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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c12d
15 mai 2008
15 mai 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 03 Avril 2008 sans opposition des parties, devant Dominique NOLET, Conseiller rapporteur assistée d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c156
15 mai 2008
15 mai 2008
Il demande que soit fixée à 500 € la part de Chantal Z... et à 300 € celle d'Alain X....
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e76f
12 septembre 2011
12 septembre 2011
APPELANTE : Mme Isabelle Marie-Line X... divorcée Y...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201167
17 juin 2010
17 juin 2010
Michel X... et Mme Isabelle X...
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_23MA01589_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
Doivent être rejetées, par voie de conséquence, les conclusions à fin d'injonction, celles tendant à l'effacement de son inscription au fichier système d'information Schengen, ainsi que celles tendant
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68afe2a1098ed4b8b7546a5c
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Celui-ci a émis 11 factures.
Source officielleService des référés
659d9d82aa704a07f4934478
21 décembre 2023
21 décembre 2023
PENOT, Juge et assistée de Célia HADBOUN, Greffière, Nous, Président, Après avoir entendu les parties comparantes ou leur conseil, Vu les assignations en référé en date du 29 novembre 2023 et les
Source officielleChambre civile 1-2
671894c5d8ceca1cd7019382
22 octobre 2024
22 octobre 2024
honoraire, Greffière, lors des débats : Madame Céline KOC, Greffière, lors du prononcé de décision : Madame Céline KOC, EXPOSE DU LITIGE Suivant acte sous-seing privé du 28 novembre 2019,
Source officielle1ère Chambre Civile
67eef94cb848dd6814c669c9
3 avril 2025
3 avril 2025
La propriété des époux [O] est située en fonds supérieur à celle des époux [U].
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
660cf2687c1ccb0008628e89
2 avril 2024
2 avril 2024
La fiche de poste jointe est celle de l'éducateur spécialisé. La salariée a obtenu le diplôme d'éducateur spécialisé en juillet 2020.
Source officielleChambre 4-8b
65b4ab6d7ef77d000880b35e
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Greffier lors des débats : Madame Isabelle LAURAIN.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210653
28 septembre 2017
28 septembre 2017
le litige l'opposant : 1°/ à Mme Denise Z..., veuve Y..., domiciliée [...] , 2°/ à Mme Jeanne Y..., domiciliée [...] , 3°/ à Mme Isabelle
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:461485.20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
Enfin, le 3° du A du II précisait les hypothèses dans lesquelles aucun certificat n'était requis ou celles dans lesquelles il demeurait possible de présenter, outre le " passe vaccinal ", un certificat
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100755
8 juillet 2010
8 juillet 2010
cour d'appel, qui n'était pas tenue de suivre les parties dans le détail de leur argumentation, a estimé, sans violer le principe de la contradiction, le père ne disposant d'un logement à proximité de celui
Source officielle1ère Chambre
6960b89ccdc6046d47b8a3ab
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Jugement au fond, origine Juge des contentieux de la protection de [Localité 2], décision attaquée en date du 17 Juillet 2025, enregistrée sous le n° 24/00411 Mme [U] [B] Représentée par Maître Isabelle
Source officielle1/5/1 chambre du conseil
69d6ad01cdc6046d478fa96e
8 avril 2026
8 avril 2026
N° Minute : JUGEMENT rendu le 08 AVRIL 2026 ADOPTION SIMPLE REQUÉRANTE [B] [A] [Adresse 1] [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL Nastasia DRAGIC, Vice-Présidente Alice PEREGO, Vice-Présidente Céline
Source officielle1ère Chambre
689584bc5318a824d05afff4
7 août 2025
7 août 2025
[M] [B] Représentés par Me Isabelle MOULINOT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté INTIMES ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Philippe VALLEIX, magistrat de la mise en état
Source officielle5ème chambre 2ème section
67f0243602fc178212f7e4dd
2 avril 2025
2 avril 2025
[Adresse 2] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Isabelle VAUTRIN BURG - #E0325 DEFENDERESSE S.C.I.
Source officielle2ème chambre section C
660f94fea40f8b0008cb7547
4 avril 2024
4 avril 2024
[Z] [X] Représentant : Me Isabelle VIGNON de l'AARPI BONIJOL-CARAIL-VIGNON, avocat au barreau de NIMES APPELANT S.A. [Adresse 1] INTIMEE Le quatre Avril deux mille vingt quatre Nous, S.
Source officiellecr
613725c1cd580146774204b1
11 mai 2000
11 mai 2000
Isabelle, contre le jugement du tribunal de police de PARIS, du 9 avril 1999, qui, pour infraction à la réglementation sur le stationnement des véhicules, l'a condamnée à 1 000 francs d'amende ;
Source officiellePage 85 sur 1397
CELLIER DES BAS-ROCHES, PROST, Isabelle, JONNIER
14/06/2011
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Le Cellier du Launay, JAILLANT, Christine, Isabelle, Nathalie
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
27/01/2011
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Cellier Saint-Vincent, GOESAERT, MULTON, Joris, Isabelle, Monique, MINIER
10/12/2010
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CELLIER, Isabelle
Jugement de plan de redressement — Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Me Torelli Frédéric 1 bis rue René Grimaud 07200 AUBENAS
07/09/2010
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CELLIER, Isabelle
Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
03/07/2010
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