Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2000337_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
/L'OM ne pourra être tenu pour responsable des éventuelles modifications ou annulations partielles et/ou totales des Matches prévus au calendrier.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2308451_20230802
2 août 2023
2 août 2023
incohérence entre les documents de la consultation à propos de l'exigence de la réalisation des travaux en deux phases ; - concernant les critères d'attribution " Moyens et organisation " et " Calendrier
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:1024DEC002643095
24 octobre 1995
24 octobre 1995
#xa0; de la requête No 26430/95 présentée par Paolo Callegari
Source officielle1ère Chambre
65b0bfa08d0ccf000877e703
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[...] 2 - Calendrier détaillé d'exécution Le calendrier détaillé d'exécution distingue les différents ouvrages ou groupes d'ouvrages dont la construction fait l'objet des travaux.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00614
27 mars 2013
27 mars 2013
La société MEDIAPOST produit des tableaux (ni datés ni signés) présentés comme les calendriers indicatifs de modulation, pour les années 2005 à 2008, mentionnant les semaines de faible, moyenne et forte
Source officiellesoc
6137248bcd5801467741665a
26 avril 2006
26 avril 2006
X..., modifié le calendrier des opérations électorales, et dit irrecevable la demande du syndicat relative l'exception de nullité de la décision du conseil d'administration de la caisse du 1er juillet
Source officiellesoc
6079b1fe9ba5988459c54d7e
6 janvier 1971
6 janvier 1971
LIEU A RECUPERATION ; ATTENDU QUE X..., SALARIE AU SERVICE DE LA SOCIETE PROCTER ET GAMBLE FRANCE,, S'ETAIT ABSTENU DE VENIR A SON TRAVAIL LES SAMEDIS 10 MAI ET 31 MAI 1969, JOURS FIXES PAR LE CALENDRIER
Source officielleChambre 1-7
69abf494cdc6046d47d179c9
28 avril 2025
28 avril 2025
ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISÉE DES PROPRIÉTAIRES DU LOTISSEMENT [Localité 2] (A.S.P.L.A.) en la personne de son Président en exercice Représentant : Me Isabelle CALDERARI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN
Source officielleCharges de copropriété
662bf104e266e89ef11896a5
26 avril 2024
26 avril 2024
clôture afin de permettre l'actualisation des demandes du demandeur dans le respect du contradictoire ; RENVOYONS l'affaire à l’audience de mise en état du 11 septembre 2024 à 14h15; FIXONS le calendrier
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
67820aafd30fbdc4c17b9caf
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Affaires de Sécurité Sociale de NANCY ; Vu la déclaration d'appel en date du 10 juin 2024 ; Attendu que l'affaire n'est pas en état d'être plaidée ; qu'en effet, bien que convoqué le 14/10/24 avec calendrier
Source officielle2 e chambre civile
6811b5551fd650b69542c958
24 avril 2025
24 avril 2025
chargé d'instruire l'affaire, assisté de Maud Détang, greffier, Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le N° RG 24/01128 - N° Portalis DBVF-V-B7I-GQHC, Vu le calendrier
Source officielle2 e chambre civile
6811b5561fd650b69542c960
24 avril 2025
24 avril 2025
chargé d'instruire l'affaire, assisté de Maud Détang, greffier, Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le N° RG 24/00163 - N° Portalis DBVF-V-B7I-GLHT, Vu le calendrier
Source officielle1ère chambre sociale
6721da820fa562400eaa5a8d
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Mais comme le souligne justement l'appelante, le licenciement est intervenu plusieurs semaines avant l'ordonnance de clôture (dont la date était annoncée dans le calendrier de procédure du 13 juin 2014
Source officiellesoc
6137230ecd58014677404dbb
11 février 1998
11 février 1998
demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 septembre 1995 par le conseil de prud'hommes de Saint-Denis-de-la-Réunion (section activités diverses), au profit de Mme Bibiane X..., demeurant 788 Calebassiers
Source officiellesoc
6137230ecd58014677404dbc
11 février 1998
11 février 1998
Sainte-Marie, en cassation d'un jugement rendu le 18 septembre 1995 par le conseil de prud'hommes de Saint-Denis (La Réunion) (section activités diverses), au profit de Mme Bibiane X..., demeurant 788, Calebassiers
Source officiellechambre 1-14
69d61d58cdc6046d477fea5d
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Renvoie la cause à l'audience collégiale du 08 avril 2026 14:00 Ch.1-8 pour rappel suite à calendrier de procédure. Réserve les dépens.
Source officiellecomm
613723becd5801467740d941
26 juin 2001
26 juin 2001
mission contractuelle du maître d'oeuvre fixée par le contrat et l'avenant du 20 juillet 1991 qui ont été ainsi également dénaturés ; Mais attendu d'une part, que la société Soferit invoquant le calendrier
Source officielleChambre des Urgences
633e7016f8faf13e2e973d85
5 octobre 2022
5 octobre 2022
SUR QUOI : Attendu que le calendrier de procédure avait été établi à la suite du dépôt de la déclaration d'appel selon les dispositions des articles 904'1 et suivants du code de procédure civile, lequel
Source officielleRéférés
69de2927cdc6046d4731b3fc
2 avril 2025
2 avril 2025
frais de levée du K-Bis et d'envoi de la mise en demeure conformément aux dispositions de l'article 699 du CPC ; A l'audience du 19 mars 2025, les parties ont exposé s'être mises d'accord sur un calendrier
Source officielleAvis
CADA:20190512
31 août 2019
31 août 2019
avec générateurs de rayons X au profit des forces de la sécurité intérieure : 1) les annexes complétées de l’acte d‘engagement, à savoir l’annexe 1 « Bordereau des prix unitaires » et l'annexe 2 « Calendrier
Source officiellePage 85 sur 1042