D demande une expertise relative aux désordres affectant sa maison d'habitation 110 rue Jean de Vienne à Limoges du fait de la présence de chênes de grande taille à proximité de sa maison.

l'objet d'une mise au point très claire de la part du président-directeur général), une lenteur extrême à satisfaire, après plusieurs relances, à la demande d'un projet de création d'un directeur ou chef

d'affaires fantasque, menaçait d'être boudée même par les plus fortunés, lorsque le propriétaire eut la bonne idée de s'assurer les services d'un jeune couple, M. et Mme X..., qui se consacrent à cette maison

De même, n'est pas caractérisé le bien-fondé de la demande relative à une facture n° 7 du 17 mars 2021 d'un montant de 18 033€ à l'ordre de la société MAISONS LE MASSON qui n'est pas versée aux débats.

le prix fixé par l'expert des terres vendues le 1er juin 2012 et le prix de vente de ces terres d'un montant de 151 000 euros ; - dit que [B] [K] n'a pas à rapporter la valeur de l'usufruit de la maison

. ; qu'à l'issue de l'information, ouverte, notamment du chef d'atteinte à la dignité de la personne humaine, le juge d'instruction a rendu une ordonnance de non-lieu en faveur de Gabriel X... ; En

Dans une correspondance du 25 novembre 2025, la société EUROVIA PICARDIE imputera le sinistre à des cavités souterraines en lien avec la maison préexistante à son intervention et faisait grief au maitre

Jarier avait réalisé, sans permis de construire ni autorisations préalables : une terrasse couverte d'environ 20 m2, réalisée en extension d'une surface existante, un chalet en bois de 30 m2 à usage de maison

[C] [P] conclut à l'infirmation de ces chefs.

Par ordonnance du même jour, le juge des libertés et de la détention de cette juridiction a placé en détention provisoire le requérant à la maison d'arrêt de [Localité 2].

est également édifiée une maison d'habitation, est cadastrée section G numéro [Cadastre 2].

[Z] [B], une maison à usage d’habitation sis [Adresse 4] pour un loyer initial mensuel de 850.00 € provision sur charges non spécifiée. Des loyers étant demeurés impayés, M.

C... et la SCI Le Madison ayant pour objet la location d’une maison d’habitation, l’administration a implicitement retenu que cet acte était constitutif d’un abus de droit, sans toutefois appliquer la

Cette maison d’habitation a un jardinet devant et un terrain derrière. Les époux [G] ont mis en place un projet de rénovation.

[W] [M] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, 3e section, en date du 27 octobre 2022, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'infractions

[I] [R] a vendu à la Sci Azalée une maison d'habitation située [Adresse 3] à [Localité 1].

2018, l'étude SCP [D] [S] et [V] [F] a répondu avoir préparé ses actes en prenant en compte les informations contenues à l'acte de décès sur lequel était mentionné une domiciliation de la défunte à la maison

demeurant ensemble à Saint-Dizier (Haute-Marne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 avril 1991 par la cour d'appel de Dijon (2e chambre, section 2), au profit : 1 / de la société anonyme Les Maisons