CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

4 914 résultats pour « Anne-marie BONNET »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Serv. contentieux social

66901cddaf84b0bef080ad49

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Elle présente également des cervicalgies en rapport avec une discopathie C5 – C6 modérée objectivée sur une IRM en mars 2021.

Source officielle

Page 85 sur 246

← PrécédentSuivant →
TA

1ère Chambre

DTA_2004744_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

le bâtiment existant sur le terrain cadastré section AT n° 143, situé 16 boulevard Louison Bobet.

Source officielle
CA

3ème chambre A

5fda0a19a734464ca4fd75c8

Appel

10 octobre 2019

10 octobre 2019

Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne-Marie ESPARBÈS, président - Hélène HOMS, conseiller - Pierre BARDOUX, conseiller Arrêt Contradictoire rendu par mise à disposition au greffe de

Source officielle
TA

9è ch Magistrat statuant seul

DTA_2307939_20250331

Administratif

31 mars 2025

31 mars 2025

Mme B a déposé une demande de prime d'activité le 2 mai 2019 en déclarant être célibataire.

Source officielle
CA

13e chambre

63d0d65481a7b805de12b848

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

, Conseiller et Madame Marie-Andrée BAUMANN, conseiller, chargés du rapport.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02625_20250122

Admin. Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

A à exploiter 12,85 hectares correspondant aux parcelles cadastrales ZB64 et ZB66 situées sur le territoire de la commune de Saint-Bonnet-de-Salers.

Source officielle
CA

Chambre civile

62f34a1b82b27805d4d3c096

Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

L'ordonnance de clôture en date du 17 mars 2022. L'affaire a été plaidée à l'audience du 20 mai 2022 et mise en délibéré au 26 juillet 2022.

Source officielle
CC

civ2

613724cdcd580146774187b6

Cassation

20 juin 2007

20 juin 2007

accorder le remboursement total des majorations et pénalités de retard qu'elle sollicitait ; Attendu que Mme X... fait grief au tribunal de l'avoir déboutée de son recours alors, selon le moyen que la bonne

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301578_20250618

Administratif

18 juin 2025

18 juin 2025

Par une convention du 2 mai 2023, le centre hospitalier de Sens a modifié le statut de l'intéressé en le plaçant à nouveau, pour la période du 22 mai au 21 novembre 2023, sous le statut de stagiaire associé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8afbd3db21cbdd85f55

Appel

16 mai 2002

16 mai 2002

assisté de la SCP COROLLER-BEQUET, avocats André Y... et Nicole X... se sont mariés le 27 mai 1966 QUIMPERLE sans contrat préalable.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd36bd3db21cbdd92a0c

Appel

9 novembre 2015

9 novembre 2015

Bolnet et Françoise Gaudin, conseillers.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6699579507d408f8d4c1296d

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

DEFENDEUR CPAM DE SEINE-SAINT-DENIS [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Mylène BARRERE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D 2104 COMPOSITION DU TRIBUNAL DÉBATS Audience publique du 15 Mai

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc59bd3db21cbdd8fd3d

Appel

8 octobre 2012

8 octobre 2012

Bernard ROUSSEAU, président de chambre et Mme Marie-Josée BOLNET, conseiller Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd32bd3db21cbdd92909

Appel

28 septembre 2015

28 septembre 2015

BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRET No 241 DU VINGT HUIT SEPTEMBRE DEUX MILLE QUINZE AFFAIRE No : 13/ 01314 Décision déférée à la Cour : jugement du Conseil de Prud'hommes de BASSE-TERRE du 19 mars

Source officielle
CA

13e chambre

62c5299da2c4236379079c07

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Présidente, Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc98bd3db21cbdd90a09

Appel

9 septembre 2013

9 septembre 2013

Par déclaration du 5 mai 2012, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca39bd3db21cbdd8a65c

Appel

11 mars 2008

11 mars 2008

G : 06 / 04070 décision du Tribunal de Grande Instance de LYON-3ème Ch Au fond 1998 / 6007 du 23 mars 2006 COUR D'APPEL DE LYON 8ème Chambre Civile * ARRÊT du 11 Mars 2008 APPELANT :

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007965154

Admin. suprême

17 juin 1998

17 juin 1998

1995 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat ; le MINISTRE DE LA FONCTION PUBLIQUE, DE LA REFORME DE L'ETAT ET DE LA DECENTRALISATION demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 23 mars

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007949344

Admin. suprême

29 décembre 1997

29 décembre 1997

Bonnot, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Richard, Mandelkern, avocat de la SOCIETE ANONYME M.D.S. BUREAUTIQUE, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

66fe354291b69e88a370fb67

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

CHANARON Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal Judiciaire de MARSEILLE en date du 10 Mai 2023 enregistrée au répertoire général sous le n° 22/06247.

Source officielle