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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Premier Président
66b30e072f025c562a988959
6 août 2024
6 août 2024
, avocat au barreau de l'Eure, Madame [T] [D] [Adresse 22] [Localité 11] représentée par Me Nelly LEROUX-BOSTYN, avocat au barreau de l'Eure, Madame [B] [D] [Adresse 1] [Adresse 34] [Localité
Source officielle1ère chambre section JEX
67061e61fde28ee4207113de
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[G] - Mme [P] épouse [B] Formule exécutoire + CCC le 8 octobre 2024 à : - la SCP Manil - la SCP Ledoux Ferri Riou-Jacques Touchon Mayolet - SELARL Legras COUR
Source officielleChambre civile 1-6
669a01b7bf9da27f384b0f02
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Ordonnance rendue le 19 Octobre 2023 par le Juge de la mise en état de CHARTRES N° RG : 22/00219 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 18.07.2024 à : Me Marie-Pierre LEFOUR
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
686dfb0c002316e0ca848efe
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente Madame Anne HARTMANN, présidente Madame Catherine
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
660cf2687c1ccb0008628e8f
2 avril 2024
2 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, Madame Anne HARTMANN, Présidente de
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
65a783c98121050008662e83
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, Madame Anne HARTMANN, Présidente de
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
68f86691cb86fa851c25cb29
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme LECOQ CARON Isabelle, présidente de chambre rédactrice Mme HARTMANN Anne, présidente
Source officielleCour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f39
9 mai 2018
9 mai 2018
Georges LEROUX, Président de chambre et Madame Sylvie ARMANDET, Conseillère, chargés d'instruire l'affaire.
Source officielle10ème Chambre (JU)
DTA_2401900_20240308
8 mars 2024
8 mars 2024
C, - et les observations de Me Toujas, substituant Me Leroux, avocate de M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2211700_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
Le rapport de Mme Caron-Lecoq a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étant pas présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DTA_2213074_20240105
5 janvier 2024
5 janvier 2024
Le rapport de Mme Caron-Lecoq a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étant pas présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DTA_2216427_20240105
5 janvier 2024
5 janvier 2024
Le rapport de Mme Caron-Lecoq a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient pas présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253c991bd3db21cbdd88aaa
30 novembre 2006
30 novembre 2006
Président Monsieur MINVIELLE , Conseiller, Madame CHAMAYOU-DUPUY , Conseiller, En présence de Monsieur WEIBEL, Substitut de Monsieur le Procureur Général Et avec l'assistance de Madame LEROUX
Source officielleCour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8cada
11 décembre 2008
11 décembre 2008
* lors des débats, Ministère Public : monsieur WEIBEL, Greffier : madame LEROUX.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a99b
10 avril 2008
10 avril 2008
* lors des débats, Ministère Public : monsieur C..., Greffier : madame LEROUX. III.-RAPPEL DE LA PROCÉDURE : A.-La saisine du tribunal et la prévention Victor X... X...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02625
13 décembre 2011
13 décembre 2011
Elle s'est exprimée très agressivement en criant: "tu n'as pas à me donner des leçons de vie ; je n'ai pas de leçon de vie à recevoir de toi mais qui tu es pour me donner des leçons de vie.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00500
11 mars 2009
11 mars 2009
et à la présence obligatoire aux réunions, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article L.121-1 du code du travail ; 3°/ que l'encaissement par l'enseignant du prix des leçons
Source officielle8ème chambre
DTA_2115466_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caron-Lecoq, - et les observations de Me Chemin représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2117022_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Le rapport de Mme Caron-Lecoq a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient pas présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2108592_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Le rapport de Mme Caron-Lecoq a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étant pas présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
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