Codes de loi français

Article Annexe 8-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 14 > 63

Programme simple. Audit d'une feuille de calcul : contrôle des objectifs, de la documentation, de l'intégrité et de l'évolutivité.

LEGIARTI000033202197

Toutefois, si l'emprise soustraite atteint ou dépasse 25 %, le bail pourra être résilié purement et simplement à la demande du preneur.

Article Annexe

De même, certaines capacités militaires critiques seront privilégiées, en particulier celles qui conditionnent la défense de nos intérêts vitaux ; celles qui sont nécessaires à la prise d'initiative dans des opérations simples et probables ; celles qui

Article Annexe I

Une identification spécifique et simple des opérations contribuant au projet agroécologique est donc mise en place.

Article Annexe I

Eau Les articles 5.1 à 5.9 ne sont pas applicables aux installations de stockage simple (sans emploi). 5.1.

Article Annexe I

Eau Les articles 5.1 à 5.9 ne sont pas applicables aux installations de stockage simple (sans emploi). 5.1.

LEGIARTI000043683576

n'est pas prévu expressément une transmission automatique à SNCF-R, l'ensemble des résultats des contrôles et inspections réalisés par l'organisme technique indépendant, ainsi que ses recommandations et avis sont accessibles à tout moment, et sur simple

Article Annexe Ia

- A2T4 : Réaliser les opérations de maintenance préventive de premier niveau 1) Situation de début Au cours des opérations de conduite, l'opérateur effectue aussi en autonomie un certain nombre d'opérations d'entretien et de maintenance préventive simples

Article Annexe

Il est tout aussi essentiel que les étudiants soient aptes à informer les patients et leurs familles en termes simples et compréhensibles, pour mieux les associer aux décisions qui les concernent.

Article Annexe I

Stockage en réservoirs enterrés ou sous talus Les réservoirs enterrés peuvent être simplement enfouis ou placés dans une fosse construite en béton ou maçonnerie.

LEGIARTI000024744027

Ainsi, même si les règles budgétaires gardent leur autonomie et leurs logiques propres, il doit exister des relations simples entre la comptabilité budgétaire, définie dans la loi organique comme l'enregistrement des encaissements et des décaissements

LEGIARTI000024751067

Ainsi, même si les règles budgétaires gardent leur autonomie et leurs logiques propres, il doit exister des relations simples entre la comptabilité budgétaire, définie dans la loi organique comme l'enregistrement des encaissements et des décaissements

LEGIARTI000024751074

réalisation des travaux. 1.3 IMPACT DU CRITERE DU CONTROLE SUR LE PERIMETRE 1.3.1 Les biens en location- financement La présente norme s'applique aux biens détenus par l'Etat aux termes de contrats de location, autres que les contrats de location simple

Article ANNEXE

Il comporte un exposé de repères méthodologiques simples.

Article Annexe

L'assemblée générale est convoquée, sur l'initiative du président, ou en son nom, du secrétaire général, par simple lettre contenant l'ordre du jour, quinze jours au moins avant la date fixée.

Article 223 a-II-1/15

NAVIRES EXISTANTS DE LA CLASSE B ET NAVIRES NEUFS DES CLASSES B, C ET D D'UNE LONGUEUR INFERIEURE A 24 METRES : Les portes à glissières peuvent être : - soit à simple commande manuelle, - soit mues par des sources d'énergie en plus de la commande manuelle

Article ANNEXE

donnant immédiatement ou à terme accès au capital, l'intermédiaire inscrit dans les conditions prévues à l'article L. 228-1 est tenu, dans un délai de dix jours ouvrables à compter de la demande, de révéler l'identité des propriétaires de ces titres sur simple

Article Annexe

approche de précision de catégorie I de longueur inférieure ou égale à 2 400 m Sur les pistes avec approche de précision de catégorie I de longueur inférieure ou égale 2 400 m, ces marques comportent un codage de base : chaque paire étant formée d'un simple

Article Annexe

La mise en œuvre de ces relations peut se réaliser, selon le choix des entreprises concernées, par la création d'une structure juridique spécifique ou un simple contrat.