Riou.

Guintard, Riou et Vézin, conseillers municipaux adjoints au maire de La Roche-sur-Yon ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code électoral ; Vu le code des tribunaux administratifs et des cours administratives

[C] [T] (Me Guilhem RIOU) C/ M.

[F] [B] (Me Guilhem RIOU) C/ M.

Délibéré après l'audience du 21 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Riou, présidente, Mme Kanté, première conseillère, Mme Lamarche, première conseillère.

Délibéré après l'audience du 25 mai 2023 à laquelle siégeaient : Mme Riou, présidente, Mme Kanté, première conseillère, M. Coz, premier conseiller.

Délibéré après l'audience du 13 juin 2023 à laquelle siégeaient : Mme Riou, présidente, Mme Kanté, première conseillère, M. Coz, premier conseiller.

l'exécution de l'arrêté en date du 7 juin 2022 par lequel le maire de la commune du Chambon-sur-Lignon a délivré à la société TNM un permis de construire trois gîtes et un local chaufferie au lieudit Riou

Délibéré après l'audience du 13 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Riou, présidente, Mme Kanté, première conseillère, M. Coz, premier conseiller.

Riou, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer en matière de référés.

Délibéré après l'audience du 2 février 2023, à laquelle siégeaient : Mme Riou, président, Mme Kanté, première conseillère, M. Coz, premier conseiller.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Riou ; - et les observations de Me Experton, représentant M. B A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Riou, rapporteur, - les conclusions de M. Diard, rapporteur public, - et les observations de Me Faixa, représentant la commune de Saint-Saturnin-lès-Apt.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 30 août 2021 et le 10 août 2022, Mme A B, représentée par Me Riou, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 28 juin 2021

Délibéré après l'audience du 8 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Riou, présidente, Mme Lambrecq, première conseillère, Mme Kanté, première conseillère.

Délibéré après l'audience du 7 juillet 2022, à laquelle siégeaient : Mme Riou, présidente, Mme Laforêt, première conseillère, Mme Marchand, première conseillère Rendu public par mise à disposition

Délibéré après l'audience du 23 février 2023 à laquelle siégeaient : Mme Riou, présidente, Mme Kanté, première conseillère. M. Coz, premier conseiller.

Délibéré après l'audience du 6 mars 2023 à laquelle siégeaient : Mme Riou, présidente, Mme Kanté, première conseillère. M.