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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
7ème chambre 1ère section
65833fb13ea7c8c1129c0709
19 décembre 2023
19 décembre 2023
G0006 Décision du 19 Décembre 2023 7ème chambre 1ère section N° RG 21/06411 - N° Portalis 352J-W-B7F-CUMJ5 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame ROBERT, Vice-Président Madame KOURAR, Juge Monsieur DELSOL
Source officielleChambre 4-5
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2 octobre 2025
2 octobre 2025
[Q] à 18h53 : 'je rêvais de vous, désolé' * réponse de Mme [O] à 19 h09 : 'c'était quoi le rêve, racontez moi', * messages de M.
Source officielleChambre 4-4
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26 janvier 2023
26 janvier 2023
J'ai vu que [S] t'a envoyé des messages incompréhensibles désolé elle ne ecommencera pas je t'aime mon coeur ; mon coeur je voudrais avoir des nouvelles concernant les événements les plus importants de
Source officielleChambre sociale 4-4
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23 juillet 2025
23 juillet 2025
[B] serait son manager direct, Mme [L] lui a indiqué qu'elle ne 'voyait pas comment elle allait pouvoir travailler avec lui avec un lien de hiérarchie direct suite aux propos que M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10244
13 mars 2019
13 mars 2019
Il en allait de la survie du groupe » ; que la cour considère effectivement qu'une crise, incontournable et d'une rare gravité, renforce l'opportunité et le besoin d'une nécessaire coordination des actions
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10247
13 mars 2019
13 mars 2019
Il en allait de la survie du groupe » ; que la cour considère effectivement qu'une crise, incontournable et d'une rare gravité, renforce l'opportunité et le besoin d'une nécessaire coordination des actions
Source officielle8ème Ch Prud'homale
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1 avril 2026
1 avril 2026
Ne voulant pas envenimer les choses et sentant que je ne pourrai pas lui faire comprendre l'erreur, je lui dis que je suis désolé que je ne peux pas l'aider et que je vais raccrocher.
Source officielleSociale E salle 4
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19 avril 2024
19 avril 2024
cordiales et ses conditions de travail flexibles, qu'en février 2020 elle lui a annoncé alors qu'elle se trouvait en arrêt de travail pour maladie qu'elle avait l'intention de démissionner et qu'elle allait
Source officielle15e chambre
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24 juin 2015
24 juin 2015
La société SIKIA réplique que le salarié a démissionné parce qu'il savait qu'il allait faire l'objet d'un licenciement pour faute grave et parce qu'il avait retrouvé un autre emploi ; que les arguments
Source officielle17e chambre
603734d3ff20080fbae2bcd3
13 mai 2015
13 mai 2015
assurance vie ou santé et en dernier lieu pour la MGEN à compter de mars 2007, en tant que consultant santé MOA ; Que fin novembre 2008, Monsieur [H] [K] était informé que sa mission à la MGEN allait
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00322
18 février 2015
18 février 2015
faire une copie, sortant de la pièce en bousculant le directeur de l'association, qui entrait au même moment ; que Madame Y... a été retenue par la manche par un de ses collègues au moment où elle allait
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
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7 février 2014
7 février 2014
J'en suis désolé car j'apprécie beaucoup votre professionnalisme.
Source officiellecr
édure suivie contre le premier ainsi quec/Pierre Y
61372649cd58014677424635
14 décembre 2004
14 décembre 2004
Alain, - LE CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE DES PHARMACIENS, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 15 janvier 2004, qui, dans la procédure
Source officielleCh. Sociale -Section A
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15 octobre 2024
15 octobre 2024
N° RG 22/02238 N° Portalis DBVM-V-B7G-LM3Y N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL DELSOL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
651fa509c601f0831899153e
4 octobre 2023
4 octobre 2023
[Z] m'a appris que [P] [V] allait être en congé maternité, qu'il allait embaucher une autre personne sui serait formée par [P] avant son congé et qu'il ne la reprendrait pas après son congé maternité'.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10245
13 mars 2019
13 mars 2019
Il en allait de la survie du groupe » ; que la cour considère effectivement qu'une crise, incontournable et d'une rare gravité, renforce l'opportunité et le besoin d'une nécessaire coordination des actions
Source officielleCour d'Appel
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12 septembre 2019
12 septembre 2019
; Que c'est bien l'intimée qui a créé les premières difficultés refusant de payer le 3 août 2016, les 10 premières bennes fabriquées par ATR TECHNOLOGY ; Que cette dernière lui écrivait alors " désolé
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-204285
6 juillet 2020
6 juillet 2020
L. 442-9 du code du travail (CT) par la loi du 25 juillet 1994, paragraphe 25 ci-dessous).
Source officielleChambre de la Proximité
69f436f8cdc6046d472d080f
30 avril 2026
30 avril 2026
Par acte du 5 janvier 2018 Me Alain Maury, avocat plaidant de la SARL ARTICLE, a cédé sa clientèle à son associé Me [N] [G], avec effet rétroactif au 1er janvier 2018.
Source officielleCour d'Appel
6253cd7bbd3db21cbdd937ef
12 décembre 2016
12 décembre 2016
Cela me désole d'autant, en appréciant le fait que certaines collègues seront affectées à montrer leur forme (T-shirt rouge GE), à certains (pervers ! ! !
Source officiellePage 9 sur 16