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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10518
23 mai 2017
23 mai 2017
MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat aux Conseils, pour M. Y....
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA02275_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Il ressort des pièces du dossier qu'à la date du refus de titre de séjour attaqué, Mme B avait échoué à trois reprises à son année de Master 1 en informatique à l'université Paris-Est Créteil Val de Marne
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
65af67feb6c6260008b5307a
17 janvier 2024
17 janvier 2024
C'est sous l'intitulé "Sabrina de Saint Ange" que la société Energence C-Plus a ouvert un compte Masters auprès de la société Kang.
Source officielleChambre 4-8b
6871f153df9b8685d8d06956
11 juillet 2025
11 juillet 2025
par Me Louise-alice GAMBARINI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN INTIME Monsieur [V] [S], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Pierre DANJARD, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Anne-sophie
Source officielle1ère Chambre
634f9570b5afe5adfff289f0
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Ainsi, le défunt a laissé pour lui succéder : - Mme [A] [G] veuve [X] son épouse, commune en biens et bénéficiaire d'un droit de jouissance gratuite pendant une année sur le logement et le mobilier
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e91
6 janvier 2014
6 janvier 2014
C/ Mme Corinne Marie Sophie Y... épouse X...
Source officielleChambre civile 1-1
6979a966cdc6046d47f13d3f
27 janvier 2026
27 janvier 2026
MALGACHE) de nationalité Française [Adresse 13] [Localité 5] représenté par Me Anne-Sophie CHEVILLARD-BUISSON de la SELARL ASCB AVOCAT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 441
Source officielleChambre de la famille
627b563076c5d9057df8030b
27 avril 2022
27 avril 2022
[M] [T] devra verser une provision de TROIS MILLE EUROS (3.000€) à la comptabilité de Maître Sophie THAZARD, dans le délai d'un mois suivant l'invitation qu'elle lui adressera; - dit que Maître Sophie
Source officielleCour d'Appel
6253cb65bd3db21cbdd8d5f8
2 février 2011
2 février 2011
Signé par Madame Julie GAY, Président de chambre, et par Madame Sophie DUVAL, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5cbd3db21cbdd9310d
18 février 2016
18 février 2016
comparante en la personne de Mme Sophie A..., membre du conseil d'administration, assistée par Maître WEBER Alain, avocat au barreau de PARIS et Maître DUMEAU Anne-Laure, avocat au barreau de VERSAILLES
Source officielle4e chambre
6033fe605ee6e6ae63208a48
20 février 2017
20 février 2017
MANES, conseiller chargé du rapport.
Source officielleCH GENERALISTE A
69b9b323cdc6046d47034b35
12 janvier 2026
12 janvier 2026
SELARL MARCHESSAUX-CONCA-CARILLO, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE, substituée lors de l’audience par Me CARILLO Mathieu, avocat COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS PRESIDENT :Madame LEYDIER Sophie
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
63be63d313ef607c90ab66c8
10 janvier 2023
10 janvier 2023
le numéro 054 500 574, Ayant son siège social [Adresse 7] [Localité 6] Représentée par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125, Assistée de Me Anne-Sophie
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
63be63d313ef607c90ab66ca
10 janvier 2023
10 janvier 2023
le numéro 054 500 574, Ayant son siège social [Adresse 9] [Localité 7] Représentée par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125, Assistée de Me Anne-Sophie
Source officielleContentieux Général
6866e050d33109fd079b4872
1 juillet 2025
1 juillet 2025
24] représenté par Me Tania NORMAND, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER Madame [K] [N], [E] épouse [L] née le [Date naissance 8] 1955 à [Localité 23] demeurant [Adresse 19] représentée par Me Anne-sophie
Source officielle1ère Chambre
6627e3e542439575e2f52e99
23 avril 2024
23 avril 2024
Les cotes altimétriques portées sur le plan masse de la demande de permis de construire sont erronées.
Source officielleChambre Sociale
62cd0f22e91c8e9fcf07135b
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président Madame Anne-Sophie
Source officielleServ. contentieux social
6686e280e74459e0c7eceb0c
2 juillet 2024
2 juillet 2024
CONTENTIEUX DU 02 JUILLET 2024 Serv. contentieux social Affaire : N° RG 23/02077 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YOD2 N° de MINUTE : 24/01424 DEMANDEUR Monsieur [D] [M] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Anne-sophie
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00916
16 mai 2018
16 mai 2018
la question prioritaire de constitutionnalité formulée par mémoire spécial reçu le 28 février 2018 et présenté par : 1°/ le syndicat CFE-CGC France Télécom Orange, dont le siège est [...] , 2°/ Mme Anne-Sophie
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10872
20 juin 2018
20 juin 2018
Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Marie-Sophie
Source officiellePage 9 sur 56