AYANT DONNE LEUR DEMISSION ET SIGNE UN RECU POUR SOLDE DE TOUT COMPTE A LA SUITE D'INCIDENTS LES AYANT OPPOSES A D'AUTRES MEMBRES DU PERSONNEL HOSTILES

de tout caractère polémique, était extérieure à la campagne électorale et n'a pu affecter la validité du scrutin ; Considérant que la diffusion, pendant la campagne pour le second tour, de tracts hostiles

dont les membres de la communauté LGBTI sont victimes de la part des autorités ainsi que des agressions et des crimes de haine dont ils font l’objet au sein de la société srilankaise, particulièrement hostile

X..., ressortissant algérien, les auteurs du décret attaqué du 16 mars 1994 se sont fondés sur les "activités hostiles à la France sous l'Occupation" menées par M.

Certes, l’emploi du terme vino-zito a certainement suscité des sentiments hostiles au sein de la population locale.

prestations de recherche, développement, ingénierie et commercialisation de solutions de surveillance industrielle, environnementale et technique et de traitement de données en milieu sévère et/ou hostile

Selon la requérante, la manière dont celui-ci l’interrogea était manifestement hostile.

Par une décision du 6 octobre 2022, le directeur général de l'OFPRA a rejeté sa demande au motif que la réalité de ses craintes d'être perçu comme hostile aux talibans ne pouvait être établie.

However, on the same date the Committee also refused to give permission for the import of some religious literature containing content which was hostile towards other religions and beliefs.

[X] en cas de départ « non hostile ». Après s'être vu, le 14 mars 2011, opposer un refus de rachat de ses titres lors de son départ volontaire à la retraite, M.

There is, however, strong evidence that points to hostile state actors influencing democratic processes.