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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 3 - Chambre 1
642e75b48b510604f5bc1dae
5 avril 2023
5 avril 2023
par Me Myriam MOUCHI, avocat au barreau de PARIS, toque : A0062 INTIMEE Madame [J] [D] veuve [Z] née le 12 Décembre 1946 à [Localité 8] (51) [Adresse 1] représentée et plaidant par Me Isabelle
Source officielleChambre 4-8
64379d2d9477fe04f5cc6244
7 avril 2023
7 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Isabelle PERRIN,
Source officielleChambre 4-8
64379d2d9477fe04f5cc6246
7 avril 2023
7 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Isabelle PERRIN,
Source officielleChambre 2 A
66235ac6aec0e60008fe98bb
19 avril 2024
19 avril 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Isabelle DIEPENBROEK, présidente de chambre, Madame Myriam DENORT, conseillère, Madame Nathalie HERY
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6707702981e733ee26982f0d
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries lors du délibéré de la Cour composée de: - Mme Isabelle DOUILLET, présidente de chambre, - Mme Françoise BARUTEL, conseillère, - Mme Deborah BOHEE,
Source officielleChambre 2 A
6688de0f676b73dd81b96cfc
5 juillet 2024
5 juillet 2024
application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Mars 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Isabelle
Source officielleQuatrième Chambre
65a196b10ddb77892696307b
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Stéphanie ARENA de la SELEURL ARENA AVOCAT, avocats au barreau de VERSAILLES, Me Saïd MELLA, avocat au barreau de PARIS Copie exécutoire à Copie certifiée conforme à Me Marie-laure ABELLA, Maître Isabelle
Source officielle9ème Chambre JEX
65b1634db9f94e984650cb41
18 janvier 2024
18 janvier 2024
SCHENONE, de la SELARL AMAS-SCHENONE, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [T] [N] née le 19 Août 1974 à [Localité 7] (13), demeurant [Adresse 3] représentée par Me Isabelle SCHENONE, de la SELARL
Source officielleChambre 4-8b
653a0644d0451e8318d0e927
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Greffier lors des débats : Madame Isabelle LAURAIN.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
653b59c8502b828318c4e639
26 octobre 2023
26 octobre 2023
du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Septembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Isabelle
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10537
3 mai 2018
3 mai 2018
Ne pouvant argumenter et effrayées par l'agressivité de votre comportement, elles se sont réfugiées dans le bureau d'Isabelle C....
Source officielle1re chambre 1re section
6035d2ec13061339d36a2214
18 février 2016
18 février 2016
Section : N° RG : 12/08740 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de VERSAILLES Me Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
616290dde498f0b428bb83f6
30 janvier 2013
30 janvier 2013
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Décembre 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c46
8 décembre 2015
8 décembre 2015
Mehmet X... ... 72100 LE MANS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2013/ 008883 du 15/ 11/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ANGERS) représenté par Maître Isabelle
Source officielleciv1
613722a0cd580146773ff536
19 mars 1996
19 mars 1996
Gilles P..., 29°/ de Mme Isabelle P..., demeurant ensemble ..., 30°/ de M. Philippe Q..., 31°/ de Mme Catherine Q..., demeurant ensemble ..., 32°/ de M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01374_20240226
26 février 2024
26 février 2024
En s'abstenant de donner cette portée à la demande de la requérante, le tribunal administratif de Marseille a méconnu son office. 5. Le jugement est donc irrégulier et doit être annulé.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2012:0403DEC002287211
3 avril 2012
3 avril 2012
On 10 and 11 April 2011 respectively, the authorities returned the applicants back to Israel under the INAD procedure. B.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6348ff8c63d497adffda403f
13 octobre 2022
13 octobre 2022
comparant en la personne de Mme [J] [R], régulièrement munie d'un pouvoir COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Magali DURAND-MULIN, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Isabelle
Source officielle1re chambre 3e section
634a4faeacdcd6adff75aafb
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Lorraine DIGOT, conseillère, Madame Michèle LAURET, conseillère,
Source officielle19e chambre
633e7085f8faf13e2e973f3e
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Monsieur Laurent BABY, Conseiller
Source officiellePage 87 sur 517