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1 744 résultats pour « Rousseau ès »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200958

Cassation

4 juillet 2019

4 juillet 2019

Besson, conseiller, Mme Rosette, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Gelbard-Le Dauphin, conseiller, les observations de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de M.

Source officielle
CA

1re Chambre C

6162b61f47859723647203f5

Appel

2 mai 2013

2 mai 2013

DEI DOUS PEIRE, dont le siège est [Adresse 50] représentés par la SCP BOISSONNET ROUSSEAU, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Maître Frédéric BOURGUET-MAURICE, avocat au barreau

Source officielle
CA

10e Chambre

615e0d14c25a97f0381f4ba0

Appel

18 décembre 2014

18 décembre 2014

de la SCP BOISSONNET ROUSSEAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Yves SOULAS, avocat au barreau de MARSEILLE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHÔNE prise en la

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00155

Cassation

18 janvier 2011

18 janvier 2011

sur ce point, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Pau, autrement composée ; Condamne Mme X...ès

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

669ab36030bd4f0c3f6bcb88

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

LEMOINE NOTAIRES ASSOCIES, dont le siège social est situé [Adresse 2], prise en la personne de son Notaire gérant, Maître [G] [C], domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Michel RONZEAU

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO01305

Cassation

7 décembre 2022

7 décembre 2022

Carillon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat des sociétés Transports Cazaux et CBF associés, ès qualités, de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

6033e3dc60d1b3951aabb4af

Appel

7 mars 2017

7 mars 2017

Maître [X], ès qualité de liquidateur de la société H2D LYS, anciennement HELIOLYS n'a pas constitué avocat.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210348

Cassation

17 juin 2021

17 juin 2021

Talabardon, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de la société GMF, de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société Triton international, et l'avis

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6684eaf8a0de54ff609f7f0a

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Par acte d'huissier en date du 09 octobre 2023, Mme [M] [N]-[L] a assigné en intervention forcée devant la cour d'appel la SCP [V] & Lageat, ès qualités de mandataire ad'hoc de la SARL Sagittarius Consulting

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01272

Cassation

20 septembre 2018

20 septembre 2018

qualités, de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de MM.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01271

Cassation

20 septembre 2018

20 septembre 2018

qualités, de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de MM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd73bd3db21cbdd9362b

Appel

27 octobre 2016

27 octobre 2016

ASTEN représenté par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social 66 Rue Jean Jacques Rousseau 94200 IVRE SUR SEINE représentée par Me GITTON, avocat, loco le cabinet

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

651fa5aac601f083189918b9

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Philippe MATHURIN de la SELARL ALERION SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : K0126 Assistée à l'audience par Me Benoît DELESQUE, avocat au barreau de PARIS, toque : K0126 SMABTP, ès-qualités

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6163b52e1669d540ac7baa71

Appel

30 mars 2010

30 mars 2010

I] [S] [Adresse 3] [Localité 10] représenté par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoués à la Cour assisté de Me Marie-José GONZALEZ, avocat au barreau de PARIS, toque : P 499 SCP INTERBARREAUX PETIT-RONZEAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8ef

Appel

2 mai 2008

2 mai 2008

LA SECURITE dont le siège est sis 2224 chemin des... 06570 SAINT PAUL représentés par la SCP BOISSONNET- ROUSSEAU, avoués à la Cour, plaidant par Me Denis DEL RIO, avocat au barreau de NICE INTIMES

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00309

Cassation

18 février 2015

18 février 2015

Moyens produits par la SCP Rousseau et Tapie, avocat aux Conseils, pour la société Helio Corbeil Quebecor, Me Cabooter, la SCP Chavaux et Lavoir, la société Garnier et Guillouet et la société Angel et

Source officielle
CA

1ère Chambre

64ae4b10a1775905dba3bc74

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

la SARL VELLE-LIMONAIRE & DECIS, avocat au barreau de BAYONNE, Monsieur [G] [U] [Adresse 16] [Adresse 16] [Localité 6] SA MMA IARD prise en la personne de son représentant légal demeurant ès

Source officielle
CA

1re chambre civile

6a1681accdc6046d47115bda

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Les installations électriques ont été partiellement détruites, ainsi que la ligne d'alimentation du pont rouleau.

Source officielle
CA

5e chambre civile

660cf25e7c1ccb0008628d0f

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

BOMPADIS au capital de 50'000 € RCS de PERPIGNAN Prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Jean Luc VINCKEL de la

Source officielle
TCOM

POUR PLAIDER

69f32adbcdc6046d4712554f

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

ENTRE LIXXBAIL, société anonyme, inscrite au RCS de NANTERRE sous le numéro 682 039 078, ayant siège [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualité audit siège, ayant

Source officielle

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