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2 508 résultats pour « Rafoni »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre sociale

6a226135cdc6046d47390896

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

salariée de la société [1] depuis le 1er juillet 2009, a été victime le 25 août 2015 d'un accident de travail dans les circonstances suivantes : « en se retournant pour attraper un carton pour charger le rayon

Source officielle

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TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2010:83

droit européen

10 mars 2010

10 mars 2010

#Trade mark Komunitarja - Applikazzjoni għat- trade mark Komunitarja verbali LE GOMMAGE DES FACADES - Raġuni assoluta għal rifjut - Karattru deskrittiv - Artikolu 7(1)(ċ) tar-Regolament (KE) Nru 40/94

Source officielle
CC

cr

61372655cd58014677424be5

Cassation

8 décembre 2004

8 décembre 2004

un membre des Grapo, en fuite, et faisant l'objet d'un mandat d'arrêt international ; que les services de police ont allégué ainsi que celui qui s'identifiera en la personne de Giuseppe Y..., était Ramon

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:1207JUD001460618

Admin. suprême

7 décembre 2021

7 décembre 2021

avril 2015 à propos de l’article paru dans le quotidien Yenişafak sous le titre «   Le tribunal a donné un nom à la structure parallèle, ORGANISATION TERRORISTE FETULLAHISTE   »). «   Raconte

Source officielle
CA

Chambre 4-1

65a237137ca18b0008e57f7a

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Le patient me raconte que l'infirmier lui a confisqué son paquet de cigarettes et dit qu'il avait un verre d'eau à la main et qu'il lui aurait arraché violemment des mains et que l'eau l'aurait donc éclaboussé

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00935

Cassation

8 septembre 2021

8 septembre 2021

[K] [Y] s'il accepte de raconter ce qu'il vient de me dire devant un manager présent ce soir-là. Il accepte. Nous nous dirigeons donc dans le bureau de M. [Q]. Je demande à M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:1106DEC006115711

Admin. suprême

6 novembre 2018

6 novembre 2018

Écoute, mon enfant, que je te raconte un souvenir et qu’on en finisse en beauté. (...)   » 11.

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CA

Cour d'Appel

6253cbffbd3db21cbdd8ecf1

Appel

9 janvier 2012

9 janvier 2012

et " avocat " ; Qu'elle a encore indiqué que leur mère leur demande de dire des mensonges sur leur père, qu'elle ne lui parle presque plus au téléphone depuis qu'elle refuse de le faire et de lui raconter

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2026:0331DEC003982716

Admin. suprême

31 mars 2026

31 mars 2026

  Serbia 27/02/2017 Radomir MOROKVAŠIĆ 1965 Branislav MILOJIČIĆ Claim lodged on 26/09/2011   Novi Sad Court of Appeal Gž1 2376/14 of 15/09/2014 Už-8561/2014 of 26/10/2016 5. 53300/17 Popović

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:0209JUD002168722

Admin. suprême

9 février 2023

9 février 2023

2022 Jovan VELIČKOVIĆ 1949 Commercial Court in Belgrade, 02/12/2011   02/12/2011   pending More than 10 year(s) and 6 month(s) and 8 day(s)   1,000 250     21798/22 21/04/2022 Radomir

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

627ca6a64781dc057dee7970

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

EPC PRO La Racinière [Localité 1] Représentée par Me Elise BESNIER substituant Me Lucie MAGE de l'ASSOCIATION MAGE-PRODHOMME, avocat au barreau de LAVAL COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a

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CA

Chambre Sociale

6438f36fa942a604f5e9390a

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

'durant cet échange, les Membres du CHSCT précités ont alors raconté ce qu'ils ont constatés : lors du pot de départ d'un collègue (M. [H] [A]) deux salariés M. [G] [V] ainsi que M.

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CA

Chambre 4-8

64b0e7b0c42a2105dbc59ae2

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

extérieure se permette de ré-agencer l'installation des meubles, - le témoignage de [C] [F], lorsque ce dernier dit qu'elle criait sur sa collaboratrice, est faux puisqu'il était en réunion et ne peut raconter

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CA

Chambre sociale

64b0e841c42a2105dbc59cfb

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Je n'aimerai ne pas être obligé de raconter la vérité à ton sujet sur le fait que je te paye depuis 9 mois sans résultat, que lorsque tu allais démarcher tu rentrais 1 h plus tôt chez toi parce que j'étais

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CA

2EME PROTECTION SOCIALE

66fce3c48d6ea26f688da5d3

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

'parler : produire des messages faits de mots, de phrases et de passages plus longs porteurs d'une signification littérale ou figurée comme exprimer un fait ou raconter une histoire oralement.

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CA

Chambre sociale 4-5

662b4415fe25450008314e56

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Thomas HOLLANDE de la SELARL LBBA, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P469 - Substitué par Me Salomé RAFFOUL

Source officielle
CA

1re chambre sociale

686f4e2b334d55acd19f1d3c

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

J'ai vu que Mlle [F] était apeurée pendant plus de quatre mois, elle m'a raconté que M. [E] lui faisait peur et qu'elle surprenait souvent des regards persistants voir malsains.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

686438a10bb2f8a66ca64019

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

ORDONNONS une expertise médicale de Monsieur [P] [L] ; COMMETTONS pour y procéder le Docteur [H] [B] expert inscrit sur la liste de la cour d'appel d'Aix en Provence : Centre Hospitalier Louis Raffalli

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01284

Cassation

20 septembre 2018

20 septembre 2018

précise également avoir constaté, peu de temps, après que des tracts avaient été, soit posés sur les bureaux, soit distribués en main propre lorsque les salariés étaient présents ; que l'autre attestant raconte

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110064

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

Elle souligne sa lucidité et l'intégrité de ses facultés mentales, en remarquant qu'elle aimait raconter ses souvenirs de théâtre et d'émissions radiophoniques avec « T... » (U... I...), .

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