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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ECLI:FR:CCASS:2021:CO10672
24 novembre 2021
24 novembre 2021
ALORS QUE le juge a l'obligation de ne pas dénaturer les documents de la cause ; que l'attestation de la société Durand Proforet ayant effectué les travaux énonce que c'est en « accord avec monsieur [F
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fe12
12 novembre 2012
12 novembre 2012
représenté par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES, Me Jean-Louis ROUSSEAU, avocat au barreau de CREUSE Madame Valérie Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd9023a
7 février 2013
7 février 2013
représenté par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES suppléé par Me POUYADOUX, avocat et Me Abel-Henri PLEINEVERT, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90ebd
18 septembre 2013
18 septembre 2013
CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE MISE EN ETAT 18 Septembre 2013 ENTRE SARL ALLARD, demeurant 350 Route de Saint Jean d'Angély-16710 SAINT YRIEIX SUR CHARENTE Représentée par Me Christophe DURAND-MARQUET
Source officielleChambre 2
DTA_2101015_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Durand, premier conseiller, Mme Marini, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 mars 2023. Le président-rapporteur, D.
Source officielle2ème chambre
DTA_2102874_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Délibéré après l'audience du 23 juin, à laquelle siégeaient : Mme Montes-Derouet, présidente, première conseillère faisant fonction de présidente, Mme Dumand, première conseillère, Mme Pajot, conseillère
Source officielleChambre 2
DTA_2102998_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Durand, premier conseiller, Mme Wolff, conseillère Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 novembre 2023. Le président-rapporteur, D. Marti L'assesseur le plus ancien, F.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2302962_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Durand, premier conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les articles L. 572-5, L. 572-6, L. 614-5, L. 614-6, L. 614-9, L. 614-11, L. 614-12, L. 614-15, L. 615-2, L. 623-1, L. 732
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2300216_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Durand, premier conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les articles L. 572-5, L. 572-6, L. 614-5, L. 614-6, L. 614-9, L. 614-11, L. 614-12, L. 614-15, L. 615-2, L. 623-1, L. 732
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2205874_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 17 janvier 2023, la société Bouygues immobilier, représentée par Me Durand, conclut : - à titre principal, à l'irrecevabilité de la requête ; - à titre subsidiaire
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2400625_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
Durand, premier conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les articles L. 572-5, L. 572-6, L. 614-5, L. 614-6, L. 614-9, L. 614-11, L. 614-12, L. 614-15, L. 615-2, L. 623-1, L. 732
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2402711_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Durand, premier conseiller, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2403122_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Durand, premier conseiller, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2203118_20240829
29 août 2024
29 août 2024
Durand, premier conseiller, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2201151_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Durand, premier conseiller, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd91821
19 juin 2014
19 juin 2014
.-19240 ALLASSAC représenté par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES, Me Elsa MARKARIAN, avocat au barreau de CORREZE Madame Nicole Y... épouse X... de nationalité Française,
Source officielleCour d'Appel
6253ccf8bd3db21cbdd91dea
18 décembre 2014
18 décembre 2014
C/ Mme Marie-Pascale Z..., SARL ACTU 87 IMMOBILIER Représentée par son gérant domicilié en cette qualité audit siège GS-iB vente Grosse délivrée à Maître DURAND-MARQUET, avocat COUR D'APPEL
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8ede5
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8edec
21 novembre 2011
21 novembre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président, - Catherine CLERC, conseiller, - Isabelle BORDENAVE, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eea7
21 novembre 2011
21 novembre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition au
Source officiellePage 86 sur 654