B A dit C a demandé au tribunal administratif de Lyon de condamner le service départemental métropolitain d'incendie et de secours (SDMIS) du Rhône à lui verser à titre principal, les indemnités horaires

B A a demandé au tribunal administratif de Lyon de condamner le service départemental métropolitain d'incendie et de secours (SDMIS) du Rhône à lui verser à titre principal, les indemnités horaires pour

B A a demandé au tribunal administratif de Lyon de condamner le service départemental métropolitain d'incendie et de secours (SDMIS) du Rhône à lui verser à titre principal, les indemnités horaires pour

C B a demandé au tribunal administratif de Lyon de condamner le service départemental métropolitain d'incendie et de secours (SDMIS) du Rhône à lui verser à titre principal, les indemnités horaires pour

B A a demandé au tribunal administratif de Lyon de condamner le service départemental métropolitain d'incendie et de secours (SDMIS) du Rhône à lui verser à titre principal, les indemnités horaires pour

B A a demandé au tribunal administratif de Lyon de condamner le service départemental métropolitain d'incendie et de secours (SDMIS) du Rhône à lui verser à titre principal, les indemnités horaires pour

octobre 2024 par laquelle le préfet de la Loire-Atlantique a rejeté sa demande en vue d'échanger son permis de conduire délivré le 28 février 1984 en Polynésie française contre un permis de conduire métropolitain

Intercontinental Chemical et les produits Devcon; qu'il était prévu une rémunération comprenant un salaire fixe mensuel et une commission de 0,25 % sur l'ensemble du chiffre d'affaires réalisé en France métropolitaine

Au surplus, et en tout état de cause, le champ d'application de ce règlement ne porte que les travaux exécutés sur le domaine public routier métropolitain et les conditions d'occupation et d'utilisation

influence sur le sens de la décision de l'autorité administrative ; - entaché son jugement d'une insuffisance de motivation, faute d'avoir répondu au moyen tiré de l'illégalité du plan local d'urbanisme métropolitain

des lieux retenue par l'arrêté attaqué pour fonder le refus de permis de construire résultait d'une inexacte application de l'article R111-27 du code de l'urbanisme et du plan local d'urbanisme métropolitain

A B a demandé au tribunal administratif de Lyon d'annuler la décision du 10 juillet 2019 par laquelle le président du conseil d'administration du service départemental métropolitain d'incendie et de secours

A représentant la société La Métropolitaine ; 3°) de condamner la commune de Rouen à lui verser, à titre principal, la somme de 1 267 455 euros, à titre subsidiaire, la somme de 50 775,90 euros en réparation

B A a demandé au tribunal administratif de Lyon de condamner le service départemental métropolitain d'incendie et de secours (SDMIS) du Rhône à lui verser à titre principal, les indemnités horaires pour

La SA Le Méridien indique qu'elle fait effectivement bénéficier ses collaborateurs de la convention collective Syntec dès lors que leur activité s'exerce au siège ou sur le territoire métropolitain.

Elle est entrée en France métropolitaine, selon ses déclarations, le 8 janvier 2020.

; la mairie métropolitaine   ») pour une durée de 99 ans.

La [14] soutient que à la suite d'une enquête réalisée en 2017, il a été établi que [F] [Z] bénéficiaire de l'ASPA n'avait pas résidé sur le territoire métropolitain en 2016 et 2017, condition exigée pour

mixte Expansion de la Valette (SEMEXVAL), agissant par leurs représentants légaux et par Me Billard, demandent au tribunal d’annuler la délibération n° 22/09/272 du 29 septembre 2022 du conseil métropolitain

le projet ne porte pas atteinte au caractère du site et aux lieux avoisinants dès lors qu'il est parfaitement intégré dans cet environnement diversifié puisqu'il est implanté en zone UMa du PLU métropolitain