des travaux dans l’hôtel PULMAN BERCY ayant pour objet une extension du spa sous la forme d’une charpente métallique avec la création au rez-de-chaussée d’une surface de 73m² supplémentaire et un escalier

, jeux avec ses enfants, jardinage), - réserves du fait des antécédents septiques au membre inférieur gauche et de chutes itératives pouvant entraîner une dégradation de ce membre.

B.R. déclara que le requérant s’était disputé avec un locataire et avait escaladé à hauteur de sa fenêtre pour mieux lui parler.

Le 9 mai 2017, madame [R] était victime d’une chute en trottinette. Deux jours plus tard, elle se rendait aux urgences.

X... a été victime d'une chute sur le pont avant ; que lui-même et son employeur, la société RTE EDF transport, ont assigné la SEMC et son assureur, la société Shipowner's Protection Limited, en réparation

Dans l'opération, des lisses ont chuté, risquant de blesser des salariés présents au sol.

, ou d'entraînement ou en escale, sauf faute de la victime détachable du service. ».

[Z],le désordre en D4 Escalier, il l’impute à hauteur de 100% à M.

Par ailleurs, le samedi 12 janvier 2019 des cartons étaient entreposés dans le local poubelle de l'escalier n° 13.

Les dispositifs de retenue des personnes, dans le logement et ses accès, tels que garde-corps des fenêtres, escaliers, loggias et balcons, sont dans un état conforme à leur usage ; 3.

L'expert fait clairement le lien entre, d'une part, ce « solin défectueux », et, d'autre part, les « traces d'eau sur le pignon jusqu'en dessous du lambris mural de la cage d'escalier » et « sur la laine

n'occupent pas la totalité des pièces qui comportent, s'agissant des pièces de vie principales, des hauteurs sous plafonds supérieures ou égales à 2,20 mètres ; • aucun accident n'est intervenu dans l'escalier

d'aménagement du bureau qualité pour un montant de 1 430 euros, du bureau ADV pour un montant de 2 810 euros et du bureau exploitation pour un montant de 2 575 euros ainsi que du remplacement d'un escalier

C et Mme F soutiennent que, de nationalité libanaise et de confession musulmane chiite, ils sont originaires de Baalbek, que depuis environ sept ans, ils résident à Luanda, en Angola où M.

C et Mme F soutiennent que, de nationalité libanaise et de confession musulmane chiite, ils sont originaires de Baalbek, que depuis environ sept ans, ils résident à Luanda, en Angola où M.

bénignes ou foulure d'un cheville dans les escaliers des locaux de l'établissement, d'une chute sur un quai provoqué par un petit chien de voyageur, des chocs psychologiques provoqués par

Il résulte des mentions de l'ordre de service n° 35 que les essais ordonnés par le maître d'œuvre sont des essais commandés au titre des contrôles qualitatifs prévus à l'article 1.3.4 du CCTP.

démontrent que si le grenier était au commencement du projet, prévu comme devant seulement être isolé et éclairé, les époux X... ont ensuite demandé à la SARL VIA TAPA de le recouvrir de parquet, des chutes

BERTRAND, greffière EXPOSÉ DU LITIGE Mme [K] [F], née le 16 juillet 1978, a été victime d'une chute de cheval le 27 août 2021, provoquant une fracture de son poignet droit.

au deuxième étage ; - des traces d’humidité dans la pièce à vivre et du côté de la cuisine au premier étage ; - une fissure au premier étage ; - des problèmes d’étancheité au premier étage ; - la chute