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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eef5
31 octobre 2011
31 octobre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Blandine FRESSARD, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8ef04
23 janvier 2012
23 janvier 2012
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. ***** FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES Monsieur Y..
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efe4
17 octobre 2011
17 octobre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6348ff8963d497adffda4023
13 octobre 2022
13 octobre 2022
, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, Mme Gaëlle BARDOSSE, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 09 juin 2022 Mme Magali DURAND-MULIN, chargée
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6348ff8a63d497adffda402d
13 octobre 2022
13 octobre 2022
, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, Mme Gaëlle BARDOSSE, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 09 juin 2022 Mme Magali DURAND-MULIN, chargée
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6348ff8b63d497adffda4037
13 octobre 2022
13 octobre 2022
, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, Mme Gaëlle BARDOSSE, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 09 juin 2022 Mme Magali DURAND-MULIN, chargée
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
634f958db5afe5adfff28a50
18 octobre 2022
18 octobre 2022
, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, Mme Gaëlle BARDOSSE, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 28 juin 2022 Mme Magali DURAND-MULIN, chargée
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
634f9593b5afe5adfff28a70
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Gaëlle BARDOSSE, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 28 juin 2022 Mme Isabelle DEFARGE, chargée du rapport, et Mme Magali DURAND-MULIN, Conseiller faisant fonction de Présidentont
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
68e894a9d8f6cc6d55dd3fce
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Laurence ARBELLOT, conseillère Madame Sophie COULIBEUF, conseillère
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
68e894a9d8f6cc6d55dd3fd0
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Laurence ARBELLOT, conseillère Madame Sophie COULIBEUF, conseillère
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
63ca42fc9066fd7c90fc2721
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, Présidente de chambre Mme Fabienne TROUILLER, Conseillère Mme Laurence ARBELLOT, Conseillère
Source officielle3e chambre civile
627df8f40d41e0057d43e4c8
12 mai 2022
12 mai 2022
Fabrice DURAND, Conseiller, chargé du rapport et Mme Marie-Claude SIMON, Vice-présidente placée. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.
Source officielleChambre sociale
64b0e809c42a2105dbc59c3e
13 juillet 2023
13 juillet 2023
HORIZON PROMOTION représentée par son gérant domicilié en cette qualité au siège de la société, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES
Source officielleChambre des Rétentions
673d80052ef9cbf408e1f912
21 août 2024
21 août 2024
détention d'ORLÉANS en date du 19 août 2024 à 15h20 Nous, Alexandre David, président de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Axel DURAND
Source officielleChambre des Rétentions
66b1bc8e8dca0cf81e5c28bf
4 août 2024
4 août 2024
libertés et de la détention d'ORLÉANS en date du 01 août 2024 à 15h40 Nous, Carole Chegaray, à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Axel Durand
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
69fd7933cdc6046d4703b95b
7 mai 2026
7 mai 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Laurence ARBELLOT, conseillère Madame Sophie COULIBEUF, conseillère
Source officielleChambre des Rétentions
66fe356891b69e88a370fd6f
1 octobre 2024
1 octobre 2024
d'Orléans en date du 28 septembre 2024 à 11h51 Nous, Hélène Gratadour, présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Axel Durand
Source officielleChambre 9 cab 09 F
6688377f342d338c20d2cc23
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Dossier : N° RG 22/09819 - N° Portalis DB2H-W-B7G-XLIN Affaire : [U] / [G] MINUTE N° : ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT NOTIFICATION le : Exécutoire et copie à : Maître Vincent DURAND
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6789f55bb7cff8efb73575e9
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, Présidente de chambre Mme Laurence ARBELLOT, Conseillère Mme Sophie COULIBEUF, Conseillère
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
686766f87c03803a32c27181
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Laurence ARBELLOT, conseillère Madame Sophie COULIBEUF, conseillère
Source officiellePage 87 sur 654