CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 398 résultats pour « Sedami »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02382

Cassation

25 octobre 2017

25 octobre 2017

E... une peine d'emprisonnement ferme sans rechercher si celui-ci ne remplissait pas les conditions d'octroi du bénéfice de la semi-liberté, ni relever une quelconque impossibilité matérielle faisant obstacle

Source officielle

Page 85 sur 120

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC14 résultats

Journal officiel
Radiations

Kpanou, Sedaminou Floriane I

SIREN 100165851Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

31/05/2026

Voir →

Créations

Kpanou, Sedaminou Floriane I

SIREN 100165851Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

18/02/2026

Voir →

Modifications diverses

BEN NEJMA, Maëlle, Emilie, Tissem, Sédami, BEN NEJMA

SIREN 951363977Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

02/01/2026

Voir →

Modifications diverses

BEN NEJMA, Maëlle, Emilie, Tissem, Sédami, BEN NEJMA

SIREN 951363977Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

25/12/2025

Voir →

Radiations

Loko, Ange Chancel Obed, Sedami

SIREN 901429548Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

30/01/2025

Voir →

CC

cr

61372560cd5801467741d2e1

Cassation

3 juillet 1997

3 juillet 1997

d'emprisonnement avec sursis ainsi qu'à l'interdiction de gérer ou administrer toute entreprise pendant 10 ans ; "aux motifs qu'au siège de la société Paris Texas ont été découverts des produits bruts, semi

Source officielle
CA

Avis

CADA:20172270

Appel

7 septembre 2017

7 septembre 2017

saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 12 mai 2017, à la suite du refus opposé par le directeur du groupement d'intérêt économique (GIE) « SESAM-Vitale

Source officielle
TJ

Exequatur

6a0e071fcdc6046d475a39d3

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Le 30 septembre 2021, la société Unicorn studio a déposé au Royaume-Uni une demande de marque semi-figurative " Veronese " n° UK00003704815 en classes 14, 19, 20, 21 et 35.

Source officielle
CA

Se. référés

6a1682a0cdc6046d4711710e

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

. *** EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Le 9 août 2020, Mme [J] [O] a été victime d'un accident en mer, accident au cours duquel son semi-rigide a été percuté par un voilier.

Source officielle
CC

comm

61372210cd580146773f9eaf

Cassation

18 janvier 1994

18 janvier 1994

toulonnaise ; Sur le moyen unique, pris en ses six branches : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 19 juin 1991), que le transport maritime de Bizerte à Marseille d'une semi-remorque

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2975994-3283348

Admin. suprême

23 décembre 2009

23 décembre 2009

Turquie (n° s 7540/07, 7859/07 et 11979/07) Les requérants, Abdulkerim Kaya, Mehmet Garip Özer, Yusuf Begiç, Sabri Aktaş, Selami Sevim, İsmet Ökmen et Mithat Yılmaz, sont des ressortissants turcs nés respectivement

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0117DEC004836910

Admin. suprême

17 janvier 2017

17 janvier 2017

Turquie 19   juillet   2010 Selami ŞAHİN 11/01/1959, Kocaeli Süleyman AKDEMİR 11. 48737/10 AÇIKGÖZ c.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:0220JUD005304019

Admin. suprême

20 février 2024

20 février 2024

itself from its procedural obligation under Article 3 by shifting the responsibility for the institution and conduct of criminal investigative procedures onto the injured party (see, mutatis mutandis, Selami

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

69ef1bd5cdc6046d47affc9a

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

La commission a pris connaissance de la situation de salariés qui ont quitté SESAME AUTISME souvent sans respect de leurs droits, dans des conditions d'humiliation et de désarroi élevés, qui ont porté

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2010:21

CJUE

19 janvier 2010

19 janvier 2010

#Seda Kücükdeveci gegen Swedex GmbH & Co. KG.#Ersuchen um Vorabentscheidung: Landesarbeitsgericht Düsseldorf - Deutschland.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0517DEC002238604

Admin. suprême

17 mai 2011

17 mai 2011

    Le requérant se plaint aussi d’avoir reçu, pendant sa détention provisoire, un traitement avec des sédatifs sans en avoir été informé et en l’absence d’accord de sa part.

Source officielle
CE

2ème - 7ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000035245551

Admin. suprême

19 juillet 2017

19 juillet 2017

prévues aux I et II du présent article, le médecin, même si la souffrance du patient ne peut pas être évaluée du fait de son état cérébral, met en oeuvre les traitements, notamment antalgiques et sédatifs

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0120DEC000478403

Admin. suprême

20 janvier 2005

20 janvier 2005

Vers 4 h   15 le 21   février   1997, le requérant avait été victime d'une crise de nerfs, ce qui avait poussé les autorités à appeler une ambulance, et un médecin à lui donner un sédatif

Source officielle
CC

cr

é et des pièces de procédure que Mme A... a déposé plaintec/M. X

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02266

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

X... bénéficie toutefois d'un traitement médicamenteux sous forme de Valium (anxiolytique et Atarax (sédatif)), A propos de son parcours personnel, M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1999:0708JUD002506794

Admin. suprême

8 juillet 1999

8 juillet 1999

In the January 1992 issue of the review, an interview which the second applicant, Mr Selami İnce, had conducted with a Turkish sociologist, Dr İ.B., was published. B.

Source officielle
CA

Chambre sociale section 1

626b816ad1fb03057d9a509e

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

' Selon Mme [P], cadre médico-social, le plan d'action prévu suite au diagnostic des risques psycho-sociaux établi pour les établissements de Basse Normandie par l'organisme SECAFI en mars 2016, n'a

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69cf6a7dcdc6046d47f4aa45

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Il se sont tous vus prescrire des antalgiques, anxiolytiques et/ou sédatifs, le port d'un collier cevical et, pour M. [E] [M], un arrêt de travail de 10 jours.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

69d0a44dcdc6046d47112ae4

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Le 3ème médicament prescrit est une molécule qui est l'ATARAX, qui est un anti-staminique,qui donne un état sédatif avancé.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

69ef17aacdc6046d47af9a46

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

La patiente présente une tachypsychie, et pas d'accélération motrice en raison du traitement sédatif.

Source officielle