au droit de l’escalier sur cour côté [Adresse 9] afin d’empêcher l’accès aux caves, outre un audit sur la structure de l’immeuble.

immeuble est surchargé, sur-occupé, en très mauvais état malgré quelques travaux récents, au point que le juge n'a pu accéder à tous les logements ; que certains d'entre eux sont desservis par des escaliers

d’accès aux caves est très dégradé ; -au sol un fontis s’est créé dans la cave au droit de l’escalier d’accès, une importante fissure en escalier est visible au niveau du mur de refend au droit de ce

L'escalier a fait l'objet de réserves lors de la réception, même si l'expert préconise la reprise totale de l'escalier alors que la réserve mentionnait '3cm de décalage hauteur giron/hauteur-reprise de

Enfin, il résulte des constatations de l'expert que, sur l'escalier sud, 10 lames sont absentes ou accrochées à des fixations ruinées et que six autres sont en péril imminent. 9.

[P] conduit sa voiture et fait ses courses, mais qu'il doit être aidé pour les porter dans les escaliers, qu'il peut remonter quand même l'escalier sans charges.

Louisy Mathieu, escalier 5, porte 62-3 à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), 10°/ M.

Un escalier litigieux a été fabriqué par la Sa Escaliers Flin et fourni par la Sas Lefèbvre matériaux.

Le syndicat des copropriétaires du [Adresse 1] à [Localité 9] fait valoir qu’il subit des infiltrations de la part de l’immeuble du [Adresse 3] qui ont endommagé le pallier de la cage d’escalier tel que

disposait pas d'un logement considéré comme normal en ce qui concerne sa conformité aux règles de sécurité et de salubrité dès lors que l'enquête réalisée à cette occasion avait mis en lumière un escalier

du 6 cours Paoli à CORTE" et par la SARL CORTE CENTRE BTP elle-même qui dans sa facture du 12 octobre 2001 désigne les travaux en cause comme suit "Etayage en urgence de la cage d'escalier."

liaison à la terre, en ce qui concerne l'installation électrique à mettre aux normes, n'existaient pas lors de l'état des lieux à l'entrée ; - les occupants ont été informés de la particularité de l'escalier

Jarville-la-Malgrange a retiré sa décision de non-opposition à la déclaration préalable tacitement accordée le 23 décembre 2020 en vue de la réalisation d'une place de stationnement et la rénovation d'un escalier

En fait je suis tombé sur lui en bas de l'escalier et ma main est écorchée car elle se trouvait sous lui dans la chute.

[B] et [R], a été divisé en deux lots : le lot n°38 (appartement) et le lot n°39 (local sous l'escalier).

présentant une largeur réduite du fait de la présence d'un monte-escalier, l'attention de la salariée ayant été attirée sur ce point ainsi que sur la présence d'une rampe pour pouvoir se tenir.

[Y] entre les deux anciennes lucarnes meunières, pour éclairer son escalier, l'expert indique qu'il s'agit d'une fenêtre de toit ouvrant par rotation, située au-dessus de la trémie de l'escalier.

[S] de procéder au retrait de : - l'escalier et du mur l'encadrant en façade Nord de la maison de M.

C et l’autre à l’escalier D, situé au [Adresse 2], et ce depuis 54 ans, ces baux ayant fait l’objet d’une signature les 22 décembre 1971, pour le logement de 39 mètres carrés au 2éme étage, escalier D

escaliers entre les deuxième et troisième étage et d'un effondrement du plancher de l'appartement situé au premier étage droit suite à une fuite d'eau.