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6 306 résultats pour « Cardso »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-146055

Admin. suprême

11 juillet 2014

11 juillet 2014

Le requérant, qui souffre de diabète et de plusieurs maladies cardio ‑ vasculaires, vit cette attente dans une détresse psychique et physique extrême.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0707DEC006560513

Admin. suprême

7 juillet 2015

7 juillet 2015

Invoquant les articles 3 et 8 de la Convention, le requérant se plaignait des insuffisances des soins médicaux qui lui avaient été prodigués en prison en relation avec sa maladie cardio-vasculaire, notamment

Source officielle
CC

soc

6079b2049ba5988459c553ad

Cassation

5 janvier 1973

5 janvier 1973

QUE L'INTERVENTION SERAIT PRATIQUEE DANS SON SERVICE EN RAISON DE LA NECESSITE D'UNE ANESTHESIE SPECIALE ET D'UN CONTROLE POST-OPERATOIRE PARTICULIER JUSTIFIES PAR LE RISQUE TENANT A UNE FRAGILITE CARDIO-VASCULAIRE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

67ff39c5303a1b38839f7d0f

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

[L] [N], de l'association la Croix Rouge française, régulièrement convoqué, présent à l'audience, Libre, non comparant, représentée à l'audience par Me Mélissa Cardoso, avocat de permanence, convoqué

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2508182_20260102

Administratif

2 janvier 2026

2 janvier 2026

commission régionale de conciliation et d’indemnisation ; rend impossible tout recours indemnitaire ; empêche l’analyse globale de mon état ; empêche tout suivi spécialisé respiratoire, neurologique et cardio-vasculaire

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 2

DTA_2509646_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Cardoso La République mande et ordonne au préfet du Val-de-Marne en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2601159_20260123

Administratif

23 janvier 2026

23 janvier 2026

A... était chirurgien cardio-vasculaire, affecté au centre hospitalier universitaire d’Amiens, dans le département de la Somme, à la date de sa révocation.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2513057_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 mai 2025, Mme D E B, représentée par Me Cardoso, demande au juge des référés, statuant par application des dispositions de l'article L. 521

Source officielle
CC

cr

613725ddcd580146774211c9

Cassation

21 janvier 2003

21 janvier 2003

salle de travail, a complété l'anesthésie lorsque, vers 18 heures 50, le gynécologue a décidé d'opérer par césarienne ; que, vers 19 heures, la patiente a été transférée au bloc opératoire où un arrêt cardio-respiratoire

Source officielle
CC

soc

6137233ccd5801467740733b

Cassation

27 mai 1999

27 mai 1999

X..., cardiologue, a pratiqué des électrocardiogrammes sur plusieurs patients hospitalisés, dans les vingt jours suivant l'intervention de chirurgie cardio-vasculaire qu'ils avaient subie ; que la Caisse

Source officielle
CC

civ1

61372281cd580146773fdd0e

Cassation

10 juillet 1995

10 juillet 1995

a interrompu son travail, notamment, en 1983 pendant 34 jours et en 1985 pendant plus de quatre mois consécutifs à la suite, selon un rapport du médecin de la compagnie d'assurances, d'une maladie cardio-pulmonaire

Source officielle
CC

civ1

61372343cd58014677407837

Cassation

16 février 1999

16 février 1999

Henri Y..., qui possédait en commun avec son épouse, née Elise X..., des actions de la société anonyme "Centre cardio-vasculaire La Casamance", a cédé 308 de ces actions à leur fils, M.

Source officielle
CC

soc

6137234fcd580146774081b7

Cassation

27 mai 1999

27 mai 1999

X..., cardiologue, a pratiqué des électrocardiogrammes sur plusieurs patients hospitalisés, dans les vingt jours suivant l'intervention de chirurgie cardio-vasculaire qu'ils avaient subie ; que la Caisse

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-55215

Admin. suprême

10 juillet 1998

10 juillet 1998

ressortissants portugais, M me   Casimira   Silva   Gomes, M me   Rosa Maria Aires de Jesus, M me   Maria   Cristina   Dias   Coelho, M me   Alice   Cardoso

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2434361_20250103

Administratif

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 2 janvier 2025, tenue en présence de Mme Cardoso, greffière : - le rapport de Mme Topin, juge des référés, - et les observations de Me Abbar, avocate

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2519786_20250716

Administratif

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Au cours de l'audience publique du 15 juillet 2025 tenue en présence de Mme Cardoso, greffière d'audience, Mme Aubert a lu son rapport.

Source officielle
CC

cr

Arkopharma a porté plainte avec constitution de partie civilec/Jean-Marc X

61372695cd58014677426c3f

Cassation

25 avril 2007

25 avril 2007

de l'arrêt attaqué que Jean-Marc X... a été recruté, le 30 janvier 1987, en qualité de responsable commercial, par la société Arkochim, filiale de la société anonyme Arkopharma SA, ayant son siège à Carros

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

64437d3f823e6dd0f8bf8140

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

Le 27/04/2015, elle présente sur son lieu de travail un oedème de Quincke sévère avec détresse respiratoire aigu puis arrêt cardio-circulatoire, nécessitant une prise en charge par le SAMU.

Source officielle
CC

cr

6137261dcd580146774230b8

Cassation

22 octobre 2003

22 octobre 2003

familiale dont Claude X... était le gérant ; qu'ainsi le bénéfice commercial de la société Trogon Trading Limited était, de fait, déterminé par Claude X..., puisque par l'intermédiaire de la société Cardec

Source officielle
CC

cr

613725e9cd580146774217c8

Cassation

31 octobre 2000

31 octobre 2000

recevaient un appel téléphonique anonyme leur signalant la présence de deux véhicules volés à Pierrelatte quelques jours auparavant, et entreposés derrière l'habitation de François X..., artisan carrossier

Source officielle

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