DIEC), soit en master 1 « Droit public », tous deux dispensés par l’Institut d’études à distance (IED) de l’École de droit de la Sorbonne (EDS).

Les grades de licence, de master et de doctorat sont conférés respectivement dans le cadre du premier, du deuxième et du troisième cycle (...) ".

de Master 1, à la date de la présente ordonnance, a épuisé ses effets.

Mme A B a présenté sa candidature en vue d'une admission au sein du master 1 " Ingénieur d'affaires à l'international ".

Il a validé son Master I mais pas son Master II puisqu'il lui restait, selon ses dires, un mémoire à valider.

[Y] et Mme [P] [L] du surplus de leurs demandes ; - fait masse des dépens, comprenant les frais d'expertise et dit qu'ils seront supportés à concurrence de 50% par le demandeur et de 50% par les défendeurs

partageable est de 51 833 euros retenu par l'expert, et non pas de 53 833 euros, - d'ordonner le rapport à la masse partageable des sommes soustraites à l'actif du patrimoine de la défunte, soit 103

sont similaires pour partie, celui de la société GTD ABSMARK étant inclus dans celui de la société PC MASTER, ce qui explique que la société PC MASTER ait pu sans aucun problème reprendre la totalité

en master se fonde.

a demandé au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne d'annuler la délibération du jury du diplôme du 10 février 2023 en tant qu'elle refuse d'autoriser le redoublement de sa seconde année de master

pour la rentrée universitaire 2022-2023 et, s'agissant du Master mention " Justice, procès et procédure ", a fixé la capacité d'accueil à 50 étudiants.

L.521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de la décision du 23 juin 2023 par laquelle le chef de l'établissement de l'université de Paris 13 a refusé de l'admettre en master

Mme C A, représentée par Me Ponsot, demande au juge des référés : 1°) de suspendre l'exécution de la décision du 4 juin 2024 par laquelle l'université de Caen Normandie a refusé de l'admettre en master

Mme A C, représentée par Me Ponsot, demande au juge des référés : 1°) de suspendre l'exécution de la décision du 4 juin 2024 par laquelle l'université de Caen Normandie a refusé de l'admettre en master

au master 1 mention " Etudes du développement et de l'environnement " établie le 10 janvier 2022 par le directeur de ce master qui précise que M.

la légalité de cette décision, la suspension de l'exécution de la décision du 17 août 2022 par laquelle le recteur de l'académie de Nancy-Metz a refusé sa candidature en première année de différents Masters

A de sa deuxième année en master Mode et Matière (ENAMOMA) et de la décision du 7 décembre 2023 par laquelle l'université Paris Dauphine a refusé de l'autoriser à redoubler en deuxième année de master

l'exécution de la décision du 14 décembre 2023 par laquelle le recteur de la région académique d'Île de France a implicitement refusé de formuler trois propositions d'admission en première année de master