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6 349 résultats pour « Lipsos-Laforêt »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CIVIL

69782fdecdc6046d47d2a372

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

de la SCP PRADON-BABY CHATRY-LAFFORGUE, avocats au barreau d’ARIEGE, A l’issue des débats, l’affaire a été mise en délibéré.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6163bf263aeb4b683cf414b5

Appel

27 mai 2010

27 mai 2010

Les motifs économiques de cette décision, nous vous le rappelons, sont les suivants : Afin d'optimiser le rentabilité de ses magasins ( dont les Galeries Lafayette et le BHV), le groupe Galeries Lafayette

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9ebd3db21cbdd93e64

Appel

12 septembre 2017

12 septembre 2017

représenté par Me Jean-Paul TEISSONNIERE de la SCP TEISSONNIERE TOPALOFF LAFFORGUE, avocat au barreau de PARIS avocat non présent sur l'audience Monsieur Johan X...

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65848c73e41137cbf9fc3807

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

IMMEUBLE SIS 4 RUE LAFAYETTE ET 2 QUAI LOUIS XVIII, S.A.

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca428d9066fd7c90fc24b7

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Maître Frédérique BELLET, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS : [B] [U] veuve [S] droit [Adresse 9] [Localité 6] représentée par Me Guillaume BERNARD de la SELARL TEISSONNIERE TOPALOFF LAFFORGUE

Source officielle
CA

Chambre 1-4

65a0e5b75bbe450008b2cb7e

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[Localité 7], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Pierre-yves IMPERATORE de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Bernard LAMORLETTE

Source officielle
CC

comm

613721c7cd580146773f73a7

Cassation

26 mai 1992

26 mai 1992

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Lafayette Saint-Martin, ... (10ème), agissant par

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_23NT03484_20240705

Admin. Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 27 novembre 2023, Mme E, représentée par le cabinet d'avocats Teissonniere Topaloff Lafforgue Andreu et Associés, demande à la cour : 1°) d'annuler

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2306398_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

B..., représentés par la SELARL Teissonnière Topaloff Lafforgue Andreu, agissant par Me Andreu, demandent au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite du 3 avril 2023 par laquelle le maire de la

Source officielle
TJ

Ch4.3 JCP

68e430e7681ed727f2a64bd3

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

, avocats au barreau de GRENOBLE D’UNE PART ET : DEFENDEUR Monsieur [T] [R], demeurant [Adresse 1] non comparant D’AUTRE PART A l’audience publique du 17 Juin 2025 tenue par Mme Alice DE LAFFOREST

Source officielle
TJ

Ch4.3 JCP

6a1df704cdc6046d47c24f71

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

AFFAIRE : [O] C/ [W], [K] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE 4ème CHAMBRE CIVILE - 4.3 JCP ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE 21 MAI 2026 Par Mme Alice DE LAFFOREST

Source officielle
CC

soc

613723b6cd5801467740d408

Cassation

23 janvier 2001

23 janvier 2001

Bernard X..., demeurant Le Maine Laforêt, 16190 Salles Lavalette, en cassation d'un arrêt rendu le 3 juillet 1998 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section E), au profit de la société AB 7

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f67a7ecdc6046d476262c8

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Dominique DUBOIS Liquidateur : SELARL S21Y prise en la personne de Me [J] [L] DEBITEUR SAS ZAF IMMO CONSEIL [Adresse 1] [Localité 1] RCS [Localité 2] : 889233730 2020 B 5388 Enseigne : LAFORET IMMOBILIER

Source officielle
CA

RETENTIONS

645b37312d7932d0f815a7ce

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

[U] [R] né le 01 Juillet 1993 à [Localité 4] de nationalité Angolaise Actuellement retenu au centre de rétention administrative [5] comparant assisté de Maître Amélie LAFORET, avocat au barreau

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

65a6d34947251e2b24234616

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

NASTENIKA Exerçant sous l’enseigne LAFORET, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 5] [Localité 1] représentée par Maître Anthony BABILLON de la SELARL ANTHONY BABILLON AVOCAT, avocats

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2301681_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Calladine, - et les conclusions de Mme Laforêt, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2208976_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

LAFORET La greffière, M.-C.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2214311_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Délibéré après l'audience du 29 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Evgénas, présidente, Mme Laforêt, première conseillère, M. Halard, premier conseiller.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2215681_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

Délibéré après l'audience du 14 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Evgénas, présidente, Mme Laforêt, première conseillère, M. Halard, premier conseiller.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2209848_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Délibéré après l'audience du 29 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Evgénas, présidente, Mme Laforêt, première conseillère, M. Halard, premier conseiller.

Source officielle

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