CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-146055
11 juillet 2014
Le requérant, qui souffre de diabète et de plusieurs maladies cardio ‑ vasculaires, vit cette attente dans une détresse psychique et physique extrême.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0707DEC006560513
7 juillet 2015
Invoquant les articles 3 et 8 de la Convention, le requérant se plaignait des insuffisances des soins médicaux qui lui avaient été prodigués en prison en relation avec sa maladie cardio-vasculaire, notamment
soc
6079b2049ba5988459c553ad
5 janvier 1973
QUE L'INTERVENTION SERAIT PRATIQUEE DANS SON SERVICE EN RAISON DE LA NECESSITE D'UNE ANESTHESIE SPECIALE ET D'UN CONTROLE POST-OPERATOIRE PARTICULIER JUSTIFIES PAR LE RISQUE TENANT A UNE FRAGILITE CARDIO-VASCULAIRE
Pôle 1 - Chambre 11
67ff39c5303a1b38839f7d0f
15 avril 2025
[L] [N], de l'association la Croix Rouge française, régulièrement convoqué, présent à l'audience, Libre, non comparant, représentée à l'audience par Me Mélissa Cardoso, avocat de permanence, convoqué
Tribunal Administratif de Rennes
DTA_2508182_20260102
2 janvier 2026
commission régionale de conciliation et d’indemnisation ; rend impossible tout recours indemnitaire ; empêche l’analyse globale de mon état ; empêche tout suivi spécialisé respiratoire, neurologique et cardio-vasculaire
Section 8 - Chambre 2
DTA_2509646_20250717
17 juillet 2025
Cardoso La République mande et ordonne au préfet du Val-de-Marne en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2601159_20260123
23 janvier 2026
A... était chirurgien cardio-vasculaire, affecté au centre hospitalier universitaire d’Amiens, dans le département de la Somme, à la date de sa révocation.
ORTA_2513057_20250515
15 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 mai 2025, Mme D E B, représentée par Me Cardoso, demande au juge des référés, statuant par application des dispositions de l'article L. 521
cr
613725ddcd580146774211c9
21 janvier 2003
salle de travail, a complété l'anesthésie lorsque, vers 18 heures 50, le gynécologue a décidé d'opérer par césarienne ; que, vers 19 heures, la patiente a été transférée au bloc opératoire où un arrêt cardio-respiratoire
6137233ccd5801467740733b
27 mai 1999
X..., cardiologue, a pratiqué des électrocardiogrammes sur plusieurs patients hospitalisés, dans les vingt jours suivant l'intervention de chirurgie cardio-vasculaire qu'ils avaient subie ; que la Caisse
civ1
61372281cd580146773fdd0e
10 juillet 1995
a interrompu son travail, notamment, en 1983 pendant 34 jours et en 1985 pendant plus de quatre mois consécutifs à la suite, selon un rapport du médecin de la compagnie d'assurances, d'une maladie cardio-pulmonaire
61372343cd58014677407837
16 février 1999
Henri Y..., qui possédait en commun avec son épouse, née Elise X..., des actions de la société anonyme "Centre cardio-vasculaire La Casamance", a cédé 308 de ces actions à leur fils, M.
6137234fcd580146774081b7
CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-55215
10 juillet 1998
ressortissants portugais, M me   Casimira   Silva   Gomes, M me   Rosa Maria Aires de Jesus, M me   Maria   Cristina   Dias   Coelho, M me   Alice   Cardoso
ORTA_2434361_20250103
3 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 2 janvier 2025, tenue en présence de Mme Cardoso, greffière : - le rapport de Mme Topin, juge des référés, - et les observations de Me Abbar, avocate
ORTA_2519786_20250716
16 juillet 2025
Au cours de l'audience publique du 15 juillet 2025 tenue en présence de Mme Cardoso, greffière d'audience, Mme Aubert a lu son rapport.
Arkopharma a porté plainte avec constitution de partie civilec/Jean-Marc X
61372695cd58014677426c3f
25 avril 2007
de l'arrêt attaqué que Jean-Marc X... a été recruté, le 30 janvier 1987, en qualité de responsable commercial, par la société Arkochim, filiale de la société anonyme Arkopharma SA, ayant son siège à Carros
Pôle 6 - Chambre 13
64437d3f823e6dd0f8bf8140
21 avril 2023
Le 27/04/2015, elle présente sur son lieu de travail un oedème de Quincke sévère avec détresse respiratoire aigu puis arrêt cardio-circulatoire, nécessitant une prise en charge par le SAMU.
6137261dcd580146774230b8
22 octobre 2003
familiale dont Claude X... était le gérant ; qu'ainsi le bénéfice commercial de la société Trogon Trading Limited était, de fait, déterminé par Claude X..., puisque par l'intermédiaire de la société Cardec
613725e9cd580146774217c8
31 octobre 2000
recevaient un appel téléphonique anonyme leur signalant la présence de deux véhicules volés à Pierrelatte quelques jours auparavant, et entreposés derrière l'habitation de François X..., artisan carrossier
Page 85 sur 316
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.